En direct

Reprise des chantiers : la profession des coordonnateurs SPS se dote d'un guide
Les acteurs de la profession ont publié, le 23 avril, le « Processus organisationnel de la coordination SPS en période d’épidémie de Covid-19 dans les opérations de BTP ». - © FAP

Reprise des chantiers : la profession des coordonnateurs SPS se dote d'un guide

Caroline Gitton |  le 27/04/2020  |  France CoronavirusRéglementationDroit de la construction

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

France
Coronavirus
Vie du BTP
Réglementation
Droit de la construction
Valider

Les représentants des coordonnateurs SPS ont publié, le 23 avril, le « Processus organisationnel de la coordination SPS en période d’épidémie de Covid-19 dans les opérations de BTP ». Le document décline, à l’échelle de la profession, le guide du 2 avril de l’OPPBTP sur la reprise des chantiers.

Construire une démarche harmonisée de la coordination sécurité et protection de la santé (SPS) dans le cadre de la crise sanitaire.

C’est l’ambition du document élaboré par les représentants de la profession, en partenariat avec l’OPPBTP, et publié le 23 avril. « Ce texte s’inscrit dans la continuité du Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de construction du 2 avril », explique Vincent Giraudeaux, président de la Fédération des acteurs de la prévention (FAP). Il vise ainsi à éclairer les maîtres d’ouvrage et à apporter conseils et outils aux coordonnateurs SPS sur la gestion du risque nouveau lié l’épidémie de Covid-19.

Référent Covid-19


« Le guide rappelle l’obligation, pour le coordonnateur SPS,  de prendre en compte le risque « Covid-19 » dans sa mission, et donc l’intégrer dans son plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS), et donc, pour les entreprises, dans leur plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) », expose Vincent Giraudeaux.

Autre point à retenir : « Le maître d’ouvrage peut confier une partie de la mission de référent Covid-19, évoquée sans plus de détails dans le guide du 2 avril de l’OPPBTP, au coordonnateur SPS, à condition de préciser les contours de cette mission. Ce référent Covid-19 sera non pas une personne, mais une cellule chargée de gérer différents risques -juridiques, assurantiels, logistiques, ainsi que ceux liés à la santé et à la sécurité- et de faire lien avec la préfecture ».

« Les chantiers reprennent un peu partout, mais lentement, et, pour certains, avec 10 % de leurs effectifs, rapporte le président de la FAP. La règle de la distanciation sociale est appliquée. Ce sera long, et tant mieux : les acteurs de la construction sont animés d’une réelle volonté de redémarrer, mais les maîtres-mots sont responsabilité et concertation. »

Commentaires

Reprise des chantiers : la profession des coordonnateurs SPS se dote d'un guide

Votre e-mail ne sera pas publié

Charron

04/05/2020 13h:54

Bonjour,A la lecture de cet article et du document en question, je reste stupéfait devant le quasi-unique rappel des obligations du coordonnateur SPS, en oubliant quasi-systématiquement (comme dans le guide de l'OPPBTP) le rôle majeur du maître d'oeuvre. Qui dirige le chantier ? Qui organise le chantier ? Qui dirige les entreprises ? Qui est donc à même d'imposer des règles d'organisation ? Qui est donc le mieux placé pour imposer des règles de circulations, de gestion de flux des personnes, de matériaux, de déchets, permettant ainsi de répondre à la première des mesures de prévention, qu'est la distanciation entre les personnes ? Que le SPS, sur la base d'une concertation, mais néanmoins d'une organisation d'un chantier réalisée par un maître d'oeuvre, analyse les risques sanitaires et définissent les sujétions de prévention est une chose, mais il ne peut se substituer au maître d'oeuvre (il assumerai une part des responsabilités de ce dernier, et les faisant porter par son maître d'ouvrage par ailleurs - Cf R4532-11 CT), n'ayant ni la compétence ni l'autorité d'un maître d'oeuvre sur un chantier. Aurait-on oublié la clarté de l'article R4532-44 du code du travail rappelant que l'organisation générale d'un chantier est bien du ressort d'un maître d'oeuvre, explicitement depuis 1994 ? Ce n'est pas la prévention qui commande l'organisation d'un chantier, mais bel et bien une production technique, pilotée par un maître d'oeuvre. Et c'est sur cette base qu'une analyse des risques d'un SPS permettra de définir les mesures de préventions les plus en adéquation avec cette organisation. La reprise des chantiers est effectivement fortement liée à la bonne volonté de chaque acteur, tous impliqués et motivés, mais néanmoins, cela ne peut être une remise en cause du rôle majeur et essentiel du maître d'oeuvre.

Votre e-mail ne sera pas publié

Lucien

06/05/2020 18h:52

Quelle bonne idée d'avoir choisi une photographie représentant deux intervenants qui ne respectent pas les mesures de distanciation! Cordialement.

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Conception et mise en œuvre des garde-corps

Conception et mise en œuvre des garde-corps

Date de parution : 05/2020

Voir

Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques

Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques

Date de parution : 05/2020

Voir

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Date de parution : 02/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur