Classement de la commune de Lacanau (Gironde) comme station de tourisme
Tourisme -
Décret du 4 décembre 2013 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 6 décembre 2013 - NOR : ACTI1322656D
07/02/2014 |
Classement de la commune de Royat (Puy-de-Dôme) comme station de tourisme
Décret du 15 janvier 2014 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 17 janvier 2014 - NOR : ACTI1323518D
07/02/2014 |
Classement de la commune de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) comme station de tourisme
Décret du 27 décembre 2013 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 31 décembre 2013 - NOR : ACTI1327410D
07/02/2014 |
Les artisans sont-ils lâchés par la décennale ?
Les artisans du bâtiment seraient régulièrement confrontés à des difficultés de renouvellement d’assurance décennale. Les assureurs ne sont pas de cet avis.
04/02/2014 |
Un réseau d’artisans
Travaux d’accessibilité -
31/01/2014 |
Jurisprudence
Deux décrets d'application de la réforme de la surface de plancher validés par le Conseil d'État
Urbanisme -
Arrêt du 20 décembre 2013 Conseil d'état
CE du 20 décembre 2013, n° 357198
, « Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment c/ ministre de...
24/01/2014 |
« Notre engagement sur la RGE : 5 000 artisans formés d’ici à juillet 2014 »
Pierre-André de Chalendar • PDG Compagnie de Saint-Gobain -
Le président du groupe qui compte Isover, Placo, Weber parmi ses filiales industrielles, et le groupe Point.P notamment...
20/01/2014 |
Evénement
Qualibat reconnaît les ECO Artisans et les Pros de la performance énergétique
Qualifications -
17/01/2014 |
Elizabeth Battarel nommée DRH de BigMat France
Nomination -
Elle aura pour mission de déployer la stratégie de ressources humaines de BigMat France, notamment via les nouveaux Centres de Formation BigMat dédiés aux...
16/01/2014 |
Fiche pratique : comment s'appliquent le CIDD et l'Eco-PTZ
La Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) a réalisé une note de synthèse détaillant les modes d'application du crédit d'impôt développement durable...
16/01/2014 |
Fiche pratique : les taux de TVA applicables dans le bâtiment depuis le 1er janvier 2014
La Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) a réalisé une note de synthèse détaillant les modes d'application des taux de TVA dans le bâtiment à compter...
15/01/2014 |
En 2014, les artisans espèrent tenir le choc
Après une nouvelle année de crise en 2013, la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment s’attend à une année 2014 tout aussi difficile si les mesures...
14/01/2014 |
Algorel intègre l'électricité et le carrelage
Groupement -
Le groupement Algorel, co-leader avec le groupe Point P de la distribution professionnelle sur le sanitaire, le chauffage et les EnR en France, mise sur la convergence...
14/01/2014 |
Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales
Sous-traitance -
Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des...
10/01/2014 |
L’édition abonnés de la semaine
La revue du 04 décembre 2019
Éditions du Moniteur
