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Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

le 27/07/2012

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Arrêté du 11 juillet 2012Ministère de l’intérieurJO du 17 juillet 2012 - NOR : INTE1228647A

Le ministre de l’économie et des finances, le ministre de l’intérieur et le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget,

Vu le code des assurances, notamment ses articles L. 111-5, L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A125-1 et suivants ;

Vu les avis rendus le 21 septembre 2010 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l’indemnisation des victimes de catastrophe naturelle ;

Vu les avis rendus le 21 juin 2012 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l’indemnisation des victimes de catastrophe naturelle,

Arrêtent :

Article 1

En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.

Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.

Les communes dont les demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.

Article 2

L’état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l’objet des contrats d’assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l’effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

En outre, si l’assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l’état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d’assurance correspondant.

Article 3

La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l’état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté dans les communes qui ne sont pas dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.

Pour ces communes, le nombre de ces constatations figure entre parenthèses, dans l’annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, sauf les constatations effectuées par l’arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi la présente constatation.

Article 4

Sera publié…

Fait le 11 juillet 2012.

Annexe I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

Allier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Abrest, Bayet (1), Bellerive-sur-Allier, Billy, Biozat, Bressolles (1), Chantelle (1), Château-sur-Allier (1), Châtel-de-Neuvre (1), Cindré (1), Domérat (2), Espinasse-Vozelle, Montaiguët-en-Forez (1), Noyant-d’Allier (1), Saint-Félix, Vendat (1), Vichy, Villefranche-d’Allier (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Vallon-en-Sully (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Besson (1), Cognat-Lyonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Creuzier-le-Vieux, Cusset, Magnet (1), Montluçon (1), Rongères (1), Saint-Pont (1), Ussel-d’Allier (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011 : Barberier (1), Monteignet-sur-l’Andelot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011 : Autry-Issards (1).

Hautes-Alpes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Saint-Pierre-Avez (1).

Ardèche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Bourg-Saint-Andéol (1), Chomérac (1), Coux (2), Rochemaure (2), Ruoms (2), Saint-¬Julien-du-Serre (1), Saint-¬Marcel-d’Ardèche (1), Saint-Priest (1), Toulaud (2).

Ardennes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Sorcy-Bauthémont (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Linay (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 15 novembre 2011 : Fléville (1).

Ariège

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Gabre (1).

Aube

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Montigny-les-Monts (1).

Aveyron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Saint-Victor-et-Melvieu (1), Causse-et-Diège (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Compeyre (1), Millau (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Creissels (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Versols-et-¬Lapeyre (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la ¬sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Rivière-sur-Tarn (1), Tournemire (1).

Calvados

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Marolles (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Heuland (1).

Charente

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011 : Roullet-Saint-Estèphe (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Alloue (1), Ambérac (1), Balzac (3), Bardenac (3), Chalais (3), Champmillon (2), Champniers (4), Chantillac (1), Charras (1), Châteauneuf-sur-Charente (2), Couronne (La) (3), Cressac-Saint-Genis (1), Dignac (3), Dirac (1), Essards (Les) (1), Etriac (1), Feuillade (1), Gond-Pontouvre (1), Grassac (1), Isle-d’Espagnac (L’) (2), Jarnac (4), Magnac-sur-Touvre (2), Mainzac (1), Médillac (2), Mouthiers-sur-Boëme (2), Nersac (2), Pérignac (1), Pleuville (1), Puymoyen (2), Rouzède (2), Ruelle-sur-Touvre (2), Saint-Martial (1), Saint-Michel (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Séverin (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (3), Tourriers (1), Touvérac (2), Vouzan (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Ars (2), Genté (3), Saint-Avit (1), Saint-Laurent-de-¬Céris (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Barbezieux-Saint-Hilaire (1), Chasseneuil-sur-Bonnieure (3), Châteaubernard (1), Chazelles (1), Claix (1), Fléac (4), Gimeux (1), Roumazières-Loubert (1), Magnac-Lavalette-Villars (2), Marthon (1), Mazières (1), Montbron (1), Oradour-Fanais (1), Pranzac (2), Saint-Projet-Saint-Constant (2), Salles-Lavalette (1), Sireuil (1), Vieux-Cérier (Le) (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011 : Gardes-le-Pontaroux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011 : Touvre (2).

Charente-Maritime

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009 : Arthenac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Archiac (3), Ardillières (3), Arthenac (2), Asnières-la-Giraud (1), Berneuil (1), Bourcefranc-le-Chapus (3), Brie-sous-Mortagne (2), Burie (1), Chapelle-des-Pots (La) (3), Château-d’Oléron (Le) (3), Coux (2), Etaules (3), Fouras (3), Marans (3), Médis (4), Migron (3), Polignac (3), Rochelle (La) (3), Romegoux (1), Royan (3), Saint-Augustin (3), Sainte-Colombe (2), Saint-Denis-d’Oléron (3), Saint-Germain-de-Lusignan (4), Saint-Porchaire (3), Saintes (4), Vanzac (1), Vénérand (3), Port-des-Barques (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Clam (1), Saint-Georges-des-Coteaux (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Arvert (3), Saint-Germain-du-Seudre (3), Saint-Martial-de-Vitaterne (4), Vergeroux (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Expiremont (3), Grandjean (1), Ronde (La) (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011 : Fontcouverte (3), ¬Mazeray (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 mai 2011 : Boutenac-Touvent (3).

Cher

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Bengy-sur-Craon (1), Berry-Bouy (1), Brinon-sur-Sauldre (1), Chapelle-d’Angillon (La) (1), Chapelle-Saint-Ursin (La) (2), Fussy (1), Ids-Saint-Roch (2), Levet (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher (2), Nohant-en-Graçay (1), Ourouer-les-Bourdelins (1), Saint-Doulchard (2), Saint-Eloy-de-Gy (2), Saint-Hilaire-en-Lignières (1), Saint-Pierre-les-Bois (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Trouy (1).

Corrèze

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Brive-la-Gaillarde (1), Objat (1), Sainte-Fortunade (1), Saint-Pantaléon-de-Larche (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 5 décembre 2011 : Goulles (1).

Côte-d’Or

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Corgoloin (1), Labergement-Foigney (1), Saulieu (1).

Dordogne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juillet 2011 : Chalais (1), Saint-Martial-d’Albarède (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 4 juin 2011 : Saint-Martial-¬d’Artenset (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 10 juin 2011 : Saint-Antoine-d’Auberoche (1), Saint-Pierre-de-Chignac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juillet 2011 : Nontron (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Agonac (3), Ajat (1), Alles-sur-Dordogne (3), Annesse-et-Beaulieu (3), Antonne-et-Trigonant (1), Atur, Bayac (1), Beaumont-du-Périgord (2), Beaupouyet (3), Beauregard-et-Bassac (1), Bergerac (3), Boisse (1), Boulazac, Bouniagues (2), Bourrou (2), Brantôme (1), Buisson-de-Cadouin (Le) (2), Bussac (2), Carves (1), Cause-de-Clérans (2), Celles (1), Chalagnac (2), Champagnac-de-Belair (1), Champcevinel, Chancelade, Chantérac (1), Chapelle-Aubareil (La) (1), Chapelle-Faucher (La) (2), Chapelle-Montmoreau (La) (1), Colombier (2), Conne-de-Labarde (2), Cornille (3), Coulounieix-Chamiers, Cours-de-Pile (2), Creyssac (2), Creysse (3), Creyssensac-et-Pissot (2), Cunèges (3), Domme (2), Douzillac (2), Echourgnac (1), Eglise-Neuve-de-Vergt (2), Eygurande-et-Gardedeuil (1), Eyliac (3), Eymet (1), Eyvirat (1), Fanlac (2), Festalemps (1), Flaugeac (1), Fleix (Le) (3), Florimont-Gaumier (1), Fossemagne (2), Fouleix (2), Gageac-et-Rouillac (2), Ginestet (2), Gonterie-Boulouneix (La) (1), Grignols (1), Issac (2), Jaure (1), Journiac (1), Labouquerie (1), Lacropte (3), Force (La) (3), Lalinde (2), Lembras (2), Ligueux (1), Limeuil (1), Limeyrat (2), Liorac-sur-Louyre (3), Lisle (1), Lolme (1), Lunas (1), Lusignac (2), Manzac-sur-Vern (4), Marnac (1), Marquay (1), Marsac-sur-l’Isle, Marsalès (2), Marsaneix (3), Mensignac (3), Molières (2), Monbazillac (3), Montagnac-d’Auberoche (1), Montagnac-la-Crempse (2), Montagrier (1), Montcaret (2), Montpon-Ménestérol (3), Montrem (2), Moulin-Neuf (2), Nabirat (1), Nailhac (1), Neuvic (2), Nojals-et-Clotte (2), Notre-Dame-de-Sanilhac, Paunat (3), Paussac-et-Saint-Vivien (2), Périgueux, Petit-Bersac (1), Pizou (Le) (3), Pomport (3), Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (2), Prats-de-Carlux (2), Prigonrieux (3), Queyssac (3), Rampieux (2), Razac-d’Eymet (1), Ribérac (1), Roque-Gageac (La) (1), Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac (2), Rouffignac-de-Sigoulès (3), Sainte-Alvère (2), Saint-Amand-de-Coly (1), Saint-André-d’Allas (3), Saint-Aquilin (1), Saint-Astier (4), Saint-Aubin-de-Cadelech (1), Saint-Avit-de-Vialard (1), Saint-Avit-Sénieur (2), Saint-Cernin-de-Labarde (1), Saint-Etienne-de-Puycorbier (1), Sainte-Eulalie-d’Eymet (1), Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart (1), Saint-Félix-de-Villadeix (1), Saint-Front-d’Alemps (1), Saint-Front-de-Pradoux (3), Saint-Georges-de-Montclard (2), Saint-Géraud-de-Corps (1), Saint-Geyrac (2), Saint-Hilaire-d’Estissac (1), Sainte-Innocence (1), Saint-Julien-d’Eymet (1), Saint-Just (1), Saint-Laurent-des-Hommes (3), Saint-Laurent-des-Vignes (2), Saint-Martin-des-Combes (1), Saint-Martin-l’Astier (2), Saint-Maime-de-Péreyrol (2), Saint-Méard-de-Drône (1), Saint-Michel-de-Double (1), Saint-Nexans (3), Saint-Paul-de-Serre (2), Saint-Paul-Lizonne (2), Saint-Perdoux (2), Saint-Pierre-d’Eyraud (2), Saint-Privat-des-Prés (1), Saint-Rabier (1), Sainte-Radegonde (3), Saint-Rémy (3), Saint-Romain-de-Monpazier (1), Saint-Sauveur (2), Saint-Vincent-le-Paluel (1), Salles-de-Belvès (1), Salon (2), Sarlat-la-Canéda (1), Saussignac (1), Savignac-de-Miremont (1), Simeyrols (1), Sorges (2), Soudat (1), Sourzac (3), Tamniès (3), Thenon (1), Trélissac, Trémolat (1), Vallereuil (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vélines (3), Vergt (4), Villac (1), Villamblard (2), Villefranche-de-Lonchat (2), Villetoureix (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Capdrot (3), Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier (1), Cherveix-Cubas (1), Clermont-d’Excideuil (2), Excideuil (1), Eyzerac (1), Génis (1), Lempzours (1), Loubejac (1), Lussas-et-Nontronneau (3), Mialet (2), Nanthiat (1), Négrondes (1), Saint-Estèphe (1), Saint-Front-sur-Nizonne (1), Saint-Jory-de-Chalais (2), Saint-Martial-de-Valette (2), Saint-Martin-de-Fressengeas (1), Saint-Martin-le-Pin (2), Saint-Paul-la-Roche (2), Saint-Romain-et-Saint-Clément (1), Salagnac (1), Soulaures (1), Teyjat (2), Vaunac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Campagnac-lès-Quercy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Lavaur (1), Piégut-Pluviers (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Archignac (1), Aubas (1), Baneuil (3), Cendrieux (3), Château-l’Evêque, Plaisance (1), Milhac-d’Auberoche (2), Monmarvès (1), Mouleydier (3), Saint-Capraise-de-Lalinde (1), Saint-Cyprien (3), Saint-Julien-de-Crempse (2), Thénac (2), Tocane-Saint-Apre (2), ¬Valeuil (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Anlhiac (1), ¬Mazeyrolles (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Badefols-d’Ans (1), Bars (1), Breuilh (3), Douville (1), Eglise-Neuve-d’Issac (1), Faux (2), Fleurac (2), Fonroque (1), Lanquais (2), Maurens (2), Mescoules (1), Saint-Antoine-de-Breuilh (2), Saint-Capraise-d’Eymet (1), Saint-Crépin-d’Auberoche (1), Saint-Germain-et-Mons (2), Saint-Jean-d’Eyraud (1), Sainte-Marie-de-Chignac (3), Saint-Médard-de-Mussidan (2), Saint-Pantaly-d’Excideuil (1), Saint-Sulpice-de-Roumagnac (1), Varennes (1), Villars (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011 : Prats-du-Périgord (1), Thiviers (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 mai 2011 au 30 juin 2011 : Ménesplet (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011 : Sainte-Nathalène (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011 : Allemans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011 : Verdon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 avril 2011 au 30 juin 2011 : Sainte-Eulalie-d’Ans (1).

Doubs

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Arc-et-Senans (1).

Eure

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 21 juin 2011 : Civières (1), Ecos (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Andelys (Les) (1), Fouqueville (1), Reuilly (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Evreux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011 : Angerville-la-Campagne (1).

Eure-et-Loir

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Voves (1).

Haute-Garonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aussonne, Blajan (1), Bouloc, Bretx, Drudas, Fronton, Labastide-Clermont (1), Lévignac, Lherm, Pelleport, Saint-Alban, Sainte-Livrade, Salvetat-Saint-Gilles (La), Thil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011 : Garidech.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Ayguesvives (1), Cambiac (1), Caragoudes (1), Castelmaurou, Clermont-le-Fort (1), Eaunes, Francarville (1), Gratentour, Labastide-Saint-Sernin, ¬Lagardelle-sur-Lèze, Lapeyrouse-Fossat, Venerque (2), Villariès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Cépet, Pechbonnieu, Toulouse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Cabanac-Séguenville, Castéra (Le), Montastruc-la-Conseillère, Montjoire, Puysségur.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Drémil-Lafage, Saint-Jean, Saint-Loup-Cammas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011 : Labarthe-sur-Lèze, Vallesvilles (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011 : Bazus.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 décembre 2011 : Odars (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011 : Tournefeuille.

Gers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aignan (1), Auch, Bascous (1), Castelnau-d’Arbieu (1), Castex-d’Armagnac (1), Castillon-Debats, Caussens (2), Cazaubon (1), Cazaux-d’Anglès, Dému (1), Flamarens (1), Fleurance, Lannepax (1), Lasséran (1), Lauraët (1), Lias-d’Armagnac (1), Marsan, Maurens, Miramont-Latour (1), Montréal, Pujaudran, Romieu (La) (1), Saint-Elix, Saint-Martin-de-Goyne (1), Saint-Sauvy, Sion (1), Termes-d’Armagnac (1), Tourdun (1), Valence-sur-Baïse (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Montaut-les-Créneaux, Pessan (1), Preignan, Tourrenquets, Vic-Fezensac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 juillet 2011 : Aubiet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011 : Montiron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Castéra-¬Verduzan (1), Giscaro.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Auradé, Monbrun, Saint-Cricq.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Biran (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Beaumarchés, Puycasquier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011 : Ordan-Larroque (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011 : Escornebœuf.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 juin 2011 : Castillon-Savès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 avril 2011 au 15 octobre 2011 : Mérens (1).

Gironde

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Arveyres (2), Auros (3), Ayguemorte-les-Graves (1), Bassens (5), Baurech (1), Beautiran (1), Belvès-de-Castillon (2), Bernos-Beaulac (1), Blanquefort (4), Blasimon (1), Blaye (2), Blésignac (1), Bonnetan (1), Bordeaux (5), Bouliac (3), Brouqueyran (1), Bruges (4), Cabara (1), Cambes (1), Camblanes-et-Meynac (4), Castres-Gironde (1), Cénac (2), Civrac-de-Blaye (2), Coutras (3), Créon (2), Croignon (1), Eyrans (3), Fargues-Saint-Hilaire (2), Fieu (Le) (1), Fronsac (1), Frontenac (1), Générac (1), Gornac (2), Haillan (Le) (3), Haux (1), Juillac (1), Labarde (2), Brède (La) (3), Latresne (4), Léognan (4), Lèves-et-Thoumeyragues (Les) (2), Lignan-de-Bordeaux (1), Lugasson (1), Macau (3), Maransin (2), Martignas-sur-Jalle (3), Mérignac (4), Mombrier (3), Mourens (1), Paillet (1), Parempuyre (1), Peintures (Les) (2), Pessac (4), Pineuilh (2), Pompignac (2), Pout (Le) (1), Préchac (1), Puisseguin (4), Quinsac (2), Réole (La) (3), Riocaud (2), Ruch (1), Sadirac (3), Saint-André-et-Appelles (2), Saint-Antoine-sur-l’Isle (2), Saint-Aubin-de-Médoc (3), Saint-Caprais-de-Bordeaux (1), Saint-Christoly-de-Blaye (2), Saint-Ciers-de-Canesse (3), Saint-Ciers-sur-Gironde (3), Saint-Côme (1), Sainte-Eulalie (3), Saint-Genès-de-Blaye (1), Saint-Genès-de-Fronsac (2), Saint-Germain-du-Puch (2), Saint-Girons-d’Aiguevives (2), Saint-Léon (1), Saint-Loubès (1), Saint-Martin-Lacaussade (2), Saint-Médard-en-Jalles (3), Saint-Paul (2), Sainte-Radegonde (1), Saint-Sulpice-de-Faleyrens (1), Saint-Sulpice-et-Cameyrac (2), Saint-Vincent-de-Paul (2), Saint-Vivien-de-Blaye (2), Sallebœuf (2), Saugon (2), Sauve (La) (1), Tabanac (1), Taillan-Médoc (Le) (3), Talais (1), Talence (3), Tauriac (3), Tourne (Le) (1), Tresses (3), Verdon-sur-Mer (Le) (2), Villenave-de-Rions (3), Villenave-d’Ornon (4), Yvrac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Aubiac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Artigues-près-Bordeaux (4), Bonzac (3), Bossugan (2), Canéjan (3), Carignan-de-Bordeaux (3), Donnezac (1), Eysines (3), Lormont (3), Mongauzy (1), Plassac (3), Saint-André-de-Cubzac (2), Saint-Sève (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Bègles (4), Camarsac (3), Cavignac (2), Escaudes (1), Landerrouat (3), Pian-Médoc (Le) (3), Roaillan (4), Sainte-Colombe (2), Saint-Yzan-de-Soudiac (1), Soulignac (1), Tizac-de-Lapouyade (2), Villegouge (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011 : Baron (1), Carbon-Blanc (3).

Hérault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Murviel-lès-Béziers (1).

Indre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Azay-le-Ferron, Blanc (Le), Bouges-le-Château, Buxières-d’Aillac (2), Celon, Châteauroux (1), Châtillon-sur-Indre, Déols (1), Diors (1), Douadic, Dun-le-Poëlier, Fougerolles (1), Gehée, Luçay-le-Mâle, Lys-Saint-Georges (1), Mâron (1), Meunet-sur-Vatan (1), Montierchaume (1), Mosnay, Moulins-sur-Céphons, Néret (1), Palluau-sur-Indre, Parnac, Paulnay, Pellevoisin, Pérouille (La) (1), Poinçonnet (Le) (3), Saint-Martin-de-Lamps, Tournon-Saint-Martin (2), Vendœuvres (1), Veuil, Vicq-Exemplet (1), Vicq-sur-¬Nahon, Villiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Murs, Rouvres-les-Bois.

Indre-et-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Amboise (1), Artannes-sur-Indre (2), Athée-sur-Cher (2), Auzouer-en-Touraine (1), Azay-sur-Cher (2), Ballan-Miré (2), Chambray-lès-Tours (2), Chanceaux-sur-Choisille (2), Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La) (1), Château-Renault (2), Cinq-Mars-la-Pile (1), Cormery (3), Cussay (1), Druye (2), Esvres (2), Ferrière-sur-Beaulieu (1), Descartes (1), Joué-lès-Tours (2), Larçay (2), Loches (2), Loché-sur-Indrois (1), Manthelan (2), Membrolle-sur-Choisille (La) (2), Mettray (2), Montbazon (2), Montlouis-sur-Loire (1), Montrésor (1), Monts (2), Notre-Dame-d’Oé (1), Parçay-Meslay (1), Pernay (1), Pont-de-Ruan (1), Riche (La) (1), Rochecorbon (2), Saint-Antoine-du-Rocher (1), Saint-Branchs (2), Saint-Etienne-de-Chigny (2), Saint-Roch (2), Savigné-sur-Lathan (2), Savonnières (2), Semblançay (2), Tours (2), Truyes (1), Villandry (2), Villedômer (1), ¬Vouvray (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Saint-Cyr-sur-Loire (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Bossay-sur-Claise (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Fondettes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 mars 2011 au 30 juin 2011 : Couesmes (1).

Isère

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Chapelle-de-Surieu (La) (2).

Jura

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Villette-lès-Dole (1).

Landes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Peyrehorade (1).

Loir-et-Cher

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Blois (2), Châtillon-sur-Cher (1), Chaumont-sur-Loire (2), Chémery (2), Ferté-Imbault (La) (1), Mennetou-sur-Cher (1), Romorantin-Lanthenay (2), Saint-Ouen (2), Salbris (2), Sassay (1), Soings-en-Sologne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Pontlevoy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 24 juin 2011 : Chailles (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 5 avril 2011 au 30 juin 2011 : Choue (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 10 juin 2011 : Oisly (2).

Haute-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aiguilhe (1), Blanzac (1), Chadrac (1), Coubon (1), Cussac-¬sur-Loire (1), Espaly-Saint-¬Marcel (1), Malrevers (1), Puy-en-Velay (Le) (1).

Loire-Atlantique

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la ¬sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 10 mai 2011 : Saint-Aignan-¬Grandlieu (3).

Loiret

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Beaune-la-Rolande (2), Bussière (La) (1), Ervauville (1), Ligny-le-Ribault (1), Marigny-les-Usages (2), Montcresson (1), Montliard (1), Olivet (2), Orléans (2), Ouzouer-sur-Trézée (1), Saint-Germain-des-Prés (2), Tivernon (1), Varennes-Changy (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Rebréchien (1).

Lot

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Capdenac (1), Crayssac (1), Faycelles (2), Felzins (1), Lauzès (1), Luzech (1), Montcuq (2), Saint-Cyprien (1), Saint-Paul-de-Loubressac (2), Saint-Pierre-Lafeuille (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Soturac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Labastide-Murat (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Cahors (1), Figeac (2), ¬Nuzéjouls (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Cazals (2), Flaugnac (1), Saint-Projet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 15 mai 2011 : Bio (1).

Lot-et-Garonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011 : Casteljaloux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Agen, Agnac, Allez-et-Cazeneuve, Armillac (2), Astaffort, Auradou (4), Baleyssagues (1), Bias, Bouglon, Bourgougnague, Brax, Brugnac (1), Cahuzac (1), Cancon, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Cauzac (2), Cavarc (1), Cazideroque, Clairac, Cours (2), Croix-Blanche (La), Cuq (1), Dausse, Doudrac (1), Duras, Fals, Fieux, Frespech, Gavaudun, Granges-sur-Lot (1), Hautefage-la-Tour (2), Lacaussade (3), Lagarrigue (1), Laperche (1), Laplume, Lasserre, Lavardac, Layrac, Lougratte, Lusignan-Petit (2), Marmande, Massels (1), Moirax, Monbalen, Montignac-de-Lauzun (3), Montignac-Toupinerie (1), Nomdieu (3), Pardaillan, Pinel-Hauterive, Port-Sainte-Marie, Prayssas (3), Puymiclan, Puysserampion (2), Rayet, Réunion (La), Rives, Saint-Antoine-de-Ficalba (4), Saint-Barthélemy-d’Agenais, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères (1), Saint-Etienne-de-Villeréal, Saint-Eutrope-de-Born, Sainte-Gemme-Martaillac (1), Saint-Géraud (1), Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Duras, Saint-Martin-Petit (1), Saint-Maurin, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Pierre-de-Buzet (1), Saint-Romain-le-Noble (2), Saint-Sernin, Saint-Sylvestre-sur-Lot (5), Sauvetat-de-Savères (La), Savignac-de-Duras (2), Savignac-sur-Leyze (1), Ségalas (3), Soumensac, Temple-sur-Lot (Le), Tournon-d’Agenais, Villebramar (1), Virazeil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Fumel, Montayral.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Communes de Beauville (2), Casseneuil, Grayssas, Miramont-de-Guyenne, Poudenas (1), Sainte-Maure-de-Peyriac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Moulinet (1), Sauvetat-¬sur-Lède (La), Trentels, ¬Xaintrailles (1).

Maine-et-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Bourgneuf-en-Mauges (5), Meigné-le-Vicomte (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Fougeré (1).

Manche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Nay (1).

Meurthe-et-Moselle

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Dommartin-lès-Toul (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Neuves-Maisons (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 5 mai 2011 au 30 juin 2011 : Vaudeville (1).

Moselle

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Illange (1), Kirviller (1), Marly (1), Thionville (1), Valmestroff (1), Verny (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Louvigny (1).

Nièvre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Annay (1), Arleuf (1), Bona (1), Chaulgnes (1), Chougny (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Isenay (1), Moulins-Engilbert (1), Nevers (1), Saint-Parize-le-Châtel (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 avril 2011 au 30 juin 2011 : Celle-sur-Loire (La) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 juin 2011 : Charité-sur-Loire (La) (1).

Nord

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aubers (1), Blaringhem (1), Nieurlet (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mai 2011 au 20 juin 2011 : Wemaers-Cappel (1).

Oise

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Chambly (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Maysel (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Giraumont (1).

Orne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Mauves-sur-Huisne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Ceton (2).

Pas-de-Calais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Clairmarais (1), Neufchâtel-Hardelot (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Longfossé (1).

Puy-de-Dôme

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aydat (1), Chanonat (1), Effiat (1), Saint-Bonnet-près-Orcival (1), Saint-Jacques-d’Ambur (1), Vensat (1).

Pyrénées-Atlantiques

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011 : Sauveterre-de-Béarn (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Lahonce (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la ¬sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Salies-de-Béarn (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Castagnède (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011 : Orthez (1), Saint-Pierre-d’Irube (1).

Rhône

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Arbresle (L’) (1), Arnas (1), Bully (3), Limas (1), Oingt (1), Sain-Bel (1), Savigny (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 mai 2011 au 30 juin 2011 : Grézieu-la-Varenne (1).

Saône-et-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Bissy-sous-Uxelles (1), Fontaines (1), Saint-Bonnet-de-Cray (1), Saint-Eugène (1), Saint-Vincent-Bragny (1), Vitry-sur-Loire (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Chaudenay (1).

Sarthe

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Courgenard (1), Joué-l’Abbé (2), Mansigné (2), Noyen-sur-Sarthe (2), Saint-Vincent-du-Lorouër (1), Solesmes (1), Surfonds (1), Thorigné-sur-Dué (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Sceaux-sur-Huisne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Yvré-l’Evêque (2).

Seine-et-Marne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011 : Croissy-Beaubourg (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Boissy-le-Châtel (2), Chalifert (1), Coulommiers (1), Courtry (2), Crégy-lès-Meaux (3), Dampmart (3), Lagny-sur-Marne (5), Lésigny (1), Montévrain (5), Presles-en-Brie (1), Saint-Augustin (2), Saint-Fargeau-Ponthierry (1), Saint-Ouen-en-Brie (1), Savigny-le-Temple (1), Thorigny-sur-Marne (2), Torcy (3), Vaux-le-Pénil (2), Villecerf (1), Villevaudé (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Saint-Thibault-des-Vignes (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Machault (1), Samois-sur-Seine (1).

Yvelines

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Ablis (1), Auteuil, Boissy-sans-Avoir (2), Breuil-Bois-Robert (1), Bréval, Cernay-la-Ville (1), Chevreuse (1), Essarts-le-Roi (Les) (1), Lainville-en-Vexin (3), Neauphlette (1), Rambouillet (2), Soindres (1).

Deux-Sèvres

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011 : Oroux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aiffres (2), Bessines (2), Crèche (La) (2), Bressuire (3), Brûlain (2), Chauray (2), Cours (1), Forges (Les) (1), Luzay (1), Magné (2), Massais (1), Mauzé-sur-le-Mignon (1), Mauzé-Thouarsais (2), Missé (5), Nueil-les-Aubiers (2), Peyratte (La) (1), Prahecq (2), Saint-Généroux (2), Saint-Georges-de-Noisné (1), Saint-Jean-de-Thouars (4), Saint-Léger-de-la-Martinière (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (2), Saint-Maxire (1), Saint-Varent (2), Thénezay (2), Vanneau-Irleau (Le) (2), Verruyes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Bouillé-Saint-Paul (2), Lageon (2), Tessonnière (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Celles-sur-Belle (1), Vasles (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011 : Coulonges-Thouarsais (1), Luché-Thouarsais (1).

Tarn

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Gaillac, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d’Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Labessière-Candeil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Appelle, Briatexte, Brousse, Busque, Cadalen, Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Damiatte, Fiac, Graulhet, Labruguière, Lacrouzette, Lasgraisses, Lavaur, Moulayrès, Poudis, Puycalvel, Puylaurens, Saint-Avit, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Germain-des-Prés, Saïx, Sorèze, Teyssode, Villefranche-d’Albigeois.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 janvier 2011 : Montcabrier.

Tarn-et-Garonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juin 2011 : Puylagarde.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011 : Golfech.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Albias, Angeville, Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Bressols, Castelferrus, Castelmayran, Causé (Le), Caussade, Corbarieu, Cordes-¬Tolosannes, Durfort-Lacapelette, Fabas, Gasques, Gensac, Lachapelle, Larrazet, Lauzerte, Lavit, Mas-Grenier, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Pommevic, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Réalville, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Arroumex, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Jean-du-Bouzet, Sainte-Juliette, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Saint-Vincent-Lespinasse, Savenès, Sérignac, Varennes, Verdun-sur-Garonne, Villebrumier, ¬Villemade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Puylaroque, Varen.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Bardigues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Lavaurette, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Georges, Saint-Projet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Goas, Golfech, Labarthe, Lafrançaise, Montbeton, Vazerac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Bioule, Campsas, Génébrières, Ville-Dieu-du-Temple (La), Meauzac, Orgueil, Vigueron.

Vendée

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Langon (Le) (1), Magnils-Reigniers (Les) (3), Maillé (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Marsais-Sainte-Radégonde (2), Poiré-sur-¬Velluire (Le) (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011 : Essarts (Les) (1).

Vienne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011 : Montmorillon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Aslonnes (1), Asnois (1), Bellefonds (3), Béruges (3), Biard (3), Blanzay (1), Bonneuil-Matours (2), Brion (1), Buxerolles (2), Celle-Lévescault (2), Chalandray (2), Champagné-Saint-Hilaire (2), Chapelle-Bâton (La) (2), Chapelle-Montreuil (La) (2), Charroux (2), Château-Garnier (2), Château-Larcher (1), Chauvigny (2), Chenevelles (1), Cissé (3), Croutelle (2), Dienné (1), Dissay (1), Ferrière-Airoux (La) (2), Fleix (1), Fontaine-le-Comte (3), Gençay (2), Genouillé (2), Gizay (1), Haims (1), Iteuil (3), Jardres (1), Joussé (2), Latillé (2), Lésigny (1), Lhommaizé (2), Ligugé (2), Lusignan (2), Marçay (3), Marnay (2), Mignaloux-Beauvoir (3), Montamisé (3), Monthoiron (2), Montreuil-Bonnin (3), Nieuil-l’Espoir (2), Nouaillé-Maupertuis (3), Pleumartin (1), Poitiers (3), Pouillé (1), Pressac (1), Quinçay (1), Roches-Prémarie-Andillé (3), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (2), Saint-Julien-l’Ars (2), Saint-Martin-l’Ars (3), Saint-Maurice-la-Clouère (2), Saint-Secondin (1), Savigné (2), Savigny-Lévescault (2), Senillé (3), Sèvres-Anxaumont (3), Sillars (2), Smarves (3), Surin (2), Valdivienne (2), Vernon (2), Villedieu-du-Clain (La) (3), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011 : Saint-Benoît (3), Tercé (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011 : Archigny (2), Fleuré (2), Jaunay-Clan (2), Journet (1), Liglet (1), Payré (1), Saint-Pierre-de-Maillé (3), Saint-Romain (2), Usson-du-Poitou (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Lavausseau (2), Vouillé (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011 : Puye (La) (1).

Yonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheress et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Chevannes (1), Diges (1), Lainsecq (1), Monéteau (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1), ¬Villefargeau (1).

Seine-Saint-Denis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Gagny (1), Pantin (1), ¬Romainville (1).

Val-de-Marne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Sucy-en-Brie (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011 : Plessis-Trévise (Le) (4).

Annexe II

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

Allier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Bressolles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bellerive-sur-¬Allier, Billy, Cindré, Espinasse-¬Vozelle.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011 : Saint-Félix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Château-sur-Allier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 décembre 2011 : Bellerive-sur-Allier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 septembre 2011: Vendat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011 : Rongères, Ussel--d’Allier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011 : Abrest, Espinasse-Vozelle.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 novembre 2011 : Noyant-d’Allier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 août 2011 : Saint-Pont.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 26 août 2011 : Châtel-de-Neuvre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 août 2011 : Domérat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Barberier, Chantelle, Cusset, Monteignet-sur-¬l’Andelot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Bayet, Cognat-Lyonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Autry-Issards, Billy, Biozat, Creuzier-le-Vieux, Montaiguët-en-Forez.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Cindré, Magnet, ¬Vichy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Bressolles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Besson, Montluçon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Bayet, Chantelle, Château-sur-Allier, Montaiguët-en-Forez.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011 : Abrest, Châtel-de-Neuvre.

Alpes-de-Haute-Provence

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 juillet 2011 : Pierrerue.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Oraison.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Châteauneuf-Val-Saint-Donat.

Hautes-Alpes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Pierre-Avez.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Saint-Pierre-Avez.

Alpes-Maritimes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Antibes, Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, ¬Mougins.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Levens.

Ardèche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la ¬sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bourg-Saint-Andéol, Coux, Ruoms, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Marcel-d’Ardèche, Saint-Priest, Toulaud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011 : Chomérac, Coux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011 : Saint-Julien-du-Serre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 novembre 2011 : Saint-Priest.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 octobre 2011 : Bourg-Saint-Andéol.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 décembre 2011 : Rochemaure.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 septembre 2011 : Ruoms.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Toulaud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Saint-Marcel-¬d’Ardèche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011 : Chomérac.

Ardennes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011 : Sorcy-Bauthémont.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011 : Sorcy-Bauthémont.

Ariège

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Gabre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Issards (Les), ¬Mirepoix.

Aube

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Montigny-les-Monts.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011 : Montigny-les-Monts.

Aude

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 31 octobre 2011 : Montauriol.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 24 octobre 2011 : Durban-Corbières.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 avril 2011 : Montbrun-des--Corbières.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Fraisse--Cabardès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Belvianes-et-¬Cavirac, Ribaute.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Brézilhac, Villepinte.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 25 octobre 2011 : Palaja.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011 : Pezens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Pomarède (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 juin 2011 au 30 septembre 2011 : Saint-Martin-¬Lalande.

Aveyron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Compeyre, Millau, Saint-Victor-et-Melvieu, Causse-et-Diège.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Causse-et-Diège.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Saint-Victor-et-Melvieu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 décembre 2011 : Millau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 28 octobre 2011 : Compeyre.

Bouches-du-Rhône

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Allauch.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 octobre 2011 : Puy-Sainte-¬Réparade (Le).

Calvados

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Marolles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Heuland.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Marolles, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury.

Charente

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 octobre 2011 : Bréville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Alloue, Charras, Châteauneuf-sur-Charente, Grassac, Mouthiers-sur-Boëme, Nersac, Puymoyen, Roullet-Saint-Estèphe, Rouzède, Saint-Martial, Saint-Michel, Saint-Yrieix-sur-Charente.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 2 septembre 2011 : Isle-d’Espagnac (L’).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011 : Pérignac, Pranzac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011 : Dirac, Touvre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 octobre 2011 : Saint-Martial.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 juillet 2011 : Châteaubernard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 octobre 2011 : Montbron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Essards (Les), Feuillade, Fléac, Grassac, Jarnac, Saint-Projet-Saint-Constant, Saint-Séverin, Salles-Lavalette.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Champniers, Oradour-Fanais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Ars, Balzac, Barbezieux-Saint-Hilaire, Bardenac, Chantillac, Claix, Couronne (La), Dignac, Genté, Gimeux, Roumazières-Loubert, Marthon, Mazières, Nersac, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Avit, Saint-Laurent-de-¬Céris, Saint-Michel, Saint-Saturnin, Sireuil, Touvérac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Chalais, Chazelles, Cressac-Saint-Genis, Gardes-le-Pontaroux, Magnac-Lavalette-Villars, Vieux-Cérier (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Charras, Châteauneuf-sur-Charente, Puymoyen, Roullet-Saint-Estèphe, Rouzède.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Chasseneuil-sur-Bonnieure, Mouthiers-sur-Boëme, Tourriers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Ambérac, Etriac, Magnac-sur-Touvre, Mainzac, Vouzan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011 : Boutiers-Saint-¬Trojan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Chalais, Champniers, Dignac, Feuillade, Gond-Pontouvre, Magnac-sur-Touvre, Pérignac, Ruelle-sur-Touvre, Touvérac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2011 au 31 octobre 2011 : Chasseneuil-sur-¬Bonnieure.

Charente-Maritime

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 13 juin 2009 au 30 juin 2009 : Arthenac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Vénérand.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bourcefranc-le-Chapus, Marans, Saint-Augustin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 : Grandjean.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011 : Arvert.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 18 novembre 2011 : Archiac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011 : Arthenac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Vénérand.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Polignac, Saint--Porchaire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Coux, Etaules, Expiremont, Mazeray, Migron, Romegoux, Ronde (La), Sainte-Colombe, Saint-Germain-du-Seudre, Saint-Martial-de-Vitaterne, Vanzac, ¬Vergeroux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Berneuil, Chapelle-des-Pots (La), Saint-Augustin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Marans, Saintes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Asnières-la-¬Giraud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Bourcefranc-le-Chapus, Rochelle (La), Port-des-Barques.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Archiac, Asnières-la-Giraud, Clam, Médis, Polignac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011 : Sainte-Colombe.

Cher

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bengy-sur-Craon, Berry-Bouy, Brinon-sur-Sauldre, Chapelle-d’Angillon (La), Chapelle-Saint-Ursin (La), Fussy, Ids-Saint-Roch, Méry-sur-Cher, Ourouer-les-Bourdelins, Saint-Doulchard, Saint-Eloy-de-Gy, Saint-Hilaire-en-Lignières, Saint-Pierre-les-Bois, Santranges, Savigny-en-Sancerre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011 : Trouy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 3 novembre 2011 : Chapelle-Saint-¬Ursin (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 novembre 2011 : Ids-Saint-Roch.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 18 octobre 2011 : Saint-Eloy-de-Gy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Levet, Nohant-en-Graçay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Chapelle-d’Angillon (La), Méry-sur-Cher, Saint-Pierre-les-Bois, Savigny-en-Sancerre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Berry-Bouy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011 : Levet.

Corrèze

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Sainte-Fortunade, Saint-Pantaléon-de-Larche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011 : Objat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 décembre 2011 : Saint-Pantaléon-de-Larche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011 : Sainte-Fortunade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Brive-la-Gaillarde.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Brive-la-Gaillarde, Objat.

Côte-d’Or

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Corgoloin, Labergement-Foigney.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Saulieu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 juillet 2011 : Corgoloin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Labergement-Foigney.

Dordogne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 1er novembre 2011 : Saint-Antoine-d’Auberoche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Campagnac-lès-Quercy, Cause-de-Clérans.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Agonac, Celles, Chalagnac, Chancelade, Chantérac, Creyssac, Eymet, Lacropte, Lembras, Lisle, Manzac-sur-Vern, Marnac, Marsac-sur-l’Isle, Marsaneix, Mensignac, Négrondes, Paussac-et-Saint-Vivien, Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, Rouffignac-de-Sigoulès, Saint-Astier, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Martin-de-Fressengeas, Saint-Martin-des-Combes, Saint-Vincent-le-Paluel, Saussignac, ¬Simeyrols, Trémolat, Vanxains, Vaunac, Villac, Villetoureix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er août 2011 : Eygurande-et-Gardedeuil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Festalemps, ¬Trémolat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 : Bourrou, Chapelle-Faucher (La), Creyssensac-et-Pissot, Montpon-Ménestérol, Nabirat, Ribérac, Saint-André-d’Allas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 : Bergerac, Razac-d’Eymet, Villamblard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011 : Périgueux, Roque-Gageac (La), Villefranche-de-¬Lonchat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Pomport, Saint-Georges-de-Montclard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 6 juillet 2011 : Port-Sainte-Foy-et-¬Ponchapt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 7 novembre 2011 : Lacropte.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 septembre 2011 : Cornille.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 décembre 2011 : Allemans.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 11 décembre 2011 : Lembras.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 11 octobre 2011 : Beaumont-du-¬Périgord.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 décembre 2011 : Marsac-sur-l’Isle.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 octobre 2011 : Gageac-et-Rouillac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 13 juillet 2011 : Saint-Géraud-de-Corps, Saint-Rémy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 octobre 2011 : Plaisance.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011 : Buisson-de-Cadouin (Le), Lusignac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Chancelade, Fanlac, Lalinde, Sainte-Alvère, Sainte-¬Eulalie-d’Ans.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011 : Brantôme, Prats-de-Carlux, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Avit-Sénieur.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011 : Monbazillac, Montrem, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Sourzac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 18 octobre 2011 : Saint-Romain-de-Monpazier, Salon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 octobre 2011 : Bussac, Domme.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 décembre 2011 : Beauregard-et-Bassac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 octobre 2011 : Labouquerie, Marquay, Saint-Nexans, Tamniès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 août 2011 : Nailhac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 novembre 2011 : Cours-de-Pile.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 septembre 2011 : Vergt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 octobre 2011 : Annesse-et-Beaulieu, Marnac, Rampieux, Sainte-Marie-de-Chignac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 novembre 2011 : Eglise-Neuve-de-Vergt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 octobre 2011 : Fleurac, Saint-Julien-d’Eymet, Saint-Pierre-d’Eyraud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 novembre 2011 : Mouleydier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 octobre 2011 : Boulazac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 28 septembre 2011 : Ménesplet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 août 2011 : Monmarvès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 novembre 2011 : Montagnac-la-Crempse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011 : Paunat, Saint-Cyprien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011 : Paussac-et-Saint-Vivien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Cause-de-Clérans, Chapelle-Montmoreau (La), Faux, Flaugeac, Jaure, Lolme, Marsaneix, Notre-Dame-de-Sanilhac, Saint-Julien-de-Crempse, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Martin-des-Combes, Saint-Paul-Lizonne, Sarlat-la-Canéda, Soudat, ¬Varaignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Boisse, Bouniagues, Douville, Lanquais, Mescoules, Milhac-d’Auberoche, Sainte-¬Eulalie-d’Eymet, Saint-Geyrac, Sainte-Innocence, Saint-Just, Sainte-Nathalène, Saint-Vincent-le-Paluel, Simeyrols, Varennes, -Villars.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Agonac, Ajat, Alles-sur-Dordogne, Antonne-et-Trigonant, Archignac, Aubas, Baneuil, Champagnac-de-Belair, Champcevinel, Château-l’Evêque, Coulounieix-Chamiers, Florimont-Gaumier, Fonroque, Fossemagne, Ginestet, Issac, Limeuil, Marsalès, Molières, Montagrier, Montcaret, Moulin-Neuf, Neuvic, Nojals-et-Clotte, Pizou (Le), Prigonrieux, Queyssac, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Saint-Aquilin, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Cernin-de-Labarde, Saint-Crépin-d’Auberoche, Saint-Etienne-de-Puycorbier, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Vignes, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Michel-de-Double, Saint-Pantaly-d’Excideuil, Saint-Privat-des-Prés, Savignac-de-Miremont, Thenon, Tocane-Saint-Apre, Trélissac, Vélines, Verdon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Breuilh, Fleix (Le), Fouleix, Lisle, Saint-Antoine-de-Breuilh, Saint-Maime-de-Péreyrol, Saint-Paul-de-Serre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Badefols-d’Ans, Carves, Celles, Chalagnac, Chantérac, Creyssac, Creysse, Echourgnac, Eymet, Manzac-sur-Vern, Mensignac, Rouffignac-de-¬Sigoulès, Saint-Germain-et-Mons, Saint-Sauveur, Salles-de-Belvès, Saussignac, Vanxains, Villetoureix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Atur, Beaupouyet, Cunèges, Saint-Hilaire-d’Estissac, Villac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Bars, Bayac, Cendrieux, Chapelle-Aubareil (La), Eglise-Neuve-d’Issac, Gonterie-Boulouneix (La), Journiac, Force (La), Liorac-sur-Louyre, Lunas, Maurens, Petit-Bersac, Saint-Amand-de-Coly, Saint-Astier, Saint-Capraise-d’Eymet, Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart, Saint-Jean-d’Eyraud, Saint-Martin-l’Astier, Saint-Rabier, Sainte-Radegonde, Sorges, Thénac, Valeuil, Vallereuil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Beauregard-et-Bassac, Boisse, Bouniagues, Capdrot, Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Chapelle-Aubareil (La), Chapelle-Montmoreau (La), Clermont-d’Excideuil, Colombier, Conne-de-Labarde, Creysse, Eglise-Neuve-de-Vergt, Festalemps, Flaugeac, Gageac-et-Rouillac, Grignols, Ligueux, Liorac-sur-Louyre, Montrem, Petit-Bersac, Pizou (Le), Ribérac, Saint-André-d’Allas, Saint-Front-d’Alemps, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Michel-de-Double, Saint-Nexans, Saint-Perdoux, Sainte-Radegonde, Saint-Sauveur, Sorges, Soudat, Trélissac, Varaignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 1er décembre 2011 : Saint-Jory-de-Chalais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 : Clermont-¬d’Excideuil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 4 octobre 2011 : Salagnac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 novembre 2011 : Eyzerac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 octobre 2011 : Loubejac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 18 octobre 2011 : Capdrot, Soulaures.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 24 novembre 2011 : Saint-Martin-de-Fressengeas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 28 octobre 2011 : Lempzours.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2011 : Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Cherveix-Cubas, Prats-du-Périgord.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 octobre 2011 : Lavaur, Saint-Paul-la-Roche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011 : Excideuil, Saint-Martial-de-Valette.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 octobre 2011 : Communes de Mialet, Nanthiat, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Romain-et-Saint-Clément, Teyjat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011 : Marquay, Rampieux, Saint-Martial-d’Artenset, Tamniès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011 : Lusignac, Razac-d’Eymet, Vergt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2011 au 31 mars 2011 : Beaumont-du-Périgord, ¬Labouquerie.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 25 mars 2011 au 31 mars 2011 : Bussac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Avit-Sénieur.

Doubs

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Arc-et-Senans.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Arc-et-Senans.

Drôme

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010 : Clansayes.

Eure

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Andelys (Les), Fouqueville, Reuilly.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 juillet 2011 : Angerville-la-Campagne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 décembre 2011 : Andelys (Les).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Fouqueville, Reuilly.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Evreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2011 au 31 mars 2011 : Civières, Ecos.

Eure-et-Loir

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Voves.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 15 décembre 2011 : Bû.

Gard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Calmette (La).

