En direct

Référentiel AFAQ Service confiance chaleur bois qualité : fourniture de combustibles bois pour chaufferie automatique

le 23/08/2007  |  TechniqueRéglementation technique

Avis Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi - JO du 2 août 2007 - NOR : ECEQ0761317V

Cet avis de publication, prévu à l’article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l’avis de publication du référentiel AFAQ Service confiance : fourniture de combustibles bois déchiquetés, publié au Journal officiel de la République française du 31 mai 2002, page 9875 (NOR : INDI0200255V), à la demande de FAQ/AFNOR Certification, organisme certificateur déclaré.

TABLEAU voir PDF

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l’organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l’article L. 115-28 du code de la consommation.

Commentaires

Référentiel AFAQ Service confiance chaleur bois qualité : fourniture de combustibles bois pour chaufferie automatique

Votre e-mail ne sera pas publié

Librairie du Moniteur

Opérations Immobilières n°106 - Loi ELAN

Opérations Immobilières n°106 - Loi ELAN

Presse - Vente au n°

Prix : 37.00 €

Voir

Amélioration et renforcement des sols - AMSOL - Tomes 1 et 2

Amélioration et renforcement des sols - AMSOL - Tomes 1 et 2

Prix : 0.00 €

Voir

Aménager sans exclure, faire la ville incluante

Aménager sans exclure, faire la ville incluante

Livre

Prix : 24.00 €

Auteur : Éditions du Moniteur

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur