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Une assurance pour les entreprises de TP

Mots clés : Entreprise du BTP - Sécurité publique - Travaux publics

Axa lance une police « BTplus TP » qui prend en compte les risques liés à l’exploitation d’engin.

En 2007 l’assureur Axa décidait d’investir de secteur du BTP en lançant un contrat baptisé « BTplus Construction », décliné par la suite en police plus précises s’adressant par exemple aux artisans (« BTplus Ecoartisans ») ou au maitre d’œuvre (« BTplus concept »). C’est aujourd’hui les entreprises de travaux publics qui se voient proposer une offre sur mesure. « Ce métier comporte ses risques propres liés à l’exploitation d’engins lourds » note Vincent Figarella, directeur de la branche Construction chez Axa. Le contrat « BTplus TP » va couvrir le socle commun à toutes les entreprises de construction : responsabilité civile, garantie décennale des ouvrages réalisés, assurance des véhicules routiers. S’y ajoutent des spécificités. L’entrepreneur rempli une « déclaration de parc » où il énumère ses engins. Ceux-ci seront alors couverts contre le bri avec la possibilité d’une prise en charge des frais annexes, comme la fourniture d’un engin de remplacement, si l’option « frais supplémentaires de location et de sous-traitance » a été souscrite. « Peu importe si les engins sont achetés ou en leasing. Nous évaluons le risque en fonction du parc déclaré, du type de machines et de l’historique de l’entreprise. La déclaration de parc est actualisable à tout moment, pour, par exemple, y inclure des matériels loués occasionnellement » précise Vincent Figarella. Mieux : Axa inclut dans son offre un service en plus, la prise en charge de la Déclaration d’intentions de commencement de travaux (DICT) obligatoire avant d’ouvrir une tranchée. « Cette procédure est pesante pour les PME. En nous la confiant, nous apportons la garantie que tout sera fait dans les règles ». L’entrepreneur s’en trouve soulagé… et l’assureur aussi car le DICT protège contre le risque d’éclatement accidentelle de conduite qui peut avoir de très lourdes conséquences pour l’un comme pour l’autre. C’est encore en pensant à leur intérêt commun qu’Axa envisage de proposer à ses assurés des stages de formation tournés vers la prévention. Déjà à l’œuvre pour l’industrie avec des stages sur le risque incendie, cela pourrait intégrer l’offre BTplus TP autour de la conduite d’engins.
Gilles Rambaud

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Axa et le BTP

Les professionnels du BTP représentent 25% du chiffre d’affaires d’Axa Entreprises (2,6 milliards d’euros) elle-même représentant 12% du chiffre d’affaires du groupe Axa (22,2 milliards d’euros).
Les clients d’Axa sont surtout des artisans (60 000), des petites et moyennes entreprises (10 000) et des maîtres d’œuvre (3 500)

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L’assurance des engins de location en question

Louer un matériel entraîne la responsabilité du locataire. Celle-ci est engagée dans le cas où la machine cause un dommage à un tiers (blessure d’un homme, dégât d’un bien) couvert la responsabilité civile de l’entreprise. Mais la responsabilité du locataire est également engagée dans la réparation des dommages subis par la machine elle-même, que le locataire est tenu de restituer en bon état. Il n’est pas obligatoire de se prémunir contre ce risque qui ne porte préjudice qu’au seul loueur. Celui-ci a le droit d’exiger le remboursement des réparations voire de la machine elle-même. Tous les loueurs proposent de renoncer à ce droit contre une contrepartie financière. C’est cette « renonciation à recours » qui est improprement qualifiée « d’assurance » dans les contrats de location. Son prix est souvent jugé excessif. D’où l’apparition de contrats spéciaux comme le Kantor Location de la SMABTP ou l’AxaLoc d’Axa. Quand il y souscrit, l’entrepreneur renvoie le loueur vers son assureur pour tout litige concernant le bri d’une machine. « Le loueur calcule un risque moyen qu’il fait porter à tous ses clients. Nous, nous connaissons bien chaque entreprise, le risque est calculé au cas par cas » argumente Vincent Figarella, directeur de la branche Construction chez Axa. Certaines entreprises ont choisi une troisième voie : ne pas s’assurer. Elles ont calculé que le remboursement de quelques réparations leur revenait moins cher que toutes les polices proposées.

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