Haute-Garonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Nailloux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Aussonne, Blajan, Bouloc, Bretx, Drudas, Fronton, Lévignac, Lherm, Saint-Alban, Sainte-Livrade, Salvetat-Saint-Gilles (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 : Labastide--Clermont.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Castéra (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Montastruc-la-Conseillère, Pelleport.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Cabanac-Séguenville, Espanès, Montjoire, Salvetat-Saint-Gilles (La), Thil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Aussonne, Blajan, Bretx, Drudas, Fronton, Lévignac, Lherm, Saint-Alban, Sainte-¬Livrade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Bouloc, Puysségur.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Labastide-Clermont.

Gers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Aignan, Castelnau-d’Arbieu, Castex-d’Armagnac, Castillon-Debats, Caussens, Dému, Flamarens, Fleurance, Lannepax, Lias-d’Armagnac, Marsan, Pessan, Pujaudran, Romieu (La), Saint-Martin-de-Goyne, Saint-Sauvy, Termes-d’Armagnac, Tourrenquets, Vic-Fezensac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Castelnau--d’Arbieu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Termes-¬d’Armagnac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 octobre 2011 : Bascous.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 octobre 2011 : Sion.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Lauraët, -Puycasquier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011 : Castillon-Savès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011 : Maurens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011 : Pujaudran.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Saint-Cricq.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Auradé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Cazaux-d’Anglès, Dému, Flamarens, Monbrun, Montréal, Romieu (La), Valence-sur-Baïse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Miramont-Latour, Saint-Elix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Lannepax, Saint-Sauvy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Aignan, Beaumarchés, Cazaubon, Fleurance, Lias-¬d’Armagnac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Bascous, Cazaubon, Miramont-Latour, Preignan, Sion, Tourdun, Valence-sur-Baïse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011 : Tourrenquets.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 octobre 2011 : Preignan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Elix.

Gironde

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Coutras, Maransin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bassens, Bordeaux, Brouqueyran, Bruges, Camblanes-et-Meynac, Eyrans, Brède (La), Lugasson, Mourens, Quinsac, Réole (La), Saint-André-et-Appelles, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Vincent-de-Paul, Talence, Tresses.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Saint-André-et-Appelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 : Juillac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 : Coutras.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011 : Bonzac, Cavignac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 juillet 2011 : Saint-Girons-d’Aiguevives.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011 : Frontenac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Saint-Médard-en-Jalles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011 : Baron, Bègles, Blasimon, Saint-Sève, Saint-Yzan-de-Soudiac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 16 décembre 2011 : Quinsac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Bernos-Beaulac, Macau, Mérignac, Préchac, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Paul, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vivien-de-Blaye, Villegouge.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Fargues-Saint-Hilaire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Artigues-près-Bordeaux, Auros, Ayguemorte-les-Graves, Beautiran, Blanquefort, Bordeaux, Bossugan, Canéjan, Carignan-de-Bordeaux, Castres-Gironde, Escaudes, Eysines, Générac, Haillan (Le), Labarde, Landerrouat, Léognan, Lormont, Lugasson, Martignas-sur-Jalle, Paillet, Parempuyre, Peintures (Les), Pessac, Pian-Médoc (Le), Pineuilh, Plassac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Loubès, Sainte-Radegonde, Saint-Vincent-de-Paul, Soulignac, Tauriac, Verdon-sur-Mer (Le), Villenave-de-Rions.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Bassens, Ruch, Saint-Ciers-de-Canesse, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saugon, Talais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Bouliac, Camblanes-et-Meynac, Eyrans, Réole (La), Riocaud, Saint-Côme, Sainte-Eulalie, Talence, Tresses, Villenave-d’Ornon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Cabara, Mongauzy, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Colombe, Saint-Martin-¬Lacaussade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Arveyres, Baurech, Belvès-de-Castillon, Blaye, Blésignac, Bonnetan, Bruges, Camarsac, Cambes, Cénac, Civrac-de-Blaye, Créon, Croignon, Donnezac, Fieu (Le), Fronsac, Gornac, Haux, Brède (La), Latresne, Lèves-et-Thoumeyragues (Les), Lignan-de-Bordeaux, Pompignac, Pout (Le), Puisseguin, Roaillan, Sadirac, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Antoine-sur-l’Isle, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Léon, Sallebœuf, Sauve (La), Tabanac, Tizac-de-¬Lapouyade, Tourne (Le), Yvrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Arveyres, Aubiac, Ayguemorte-les-Graves, Baurech, Beautiran, Bonnetan, Bouliac, Cambes, Cénac, Civrac-de-Blaye, Créon, Croignon, Fronsac, Haux, Latresne, Lignan-de-Bordeaux, Peintures (Les), Pineuilh, Pompignac, Pout (Le), Ruch, Sadirac, Saint-Antoine-sur-l’Isle, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Léon, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vivien-de-Blaye, Sallebœuf, Sauve (La), Tabanac, Taillan-¬Médoc (Le), Tourne (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 mars 2011 au 31 mars 2011 : Tauriac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2011 : Taillan-¬Médoc (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 19 mars 2011 au 31 mars 2011 : Blésignac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 25 février 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Girons-¬d’Aiguevives.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 janvier 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Côme.

Hérault

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 20 octobre 2011 : Bassan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 décembre 2011 : Béziers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 28 février 2011 : Bassan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Castelnau-de-Guers, Fabrègues, Lavérune, Saint-Drézéry, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Servian, Vendargues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Prades-le-Lez, -Sussargues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Montferrier-sur-Lez.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Montpeyroux, Saint-Georges-d’Orques, Saint-Jean-de-Védas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011 : Villeneuve-lès-¬Béziers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011 : Teyran.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011 : Murviel-lès-Béziers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2011 au 31 août 2011 : Valflaunès.

Indre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 mars 2011 : Châteauroux, ¬Villiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Châtillon-sur-Indre, Néret.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Azay-le-Ferron, Blanc (Le), Bouges-le-Château, Buxières-d’Aillac, Celon, Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Déols, Diors, Douadic, Dun-le-Poëlier, Fougerolles, Gehée, Luçay-le-Mâle, Lys-Saint-Georges, Mâron, Meunet-sur-Vatan, Montierchaume, Mosnay, Moulins-sur-Céphons, Murs, Néret, Palluau-sur-Indre, Parnac, Paulnay, Pellevoisin, Pérouille (La), Poinçonnet (Le), Rouvres-les-Bois, Saint-Martin-de-Lamps, Tournon-Saint-Martin, Vendœuvres, Veuil, Vicq-Exemplet, Vicq-sur-Nahon, Villiers.

Indre-et-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Ballan-Miré.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Savigny-en-Véron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Azay-le-Rideau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine, Azay-sur-Cher, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Château-Renault, Cinq-Mars-la-Pile, Cormery, Cussay, Druye, Esvres, Ferrière-sur-Beaulieu, Descartes, Joué-lès-Tours, Larçay, Loches, Loché-sur-Indrois, Manthelan, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Monts, Parçay-Meslay, Pont-de-Ruan, Riche (La), Rochecorbon, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Branchs, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Roch, Savigné-sur-Lathan, Savonnières, Semblançay, Tours, Villandry, Villedômer, -Vouvray.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Amboise.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 : Fondettes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 novembre 2011 : Auzouer-en--Touraine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 9 décembre 2011 : Saint-Roch.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 décembre 2011 : Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 13 décembre 2011 : Savigné-sur--Lathan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 décembre 2011 : Savonnières.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 août 2011 : Truyes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011 : Monts.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Membrolle-sur-Choisille (La), Saint-Etienne-de-Chigny.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 16 novembre 2011 : Cussay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 décembre 2011 : Cormery.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 novembre 2011 : Saint-Antoine-du-Rocher.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 novembre 2011 : Azay-sur-Cher.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011 : Artannes-sur-Indre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 25 novembre 2011 : Ferrière-sur-Beaulieu, Saint-Branchs.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 26 octobre 2011 : Château-Renault.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 octobre 2011 : Chambray-lès-Tours.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 décembre 2011 : Mettray, Montrésor.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 juillet 2011 : Notre-Dame-d’Oé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 septembre 2011 : Villedômer.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Joué-lès-Tours, Vouvray.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Ballan-Miré, Bossay-sur-Claise, Couesmes, Druye.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Athée-sur-Cher, Chanceaux-sur-Choisille, Cinq-Mars-la-Pile, Esvres, Descartes, Larçay, Loches, Loché-sur-Indrois, Montlouis-sur-Loire, Parçay-¬Meslay, Pont-de-Ruan, Riche (La), Rochecorbon, Semblançay, Tours, Villandry.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Montbazon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Montbazon, Saint-Cyr-sur-Loire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2011 : Saint-Cyr-sur-Loire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011 : Membrolle-sur-¬Choisille (La).

Isère

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Chapelle-de-¬Surieu (La).

Jura

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Villette-lès-Dole.

Landes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Peyrehorade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 décembre 2011 : Peyrehorade.

Loir-et-Cher

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 octobre 2011 : Vievy-le-Rayé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Saint-Amand-Longpré.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Châtillon-sur-Cher, Saint-Ouen, Salbris.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Blois.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Chémery.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 août 2011 : Châtillon-sur-Cher.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011 : Soings-en-Sologne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Choue.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Ferté-Imbault (La), Pontlevoy, Saint-Ouen.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Salbris.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Mennetou-sur-Cher.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Blois, Chémery, Ferté-Imbault (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 février 2011 au 31 mars 2011 : Romorantin-Lanthenay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011 : Chaumont-sur-Loire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2011 au 31 mars 2011 : Soings-en-Sologne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 septembre 2011 au 30 octobre 2011 : Villechauve.

Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 30 septembre 2011 : Sail-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er août 2011 : Mably.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 20 juin 2011 : Feurs.

Haute-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Paulhac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Aiguilhe, Blanzac, Chadrac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Malrevers, Puy-en-Velay (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Aiguilhe, Blanzac, Chadrac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Mal-revers, Puy-en-Velay (Le).

Loire-Atlantique

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Aignan-Grandlieu.

