En direct

Directive eau, patrimoine... Vos textes officiels du mardi 28 août 2018
- © Le Moniteur

Directive eau, patrimoine... Vos textes officiels du mardi 28 août 2018

Service Réglementation |  le 28/08/2018  |  Droit de l'environnementDroit de la constructionPatrimoineVeille JO

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Droit de l'environnement
Droit de la construction
Patrimoine
Veille JO
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social...

 

Eau

Mise à jour des PAOT. Dans le cadre du processus de réexamen de la directive cadre sur l'eau qui débutera en 2019, les Plans d'actions opérationnels territorialisés (PAOT) qui déclinent au niveau départemental les programmes de mesures nécessaires à l'atteinte des objectifs environnementaux de la directive doivent être mis à jour. Une instruction du ministère de la Transition écologique et solidaire adressée aux préfets fixe le cadre de cette adaptation pour la période 2019-2021. Obligatoires et d'une durée de [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Directive eau, patrimoine... Vos textes officiels du mardi 28 août 2018

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Date de parution : 02/2019

Voir

Technologies et génie urbain français

Technologies et génie urbain français

Date de parution : 01/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur