[TO] Urbanisme et aménagement

Sites pollués Sécuriser la reconversion d’une zone d’activités en un quartier de ville

Mots clés : Droit de l'urbanisme - Qualité de l'eau, de l'air et du sol - Rénovation urbaine

Comment transformer une zone industrielle dont le sol est pollué en un quartier diversifié, sans maîtrise publique du foncier ? Présentée lors des 2e journées d’échanges de l’UPDS (Union professionnelle des entreprises de dépollution des sites), en octobre à Paris, l’opération Atlantis à Massy (Essonne) fournit quelques éléments de réponse.

Au sud de la ville de Massy, la zone d’activités des Champs-Ronds possède un passé industriel varié : engrais, fonderie, peinture, électronique, imprimerie… Le site a évolué ensuite vers une zone tertiaire, rassemblant sur une centaine d’hectares plus de 12 000 emplois. Pourtant, ce foncier attractif, desservi par deux lignes de RER et une gare TGV, reste sous-occupé. Un contexte propice aux « opérations tiroirs », que la Ville a voulu encadrer par un projet urbain. Une fois le plan local d’urbanisme (PLU) modifié, le conseil municipal a décidé, fin 2004, la création de trois ZAC formant l’opération Atlantis : Paris-Carnot (19,4 ha), Paris-Briis (17 ha) et Ampère (44,3 ha), confiées respectivement aux agences DLM Architectes, Pierre Gangnet et Philippe Panerai-Dominique Petermüller.

Objectif : introduire une mixité urbaine, avec plus de 3 000 nouveaux logements, 500 000 m² de bureaux et d’activités tertiaires, des commerces… Le tout sans maîtrise foncière publique : « La zone d’activités est constituée de vastes emprises, détenues par des investisseurs privés, que la Ville n’a jamais eu la volonté d’acquérir », explique Bernard Laffargue, maire adjoint de Massy, chargé de l’urbanisme. Les trois ZAC ne sont donc « qu’incitatives ». Leur intérêt : « Elles conditionnent les changements d’usages au respect de certains principes : charte des espaces publics, typologies d’immeubles, taille des logements… Les espaces publics, gagnés sur les terrains privés, sont financés en partie par la participation des opérateurs au coût d’équipement de la ZAC », explique l’urbaniste Dominique Petermüller.

Inventaire des pollutions

Les premiers permis ont été instruits sur cette base mais l’état de pollution des sols a rapidement contrarié l’avancée du projet. « L’outil Basol ne recensait qu’un site pollué dans le secteur. Toutefois, la nature des pollutions identifiées (métaux lourds, COHV dans les eaux souterraines, hydrocarbures) sur ces installations classées a bloqué les dossiers d’instruction des permis de construire. Nous avons alerté la Ville pour l’ensemble du périmètre des ZAC », explique Rémi Galin, de la Drire Ile-de-France (Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement).

Un véritable électrochoc pour la Ville, dont la responsabilité aurait été engagée en cas d’atteinte à la salubrité publique : « Outre notre méconnaissance de la nature réelle des pollutions, nous avions fait l’erreur de considérer que la problématique de la dépollution de ces terrains n’était que privée », avance Anaïs Kot, directrice adjointe de l’urbanisme à la Ville. Pour assurer la sécurité juridique des projets, la Ville de Massy et la Drire ont cofinancé un inventaire des pollutions, menées entre 2005 et 2006 par le bureau d’études Burgeap. Des prescriptions aux différentes phases de conception, de réalisation et d’exécution ont été déclinées dans le PLU et le cahier des charges de cession des terrains des ZAC : gestion des terres polluées, dimensionnement des niveaux de sous-sol, suivi de la qualité des eaux souterraines…

Dorénavant, une notice environnementale accompagne toute demande de permis de construire, les pétitionnaires devant fournir la preuve qu’ils connaissent l’état de leurs sols et qu’ils traitent les pollutions en conséquence. Du côté des opérateurs privés, qui supportent le coût de la dépollution, le bénéfice se chiffre en temps : « La visibilité sur le début des travaux, souvent incertaine en site pollué, est largement améliorée, la délivrance d’un permis de construire peut être optimisée », explique Anaïs Kot. Une mesure efficace : plus de la moitié des permis de construire des opérations de logements ont déjà été déposés en mairie.

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