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Réduction des périodes chronologiques prévues par l'arrêté du 18 juillet 2011 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service d'archéologie préventive d'Amiens Métropole

le 13/06/2014  |  CommunicationPatrimoineCultureEtatProfession

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Archéologie préventive -

Arrêté du 13 février 2014 Ministère de la culture et de la communication JO du 12 mars 2014 - NOR : MCCC1402647A

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 février 2014, les dispositions de l'arrêté du 18 juillet 2011 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service d'archéologie préventive d'Amiens Métropole sont ainsi rédigées :

« Le service d'archéologie préventive d'Amiens Métropole est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive portant sur les périodes chronologiques allant de la Protohistoire à l'Antiquité. »

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