En direct

Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er janvier 2016
Un PLU (ici, celui de Brest Métropole) - © © Brest métropole, octobre 2015

Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er janvier 2016

Nohmana Khalid avec Sophie d'Auzon, Anthony Laurent, Nathalie Moutarde et Caroline Reinhart |  le 04/01/2016  |  Architecture1erJanvier

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Architecture
Urbanisme
1erJanvier
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

De nombreuses nouvelles mesures impactent le secteur du BTP en matière d'urbanisme et d'aménagement, ainsi qu'en droit de l'environnement. « Le Moniteur » les a compilées pour vous.

Urbanisme & Aménagement

Entrée en vigueur du nouveau livre 1er du Code de l’urbanisme

Textes concernés : Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du Code de l'urbanisme  ; Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme

Les pouvoirs publics ont entrepris une réécriture complète du livre 1er du Code de l’urbanisme, livre qui régit l’utilisation des sols et les documents d’urbanisme. Après l’ordonnance du 23 septembre 2015 qui porte le volet législatif de [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

La concession d'aménagement et ses alternatives

La concession d'aménagement et ses alternatives

Date de parution : 04/2019

Voir

Urbanisme de dalle

Urbanisme de dalle

Date de parution : 03/2019

Voir

Dicobat

Dicobat

Date de parution : 03/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur