En direct

Artificialisation - page 2

Fermé
Energies renouvelables, artificialisation, marchés de travaux… les dispositions censurées par le Conseil constitutionnel

Energies renouvelables, artificialisation, marchés de travaux… les dispositions censurées par le Conseil constitutionnel

Les Sages de la rue de Montpensier viennent de donner le feu vert au président de la République pour promulguer la loi Climat et résilience… A l’exception de quelques mesures en droit de...
Fermé
Climat et résilience : optimiser la densité des constructions pour lutter contre l’artificialisation

Climat et résilience : optimiser la densité des constructions pour lutter contre l’artificialisation

En cours d’examen par le Conseil constitutionnel, le texte, adopté définitivement par le Parlement le 20 juillet dernier, prévoit plusieurs dispositifs devant permettre – en partie –...
Fermé
Climat et résilience : les principales dispositions retenues en CMP concernant le logement et l'urbanisme

Climat et résilience : les principales dispositions retenues en CMP concernant le logement et l'urbanisme

Le projet de loi climat et résilience a fait l’objet d’un accord en commission mixte paritaire (CMP), tard dans la soirée, lundi 12 juillet 2021. Une définition commune de la "rénovation...
Fermé
Loi Climat et résilience : les sénateurs ont achevé l'examen du texte par les articles relatifs à l’artificialisation

Loi Climat et résilience : les sénateurs ont achevé l'examen du texte par les articles relatifs à l’artificialisation

Les sénateurs ont achevé lundi 28 juin au soir l'examen du projet de loi Climat et résilience, finissant d'amender les articles du titre "Se Loger" restant en discussion sur l'artificialisation...
Fermé

Edito

Du goudron et des plumes

Du goudron et des plumes

Fermé

Interview

«Un groupe de travail sur l’avenir du pavillonnaire sera animé par les géomètres-experts», Vincent Saint-Aubin

«Un groupe de travail sur l’avenir du pavillonnaire sera animé par les géomètres-experts», Vincent Saint-Aubin

Le président du conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts (OGE) annonce que la ministre déléguée au Logement, Emmanuelle Wargon, a invité l’organisation à lancer une...
10/06/2021 | 
Fermé

Interview

« La loi Climat ne permettra plus aucune appréciation d’opportunité, y compris pour des projets de requalification de zones commerciales existantes », Christine Castera

« La loi Climat ne permettra plus aucune appréciation d’opportunité, y compris pour des projets de requalification de zones commerciales existantes », Christine Castera

L'avocate (cabinet Parme Avocats) analyse les dispositions du projet de loi Climat et résilience votées en première lecture par l'Assemblée nationale concernant l'implantation des surfaces...
Zéro artificialisation nette : le Sénat pointe « l’approche coercitive » du gouvernement

Zéro artificialisation nette : le Sénat pointe « l’approche coercitive » du gouvernement

La commission des affaires économiques du Sénat, composée majoritairement d’élus LR, se dit vigilante sur l’objectif de neutralité carbone à atteindre en 2050.
Fermé

Interview

« Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant », Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fulbright LLP

« Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant », Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fulbright LLP

Sites et sols pollués - Afin d'encourager les propriétaires de sites industriels à vendre leur terrain après la cessation d'activité sans crainte de voir leur responsabilité recherchée des...
Fermé

Normandie : un GIP pour limiter l'artificialisation des sols

Fermé
Climat et résilience : la première mi-temps encourage le gouvernement

Climat et résilience : la première mi-temps encourage le gouvernement

Un modèle économique décarboné se dessine, à l’issue d’un processus démocratique sans précédent. Le gouvernement dresse ce bilan d’étape, à quelques heures du vote solennel du...
Fermé

Edito

Chapeaux verts

Chapeaux verts

23/04/2021 | 
Fermé
Loi Climat et Résilience : guérilla à l'Assemblée sur l'artificialisation des sols

Loi Climat et Résilience : guérilla à l'Assemblée sur l'artificialisation des sols

La réduction de l'artificialisation des sols, un des volets du projet de loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets », a donné...
Fermé
Georges Lingenheld, porte-parole d’un ZAN "réaliste" auprès des entreprises

Georges Lingenheld, porte-parole d’un ZAN "réaliste" auprès des entreprises

En tant du président du club des « entreprises de taille intermédiaire » du Grand Est, le dirigeant du groupe familial de travaux publics fait partager, et adhérer, ses collègues de tous...
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil