[TO] Environnement

Classement d’un site dans le département de la Seine-et-Marne

DECRET DU 10 MARS 1999 (JO DU 12 MARS 99-ENVIRONNEMENT)NOR:ATEN9970011D

Par décret en date du 10 mars 1999, est classé parmi les sites du département de Seine-et-Marne l’ensemble formé par la vallée de l’Orvanne, sur le territoire des communes de Blennes, Chevry-en-Sereine, Diant, Dormelles, Ecuelles, Flagy, Montarlot, Noisy-Rudignon, Thoury-Férottes, Villecerf, Villemer, Ville-Saint-Jacques et Voulx (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de Seine-et-Marne et dans les mairies de Blennes, Chevry-en-Sereine, Diant, Dormelles, Ecuelles, Flagy, Montarlot, Noisy-Rudignon, Thoury-Férottes, Villecerf, Villemer, Ville-Saint-Jacques et Voulx.

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