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Time is money : de l'intérêt de bien comprendre les clauses de forclusion contractuelle
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Décryptage

Time is money : de l'intérêt de bien comprendre les clauses de forclusion contractuelle

Par Peter Rosher, avocat associé, et Erwan Robert, avocat collaborateur, Reed Smith. |  le 03/09/2021  |  Marchés privésDroit de la constructionExécution du marchéFrance

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Marchés publics et privés - Lire attentivement ces stipulations s'impose au début de chaque projet de construction afin de ne pas se laisser piéger par les délais et procédures… Et perdre ainsi un précieux droit à réclamation.

Il est courant de trouver dans les contrats de construction, internes comme internationaux, des clauses de forclusion [...]

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