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BERTRAND FABRE DIRECTEUR DE LA RÉDACTION |  le 06/11/2008  |  ConjonctureRéglementationCommande publiqueRéglementation des marchés publicsExécution du marché

Spectaculaire : il n’y a pas d’autre adjectif pour qualifier l’évolution annuelle des index représentatifs du coût de la construction.

Jugez-en. La valeur de l’index BT 01 tous corps d’état a augmenté de 7,22 % à fin juillet 2008 (dernière valeur connue). Et l’index TP 01, son équivalent en travaux publics, de 9,32 %…

Les causes principales en sont bien connues : l’envolée du prix des métaux et de l’énergie. Mais attention : le reflux actuel, avec l’installation de la crise économique, va faire décélérer l’évo-lution des index du coût de la construction ; mais les maîtres d’ouvrage et entrepreneurs, parte-naires dans l’acte de construire, ne seront pas pour autant hors de danger. Car les aléas économiques sont perturbateurs autant du fait de leur ampleur que du caractère erratique de ces évolutions.

Rappelons donc une nouvelle fois ce qui doit l’être. L’instruction ministérielle du 25 janvier 2005 invite maîtres d’ouvrage et entrepreneurs « à rompre avec la culture du prix ferme ». Et à intégrer une clause de révision de prix dans les marchés « mettant en œuvre des produits et matières premières dont les cours sont susceptibles d’évoluer fortement et de manière erratique », surtout si leur période d’exécution est longue.

L’article 18.V. du Code des marchés publics est venu, en 2006, faire une vraie obligation de cette recommandation : la clause de révision est obligatoire dans « les marchés de travaux d’une durée d’exécution supérieure à trois mois qui nécessitent, pour leur réalisation, le recours à une part importante de fournitures dont le prix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux ».

La formule de révision, censée maintenir l’équilibre des conditions économiques prévalant lors de la conclusion du marché, doit être la plus représentative possible des éléments de coût de la prestation : les dix pages d’indices et index de notre cahier « Textes officiels » sont là pour vous aider à construire la clause la mieux adaptée.

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