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Urbanisme PLU vite, PLU fort

le 15/01/2016  |  EvénementPLU

Un grand chambardement ! Les nouveaux règlements des plans locaux d’urbanisme (communal et intercommunal), lancés ou révisés depuis le 1er janvier, permettront aux collectivités locales de coller davantage aux réalités de leur territoire… en prenant le contre-pied de la logique qui prévalait jusque-là ! La ministre du Logement l’a promis : ce sera désormais la règle qui s’adaptera aux projets, et non plus le projet qui devra se contraindre au règlement, qui devient « à la carte». L’ensemble des articles devient facultatif. Il est aussi possible de rédiger des règles qualitatives (sous forme d’objectifs) sans imposer les moyens à mettre en œuvre, et des règles alternatives aux règles générales pour s’adapter aux spécificités de chaque parcelle…

S’il est plus souple, le nouveau règlement devra néanmoins être assimilé par les praticiens. Un guide méthodologique du PLU rénové, prévu pour la fin du premier semestre, les y aidera. Par ailleurs, une batterie d’ordonnances prévues par la loi Macron est attendue, pour accélérer l’instruction des projets d’urbanisme ou d’aménagement, modifier les règles applicables à l’évaluation environnementale et à l’information du public, hâter le règlement des litiges, etc.

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