Loiret

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 7 novembre 2010 au 31 décembre 2010 : Saint-Ay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er décembre 2011 : Coulmiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011 : Chécy, Ladon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 octobre 2011 : Chapelle-Saint-¬Mesmin (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Beaugency, Ormes, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Semoy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Ingré, Mareau-aux-Bois, Messas, Saint-Ay, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Beaune-la-Rolande, Ligny-le-Ribault, Marigny-les-Usages, Montcresson, Olivet, Orléans, Ouzouer-sur-Trézée, Saint-Germain-des-Prés, Tivernon, Varennes-Changy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Rebréchien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Montliard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Beaune-la-Rolande, Chailly-en-Gâtinais, Marigny-les-Usages, Ouzouer-sur-Trézée.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Montcresson, Olivet, Orléans.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Ligny-le-Ribault, Varennes-Changy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 août 2011 : Cour-Marigny (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 17 juillet 2011 : Villevoques.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mai 2011 : Chevillon-sur-Huillard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Ervauville.

Lot

Mouvements de terrain ¬différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Luzech.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Capdenac, Crayssac, Labastide-Murat, Saint-Pierre-Lafeuille.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Saint-Cyprien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 : Cazals.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 octobre 2011 : Luzech.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011 : Saint-Projet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 octobre 2011 : Saint-Pierre-Lafeuille.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Faycelles, Montcuq.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Cahors, Felzins, Flaugnac, Nuzéjouls, Saint-Paul-de-Loubressac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Figeac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Capdenac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Crayssac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Faycelles, Soturac.

Lot-et-Garonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 30 octobre 2011 : Rayet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Brugnac, Temple-sur-Lot (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Agen, Agnac, Allez-et-Cazeneuve, Armillac, Auradou, Baleyssagues, Bouglon, Bourgougnague, Brax, Cahuzac, Casteljaloux, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Cavarc, Cazideroque, Clairac, Cours, Croix-Blanche (La), Cuq, Fals, Fumel, Hautefage-la-Tour, Lagarrigue, Laperche, Laplume, Lavardac, Lusignan-Petit, Marmande, Moirax, Monbalen, Montayral, Montignac-de-Lauzun, Montignac-Toupinerie, Pinel-Hauterive, Port-Sainte-Marie, Puymiclan, Puysserampion, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Maurin, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvetat-de-Savères (La), Ségalas, Soumensac, Virazeil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Granges-sur-Lot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011 : Saint-Colomb-de-Lauzun.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011 : Dausse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Armillac, Bias, Brugnac, Cazideroque, Doudrac, Duras, Gavaudun, Lacaussade, Laperche, Marmande, Montignac-Toupinerie, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Sernin, Temple-sur-Lot (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Prayssas, Saint-Martin-Petit, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvetat-sur-Lède (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Agen, Agnac, Beauville, Cancon, Casseneuil, Castelmoron-sur-Lot, Cauzac, Cours, Lagarrigue, Laplume, Lusignan-Petit, Monbalen, Moulinet, Pinel-Hauterive, Poudenas, Sainte-Maure-de-Peyriac, Saint-Pardoux-Isaac, Virazeil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Frespech, Massels.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Allez-et-Cazeneuve, Auradou, Baleyssagues, Brax, Cahuzac, Castella, Cavarc, Croix-Blanche (La), Cuq, Fals, Lavardac, Moirax, Montignac-de-Lauzun, Port-Sainte-Marie, Puymiclan, Puysserampion, Saint-Antoine-de-Ficalba, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Maurin, Sauvetat-de-Savères (La), Soumensac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Bouglon, Bourgougnague, Clairac, Grayssas, Layrac, Miramont-de-Guyenne, Pardaillan, Réunion (La), Saint-Barthélemy-d’Agenais, Saint-Jean-de-Duras, Savignac-de-Duras, Tournon-d’Agenais, Trentels, Villebramar, Xaintrailles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 mars 2011 : Rayet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Astaffort, Bias, Doudrac, Gavaudun, Lougratte, Prayssas, Réunion (La), Rives, Saint-Barthélemy-d’Agenais, Saint-Eutrope-de-Born, Saint-Géraud, Saint-Pierre-de-Buzet, Savignac-sur-Leyze, Villebramar.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011 : Fumel.

Maine-et-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 septembre 2011 : Brain-sur-l’Authion.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 20 décembre 2011 : Saint-Jean-des-Mauvrets.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011 : Angers, Neuillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 mai 2011 : Alleuds (Les).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011 : Varrains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 15 avril 2011 : Beaufort-en-Vallée.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 19 novembre 2011 : Vauchrétien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 novembre 2011 : Longué-Jumelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 26 septembre 2011 : Feneu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011: Beaucouzé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Martigné-Briand, Sarrigné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bourgneuf-en-Mauges, Meigné-le-Vicomte.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Fougeré.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Corné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 ¬décembre 2011 : Bourgneuf-en-Mauges, Meigné-le-Vicomte.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Avrillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Mozé-sur-Louet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er septembre 2011 : Pellouailles-les-Vignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 15 novembre 2011 : Tancoigné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 29 novembre 2011 : Bouchemaine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 mai 2011 : Bauné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 août 2011 : Saint-Saturnin-sur-Loire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011 : Coudray-Macouard (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 mai 2011 au 9 décembre 2011 : Contigné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 15 septembre 2011 : Genneteil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 15 août 2011 : Saint-Barthélemy-d’Anjou.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 septembre 2011 au 31 décembre 2011 : Beaufort-en-Vallée.

Manche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 5 octobre 2010 au 31 décembre 2010 : Nay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Nay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Nay.

Meurthe-et-Moselle

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Dommartin-lès-Toul.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Dommartin-lès-Toul, Neuves-Maisons, Vaudeville.

Moselle

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Illange, Thionville, Valmestroff.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Louvigny.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011 : Kirviller.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011 : Illange.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Marly, Thionville, Valmestroff.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Kirviller.

Nièvre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Nevers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Cosne-Cours-sur-Loire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 7 octobre 2011 : Annay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011 : Chougny.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011 : Charité-sur-Loire (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Arleuf, Isenay, Saint-Parize-le-Châtel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Celle-sur-Loire (La), Cosne-Cours-sur-Loire, Nevers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Bona.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Chaulgnes, Moulins-Engilbert.

Nord

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Aubers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Blaringhem, -Nieurlet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Aubers.

Oise

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 août 2011 : Gouvieux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Chambly, Maysel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Chambly.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Giraumont.

Orne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011 : Mauves-sur-Huisne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Ceton.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Mauves-sur-Huisne.

Pas-de-Calais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Clairmarais, Neufchâtel-Hardelot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 juillet 2011 : Longfossé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Clairmarais, Neufchâtel-¬Hardelot.

Puy-de-Dôme

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Bouzel, Cendre (Le), Champagnat-le-Jeune, Chas, Clermont-Ferrand, Cournon-d’Auvergne, Crest (Le), Lempdes, Mirefleurs, Moissat, Orcet, Pérignat-lès-Sarliève, Plauzat, Pont-du-Château, Randan, Riom, Saint-Cirgues-sur-Couze, Saint-Denis-Combarnazat, Saint-Georges-sur-Allier, Saint-Rémy-de-Chargnat, Tallende, Vertaizon, Veyre-Monton.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Chanonat, Effiat, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Jacques-d’Ambur, Vensat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Chanonat, Effiat, Issoire, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Jacques-d’Ambur, Vensat.

Pyrénées-Atlantiques

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er octobre 2011 : Saint-Médard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011 : Gan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Saint-Jean-Poudge.

Rhône

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 13 décembre 2011 : Saint-Germain-sur-l’Arbresle.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 26 octobre 2011 : Nuelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er octobre 2011 : Saint-Etienne-des-Oullières.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 8 novembre 2011 : Gleizé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Arbresle (L’).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la séchersse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011 : Arnas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 décembre 2011 : Sain-Bel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 décembre 2011 : Limas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011 : Arbresle (L’).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Savigny.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Bully, Oingt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Grézieu-la-Varenne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 décembre 2011 : Châtillon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 26 octobre 2011 : Frontenas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Arnas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011 : Limas.

Saône-et-Loire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Chaudenay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Saint-Vincent-Bragny, Vitry-sur-Loire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Bissy-sous-Uxelles, Fontaines, Saint-Bonnet-de-Cray.

Sarthe

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Sceaux-sur-Huisne, Thorigné-sur-Dué.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Thorigné-sur-Dué.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Courgenard, Saint-Vincent-du-Lorouër, Solesmes, Surfonds.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Mansigné, Sceaux-sur-Huisne, Yvré-l’Evêque.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Joué-l’Abbé, Noyen-sur-Sarthe.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Mansigné, Noyen-sur-Sarthe, Surfonds.

Seine-et-Marne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Saint-Thibault-des-Vignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Boissy-le-Châtel, Courtry, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Montévrain, Presles-en-Brie, Saint-Fargeau-Ponthierry, Savigny-le-Temple, Torcy, Vaux-le-Pénil, Villecerf, Villevaudé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Boissy-le-Châtel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Coulommiers, Courtry, Saint-Thibault-des-Vignes, Villevaudé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Chalifert, Samois-sur-Seine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Machault, Presles-en-Brie.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Crégy-lès-Meaux, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Montévrain, Saint-Augustin, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Ouen-en-Brie, Savigny-le-Temple, Torcy, Vaux-le-Pénil, Villecerf.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Dampmart.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 juin 2011 : Beaumont-du-Gâtinais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Thorigny-sur-Marne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 octobre 2011 : Beaumont-du-Gâtinais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 28 octobre 2011 au 31 décembre 2011 : Croissy-Beaubourg.

