En direct

Réforme du CCH, accessibilité... Vos textes officiels du jeudi 1er juillet 2021
Veille JO du jeudi - © Le Moniteur - © Le Moniteur

Réforme du CCH, accessibilité... Vos textes officiels du jeudi 1er juillet 2021

Isabelle d'Aloia |  le 01/07/2021  |  Veille JOFrance Code de la construction AccessibilitéEmploi

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Veille JO
France
Code de la construction
Accessibilité
Emploi
CNAC/CDAC
Loi mobilités
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Règles de construction

Réforme du CCH. La réforme du Code de la construction et de l'habitation (CCH), qui permet de passer d’une [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Réforme du CCH, accessibilité... Vos textes officiels du jeudi 1er juillet 2021

Votre e-mail ne sera pas publié

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil