[TO] Environnement

Classement d’un site dans le département de la Loire

DECRET DU 15 MARS 1999 (JO DU 17 MARS 1999 – ENVIRONNEMENT) NOR:ATEN9970012D

Par décret en date du 15 mars 1999, sont classées parmi les sites du dépertement de la Loire les gorges de la Loire sur le territoire des communes de Caloire, Chambles, Saint-Etienne, Saint-Just-Saint-Rambert et Unieux (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de la Loire et aux mairies de Caloire, Chambles, Saint-Etienne, Saint-Just-Saint-Rambert et Unieux.

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