Yvelines

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Celle-Saint-Cloud (La), Longnes, Médan, Perdreauville, Triel-sur-Seine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Ablis, Auteuil, Boissy-sans-Avoir, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Cernay-la-Ville, Chevreuse, Essarts-le-Roi (Les), Lainville-en-Vexin, Neauphlette, Rambouillet, Soindres.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 10 juillet 2011 : Lainville-en-Vexin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011 : Cernay-la-Ville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Ablis, Auteuil, Boissy-sans-Avoir, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Chevreuse, Essarts-le-Roi (Les), Neauphlette, Rambouillet, Soindres.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 décembre 2011 : Dannemarie.

Deux-Sèvres

Mouvements de terrain ¬différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 août 2011 : Thouars.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011 : Bouillé-Loretz.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 décembre 2011 : Sainte-Radegonde.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Cersay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Brie, Brion-près-Thouet, Oiron, Saint-Jouin-de-Marnes, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Martin-de-Mâcon, Taizé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Aiffres, Bessines, Crèche (La), Bressuire, Chauray, Cours, Forges (Les), Luzay, Magné, Mauzé-sur-le-Mignon, Mauzé-Thouarsais, Nueil-les-Aubiers, Oroux, Peyratte (La), Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Varent, Thénezay, Vanneau-Irleau (Le), Verruyes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 4 août 2011 : Bouillé-Saint-Paul.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 septembre 2011 : Celles-sur-Belle.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011 : Missé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Coulonges--Thouarsais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011 : Luché-Thouarsais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Saint-Léger-de-la-Martinière.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Louzy, Mauzé-sur-le-Mignon, Vasles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Thénezay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Aiffres, Bessines, Crèche (La), Bressuire, Chauray, Cours, Forges (Les), Lageon, Luzay, Magné, Mauzé-Thouarsais, Nueil-les-Aubiers, Peyratte (La), Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Varent, Tessonnière, Vanneau-Irleau (Le), Verruyes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Massais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Missé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 29 septembre 2011 : Saint-Cyr-la-Lande.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 31 août 2011 : Sainte-Verge.

Tarn

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 17 avril 2010 au 31 décembre 2010 : Saint-Sulpice.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 25 octobre 2010 au 31 décembre 2010 : Trévien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 septembre 2010 au 31 décembre 2010 : Lavaur.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Gaillac, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d’Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d’Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Gaillac.

Tarn-et-Garonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Angeville, Auvillar, Bardigues, Beaumont-de-Lomagne, Castelferrus, Castelmayran, Caussade, Cordes-Tolosannes, Durfort-Lacapelette, Fabas, Gasques, Golfech, Lachapelle, Lauzerte, Lavit, Mas-Grenier, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Pommevic, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Puylaroque, Réalville, Saint-Arroumex, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Jean-du-Bouzet, Sainte-Juliette, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Savenès, Varen, Verdun-sur-Garonne, Villebrumier, Villemade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Causé (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011 : Golfech.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011 : Puygaillard-de-Lomagne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 16 octobre 2011 : Ville-Dieu-du-Temple (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 novembre 2011 : Cordes-Tolosannes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 27 juillet 2011 : Fabas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Albias, Bourg-de-Visa, Génébrières, Goas, Montalzat, Orgueil, Saint-Cirq.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Bressols, Meauzac, Montech, Puycornet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Angeville, Auvillar, Campsas, Castelferrus, Gensac, Lachapelle, Lafrançaise, Larrazet, Mas-Grenier, Montauban, Pommevic, Saint-Arroumex, Saint-Jean-du-Bouzet, Saint-Vincent-Lespinasse, Varennes, Vigueron, Villebrumier, Villemade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Montbeton.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Beaumont-de-Lomagne, Castelmayran, Caussade, Durfort-Lacapelette, Gasques, Lauzerte, Lavit, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Nègrepelisse, Réalville, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Savenès, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Bioule, Labarthe, Saint-Amans-de-Pellagal, Sérignac, Vazerac.

Mouvements de terrain ¬différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Bourg-de-Visa, Causé (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 30 octobre 2011 : Puylaroque.

Var

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mai 2011 : Garde (La).

Vaucluse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011 : Cabrières-d’Avignon, Gargas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 21 septembre 2011 : Bédarrides.

Vendée

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Magnils-¬Reigniers (Les).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011 : Essarts (Les).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Maillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Marsais-Sainte-Radégonde, Poiré-sur-Velluire (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Langon (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Magnils-¬Reigniers (Les).

Vienne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011 : Varennes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011 : Celle-Lévescault, Chalandray, Saint-Julien-l’Ars, Sèvres-Anxaumont, Voulon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er novembre 2011 : Charrais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 15 novembre 2011 : Colombiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 17 juillet 2011 : Mouterre-Silly.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 29 novembre 2011 : Ingrandes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 décembre 2011 : Migné-Auxances.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011 : Naintré.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 novembre 2011 : Chaussée (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Beuxes, Châtellerault, Loudun.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Bellefonds, Béruges, Biard, Bonneuil-Matours, Brion, Chapelle-Montreuil (La), Château-Garnier, Cissé, Dienné, Dissay, Ferrière-Airoux (La), Fontaine-le-Comte, Gençay, Genouillé, Gizay, Iteuil, Joussé, Latillé, Lésigny, Lhommaizé, Ligugé, Lusignan, Mignaloux-Beauvoir, Montamisé, Montmorillon, Nouaillé-Maupertuis, Pleumartin, Poitiers, Pouillé, Quinçay, Roches-Prémarie-Andillé, Saint-Benoît, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Valdivienne, Saint-Secondin, Senillé, Sillars, Smarves, Tercé, Villedieu-du-Clain (La), Vouneuil-sous-Biard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011 : Bonneuil-Matours.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 : Charroux, Ferrière-Airoux (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011 : Roches-Prémarie-Andillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 6 décembre 2011 : Vouneuil-sous-Biard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 7 décembre 2011 : Villedieu-du-Clain (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 8 novembre 2011 : Marnay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 11 octobre 2011 : Montreuil-Bonnin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 12 octobre 2011 : Dissay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 septembre 2011 : Iteuil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 juillet 2011 : Monthoiron, Puye (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011 : Lusignan, Savigny-Lévescault.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 décembre 2011 : Saint-Secondin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 19 octobre 2011 : Pouillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 décembre 2011 : Cissé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 décembre 2011 : Chapelle-Montreuil (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 décembre 2011 : Biard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 23 octobre 2011 : Brion.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 août 2011 : Blanzay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 29 septembre 2011 : Genouillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011 : Chauvigny, Pleumartin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011 : Chalandray, Lésigny, Nieuil-l’Espoir, Saint-Julien-l’Ars, Savigné, Usson-du-Poitou, Voulon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011 : Champagné-Saint-Hilaire, Marçay, Surin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Asnois, Celle-¬Lévescault, Chapelle-Bâton (La), Château-Larcher, Chenevelles, Croutelle, Dienné, Fleuré, Gizay, Jardres, Journet, Joussé, Lavausseau, Liglet, Payré, Pressac, Valdivienne, Saint-Maurice-la-Clouère, Saint-Romain, Verrue, Vouillé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011 : Archigny, Buxerolles, Quinçay, Vernon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Béruges, Fontaine-le-Comte, Latillé, Lhommaizé, Montamisé, Poitiers, Saint-Pierre-de-Maillé, Senillé, Sèvres-Anxaumont, Smarves.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Saint-Martin-l’Ars.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Fleix, Gençay, Jaunay-Clan, Ligugé, Mignaloux-Beauvoir, Nouaillé-Maupertuis, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Sillars.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011 : Moncontour.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Buxerolles, Charroux, Chauvigny, Fleix, Jardres, Marçay, Saint-Martin-l’Ars, Saint-Maurice-la-Clouère, Savigné, Vernon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 mars 2011 au 31 mars 2011 : Champagné-Saint-Hilaire.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011 : Leigné-sur-Usseau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011 : Nieuil-l’Espoir.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 26 août 2011 : Mirebeau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 septembre 2011 : Marigny-Brizay.

Yonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Diges, Lainsecq, Monéteau, Saint-Georges-sur-Baulche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Chevannes, Diges, Lainsecq, Monéteau, Saint-Georges-sur-Baulche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011 : Villefargeau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Chevannes.

Essonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011 : Boussy-Saint--Antoine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 30 juin 2011 : Yerres.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Montgeron, Nozay, Orsay, Palaiseau, Wissous.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Champlan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Chilly-Mazarin, Etiolles, Norville (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 juin 2011 : Longpont-sur-Orge.

Hauts-de-Seine

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Antony.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 4 avril 2011 au 3 juin 2011 : Sceaux.

Seine-Saint-Denis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juin 2009 à octobre 2009 : Pavillons-sous-Bois (Les).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Pantin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Gagny, Pantin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011 : Romainville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011 : Romainville.

Val-de-Marne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 août 2011 : Fresnes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 29 novembre 2011 : Ormesson-sur-Marne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Nogent-sur-Marne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Sucy-en-Brie.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 24 novembre 2011 : Plessis-¬Trévise (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Sucy-en-Brie.

Val-d’Oise

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011 : Franconville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011 : Maudétour-en-Vexin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 20 décembre 2011 : Frette-sur-Seine (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 novembre 2011 : Saint-Prix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 : Courdimanche, Enghien-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 : Montsoult, Saint-Gratien, Vauréal.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 : Villiers-Adam.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 : Frépillon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : Sarcelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011 : Mours.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de 1er mars 2011 au 31 ¬octobre 2011 : Montigny-lès-Cormeilles.

Commentaire

Deux arrêtés répertorient des communes reconnues en état de catastrophe naturelle pour les dommages causés par des mouvements de terrain en 2011 et par des inondations et coulées de boue en 2011 et 2012.

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Construire avec le bois

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Date de parution : 12/2019

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Mener une évaluation environnementale

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Date de parution : 11/2019

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Propriétés et caractéristiques des matériaux de construction

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Date de parution : 11/2019

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