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Voulez-vous travailler avec un bureau d’études ?

Idir Zebboudj |  le 01/02/2008  |  EnergieTechniqueEfficacité énergétiqueCherDrôme

Si l’entrepreneur doit maîtriser les calculs thermiques, il peut aussi avoir recours à un prestataire extérieur. Avec l’évolution des exigences et l’élargissement des choix, comment s’organisent ses relations avec les bureaux d’études ?

Pourquoi avoir recours à un BE ?

Déjà, l’application de la réglementation thermique bouleversait les us et coutumes des intervenants sur chantiers. Après le Grenelle de l’environnement et la définition de nouveaux objectifs – « maison basse consommation », puis « maison passive » et « maison à énergie positive » –, les installateurs de solutions de chauffage, ventilation et climatisation savent qu’ils vont se trouver très rapidement confrontés au défi de la performance énergétique des bâtiments.

Un défi qui se traduit par une exigence croissante des clients en ce sens, des particuliers aux constructeurs immobiliers. Répondre à cette exigence implique des ­compétences à la fois plus pointues et transversales : thermique, mécanique des fluides, échanges de chaleur, efficacité énergétique, etc. Dans ­cette démarche, les bureaux d’études ­thermiques (BET, notés plus loin BE) constituent des partenaires privilégiés. D’autant que pour rassurer leurs clients, les BE peuvent assortir leurs prestations et conseils de garanties de résultats.

Qui est responsable au civil ?

C’est l’entreprise chargée d’effectuer ces installations qui est ­responsable au plan juridique en cas de litige avec le client, comme le rappelle John Vignati, secrétaire général du syndicat parisien GCCP (génie climatique et couverture-plomberie) : « L’entrepreneur a vis-à-vis de son client le devoir de conseil et il a la responsabilité de ses études. Il ne peut s’abstraire de sa responsabilité civile ». Et Pauline Mispoulet, présidente du groupement d’entreprises Gesec, de renchérir : « les tribunaux et compagnies d’assurance ne s’y trompent pas, nous [entrepreneurs] sommes toujours appelés pour faire office de garantie en cas de litige ». Ce qui implique que l’entrepreneur se doit au moins de vérifier les calculs du bureau d’études, voire de proposer au maître d’ouvrage d’autres solutions techniques à la lumière de son ­expérience de terrain, et a tout intérêt pour cela à motiver ses réserves par écrit. Selon l’assureur SMABTP, « les ­entreprises ne sont liées qu’avec le maître d’ouvrage et n’ont pas de liens juridiques ou contractuels vis-à-vis de la maîtrise d’œuvre sauf si l’entreprise, dans le cadre de son marché, confie la conception d’exécution de ses travaux à un bureau d’études techniques qui intervient alors comme sous-traitant ». Dans ce cas, il faut alors que l’entrepreneur prévoie dans son assurance la couverture des activités de ses sous-traitants.

Qui sollicite les BE ?

Les maîtres d’ouvrage (MO) [...]

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