En direct

Publication d’un décret relatif à la qualité des eaux de baignade et des piscines — Zone de filtration de la piscine biologique publique de Combloux - ©

Publication d’un décret relatif à la qualité des eaux de baignade et des piscines

Cloâtre Elodie | le 23/09/2008 | France entière, Environnement, Santé, Urbanisme, Réglementation

Un décret relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines a été publié au Journal Officiel du 21 septembre 2008. Ce texte modifie le Code de la santé publique.

Retrouvez le décret du 18 septembre 2008

Appels d’offres

Dans la même rubrique

La DUP d’un projet immobilier situé près d’un site classé annulée

La DUP d’un projet immobilier situé près d’un site classé annulée
Dans une décision du 3 juillet, la Cour administrative d’appel de Douai a estimé fondés les arguments environnementaux des opposants au projet d’écovillage balnéaire « Destination Sangatte [...]

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Date de parution : 06/2019

Voir

Mener une opération d'aménagement

Mener une opération d'aménagement

Date de parution : 06/2019

Voir

Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

Date de parution : 06/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
Les services indices-index

Supports Moniteur