[TO] Urbanisme et aménagement

Autorisations d’exploitation d’installations de production d’électricité

Arrêtés du 17 juin 2008 – Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire – JO du 2 juillet 2008

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biomelec, dont le siège social est situé 3, chemin de la Haie-Couvée, 78490 Montfort-l’Amaury, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de biomasse, d’une puissance de 6 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Secondigné-sur-Belle (Deux-Sèvres). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biomelec, dont le siège social est situé 3, chemin de la Haie-Couvée, 78490 Montfort-l’Amaury, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de biomasse, d’une puissance de 5,10 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Peyruis (Alpes-de-Haute-Provence). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biomelec, dont le siège social est situé 3, chemin de la Haie-Couvée, 78490 Montfort-l’Amaury, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de gazéification, d’une puissance de 6,70 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Maubec (Vaucluse). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biolacq Energies, dont le siège social est situé 23, rue Léonard-de-Vinci, parc technologique, 33605 Pessac, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 16,50 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Lacq (Pyrénées-Atlantiques). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biomelec, dont le siège social est situé 3, chemin de la Haie-Couvée, 78490 Montfort-l’Amaury, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de gazéification, d’une puissance de 5,71 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de La Machine (Nièvre). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Voltalia, dont le siège social est situé 100, avenue du Général-de-Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 7,20 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Corbenay (Haute-Saône). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Bio Energie Lozère, dont le siège social est situé ZA du Causse d’Auge, BP 43, 48001 Mende Cedex, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 7,50 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Mende (Lozère). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Voltalia, dont le siège social est situé 100, avenue du Général-de-Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 8,90 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Champdeniers-Saint-Denis (Deux-Sèvres). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biomasse Energie de Laneuville, dont le siège social est situé c/o Poweo, immeuble Artois, 44, rue de Washington, 75008 Paris, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 15,80 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Laneuville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Biomasse Energie de Saint-Auban, dont le siège social est situé c/o Poweo, immeuble Artois, 44, rue de Washington, 75008 Paris, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 15,80 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Novillars (Doubs). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société C5D, dont le siège social est situé 2, rue Clément-Ader, 51685 Reims Cedex 2, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 22 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Pomacle (Marne). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Cristal Union, dont le siège social est situé route d’Arcis-sur-Aube, 10700 Villette-sur-Aube, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de gazéification, d’une puissance de 11,46 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire des communes d’Arcis-sur-Aube et de Villette-sur-Aube (Aube). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la Société nogentaise de biomasse (SNBM), dont le siège social est situé quai du Général-Sarrail, 10400 Nogent-sur-Seine, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 16,20 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Pont-sur-Seine (Aube). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Tembec Tartas, dont le siège social est situé 1154, avenue du Général-Leclerc, 40400 Tartas, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 14,08 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Tartas (Landes). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Bio Cogelyo Normandie, dont le siège social est situé 2, rue de La Touche-Lambert, CS 21754, 35517 Cesson Sévigné Cedex, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 9 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Grand-Couronne (Seine-Maritime). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Bois Négoce Energie, dont le siège social est situé 17, impasse Besson, 38590 Sillans, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 7 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Cleppé (Loire). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Courant Energies, dont le siège social est situé 29, rue des Pyramides, 75001 Paris, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 6 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Narbonne (Aude). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Valmy Défense 19, SVD 19, dont le siège social est situé 37, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny 59350 Saint-André-lez-Lille, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 69,58 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Biganos (Gironde). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Valmy Energies Biomasse, dont le siège social est situé 37, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 59350 Saint-André, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 30 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de Tavaux (Jura). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Cristanol, dont le siège social est situé route de Pomacle, 51110 Bazancourt, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de gazéification, d’une puissance de 8,58 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire des communes de Bazancourt et de Pomacle (Marne). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Finergaz, dont le siège social est situé 1, Eurosquare, 155, boulevard Victor-Hugo, 93400 Saint-Ouen, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir de gazéification, d’une puissance de 6,90 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune de La Rochette (Savoie). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 17 juin 2008, la société Vector, dont le siège social est situé 6, rue du Parc Valparc, 67200 Oberhausbergen, est autorisée à exploiter une installation de production d’électricité à partir d’un turboalternateur, d’une puissance de 18,40 MW, utilisant de la biomasse, localisée sur le territoire de la commune d’Origny-Sainte-Benoîte (Aisne). Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

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