Classement de la commune de Lacanau (Gironde) comme station de tourisme

Tourisme - Décret du 4 décembre 2013 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 6 décembre 2013 - NOR : ACTI1322656D
07/02/2014 | 

Classement de la commune de Royat (Puy-de-Dôme) comme station de tourisme

Décret du 15 janvier 2014 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 17 janvier 2014 - NOR : ACTI1323518D
07/02/2014 | 

Classement de la commune de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) comme station de tourisme

Décret du 27 décembre 2013 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 31 décembre 2013 - NOR : ACTI1327410D
07/02/2014 | 
Les artisans sont-ils lâchés par la décennale ?

Les artisans sont-ils lâchés par la décennale ?

Les artisans du bâtiment seraient régulièrement confrontés à des difficultés de renouvellement d’assurance décennale. Les assureurs ne sont pas de cet avis.
04/02/2014 | 
Fermé

Un réseau d’artisans

Travaux d’accessibilité -

Jurisprudence

Deux décrets d'application de la réforme de la surface de plancher validés par le Conseil d'État

Urbanisme - Arrêt du 20 décembre 2013 Conseil d'état CE du 20 décembre 2013, n° 357198 , « Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment c/ ministre de...
24/01/2014 | 
Fermé
« Notre engagement sur la RGE : 5 000 artisans formés d’ici à juillet 2014 »

« Notre engagement sur la RGE : 5 000 artisans formés d’ici à juillet 2014 »

Pierre-André de Chalendar • PDG Compagnie de Saint-Gobain - Le président du groupe qui compte Isover, Placo, Weber parmi ses filiales industrielles, et le groupe Point.P notamment...
20/01/2014 | 

Evénement

Fermé

Qualibat reconnaît les ECO Artisans et les Pros de la performance énergétique

Qualifications -
Elizabeth Battarel nommée DRH  de BigMat France

Elizabeth Battarel nommée DRH de BigMat France

Nomination - Elle aura pour mission de déployer la stratégie de ressources humaines de BigMat France, notamment via les nouveaux Centres de Formation BigMat dédiés aux...
16/01/2014 | 
Fiche pratique : comment s'appliquent le CIDD et l'Eco-PTZ

Fiche pratique : comment s'appliquent le CIDD et l'Eco-PTZ

La Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) a réalisé une note de synthèse détaillant les modes d'application du crédit d'impôt développement durable...
Fiche pratique : les taux de TVA applicables dans le bâtiment depuis le 1er janvier 2014

Fiche pratique : les taux de TVA applicables dans le bâtiment depuis le 1er janvier 2014

La Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) a réalisé une note de synthèse détaillant les modes d'application des taux de TVA dans le bâtiment à compter...
15/01/2014 | 
En 2014, les artisans espèrent tenir le choc

En 2014, les artisans espèrent tenir le choc

Après une nouvelle année de crise en 2013, la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment s’attend à une année 2014 tout aussi difficile si les mesures...
14/01/2014 | 
Algorel intègre l'électricité et le carrelage

Algorel intègre l'électricité et le carrelage

Groupement - Le groupement Algorel, co-leader  avec le groupe Point P de la distribution professionnelle sur le sanitaire, le chauffage et les EnR en France, mise sur la convergence...

Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

Sous-traitance - Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des...
10/01/2014 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique