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Un dossier particulier : les CCAG

le 07/01/2010

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sommaire du dossier

CCAG : Bercy met en ligne des tables de correspondance

CCAG : Bercy met en ligne des tables de correspondance

Chose promise, chose due : le ministère de l'Economie vient de publier sur son site des tables de correspondance afin de faciliter la prise en main des différents CCAG récemment...
Fermé
Les CCAG nouveaux sont arrivés !

Les CCAG nouveaux sont arrivés !

Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques du ministère de l'Economie, nous explique la refonte des cahier des clauses administratives générales (CCAG). ...
Fermé
Marchés publics : Bercy décrypte les trois derniers CCAG

Marchés publics : Bercy décrypte les trois derniers CCAG

Le ministère de l'Economie vient de publier sur son site des fiches expliquant chacune le fonctionnement des trois derniers CCAG parus le 16 octobre dernier. ...
Fermé
Marchés publics : parution des trois derniers CCAG

Marchés publics : parution des trois derniers CCAG

Fin de la saga CCAG, avec la parution, le 16 octobre 2009, des cahiers des clauses administratives générales applicables aux marchés de prestations intellectuelles, de marchés...
Cahier détaché : CCAG travaux "nouvelle formule"

Cahier détaché : CCAG travaux "nouvelle formule"

Le cahier détaché n° 2 "CCAG travaux" vous est présenté avec le numéro 5524 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment du 9 octobre 2009. Pour les entreprises...
Fermé
Marchés publics : le CCAG travaux 2009 est paru !

Marchés publics : le CCAG travaux 2009 est paru !

On l'attendait depuis de nombreuses années : le CCAG travaux nouvelle formule "2009" est arrivé. Décryptage. L'arrêté du 8 septembre 2009 portant...
Fermé
Jean-Pierre Gohon, avocat au barreau de Paris : "La rédaction du CCAG FCS est claire, nette et précise"

Jean-Pierre Gohon, avocat au barreau de Paris : "La rédaction du CCAG FCS est claire, nette et précise"

Jean-Pierre Gohon, avocat au barreau de Paris décrypte l’arrêté portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures...
Le CCAG des fournitures courantes et services, enfin publié !

Le CCAG des fournitures courantes et services, enfin publié !

L'arrêté portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS) vient d'être publié au...

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Isolation thermique durable des bâtiments existants

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Code des juridictions financières

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De l'immeuble de bureau aux lieux du travail

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