En direct

Urbanisme, architecture et patrimoine : ce que change la loi LCAP
Urbanisme et environnement - © ©Opérations Immobilières

Urbanisme, architecture et patrimoine : ce que change la loi LCAP

Cabinet Lefèvre Pelletier & associés |  le 19/07/2016  |  AménagementArchitecturePatrimoine

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Urbanisme
Aménagement
Architecture
Patrimoine
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné
Urbanisme et environnement -

Riche de 119 articles touchant notamment au patrimoine et à l’urbanisme, la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, dite « loi LCAP », est parue au Journal officiel du 8 juillet 2016, après un parcours parlementaire des plus mouvementé.

La loi LCAP se subdivise en quatre titres relatifs à la liberté de création et à la création artistique, au [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Urbanisme, architecture et patrimoine : ce que change la loi LCAP

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat – 2020

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat – 2020

Date de parution : 09/2020

Voir

Villes et territoires de l’après-pétrole 

Villes et territoires de l’après-pétrole

Date de parution : 08/2020

Voir

Fabriquer la ville durable

Fabriquer la ville durable

Date de parution : 06/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur