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Un texte voté à toute allure ?

B. K. |  le 25/05/2018  |  Conjoncture

Projet de loi Elan -

C 'est un outil bien connu des professionnels du BTP qui sera utilisé pour le vote du projet de loi pour l'Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan) à l'Assemblée nationale. La conférence des présidents a décidé d'appliquer la procédure du « temps législatif programmé » en séance [...]

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