En direct

Vos textes officiels du vendredi 19 octobre 2018
- © Le Moniteur

Vos textes officiels du vendredi 19 octobre 2018

Service Réglementation |  le 19/10/2018  |  Droit du travailVeille JO

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Droit du travail
Veille JO
Valider

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Nominations

Ifsttar. Didier Ollandini est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (Ifsttar), en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de Corinne Drougard.

Arrêté du 8 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (Ifsttar) (NOR : TRED1824648A)

Conseil national d'orientation des conditions de travail. Sur proposition du Medef, sont nommés membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail, au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux :
Jean-Luc Monteil, titulaire, en remplacement de Alexandre Saubot ;
Franck Gambelli, titulaire, en remplacement de Frédéric Agenet.

Le Conseil d’orientation des conditions de travail est placé auprès du ministre chargé du travail. Il participe à l’orientation de la politique publique de santé au travail et il est consulté sur les projets de textes de toute nature concourant directement à la mise en œuvre de cette politique.
Arrêté du 15 octobre 2018 portant nominations au Conseil national d'orientation des conditions de travail du Conseil d'orientation des conditions de travail (NOR : MTRT1827993A)

Chaque semaine dans le magazine "Le Moniteur", retrouvez l'essentiel de l'actualité juridique décryptée dans la page "Vos textes officiels" (rubrique Réglementation - pages violettes).

Commentaires

Vos textes officiels du vendredi 19 octobre 2018

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Date de parution : 02/2019

Voir

Technologies et génie urbain français

Technologies et génie urbain français

Date de parution : 01/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur