Procédure intégrée pour les JO 2024, cat/nat, DGITM... Vos textes officiels du jeudi 14 février 2019
Service Réglementation | le 14/02/2019 | Veille JO, JO 2024, Droit de l'urbanisme, Marc Papinutti , Tour Triangle
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…
Loi Elan
JO 2024. Les préparatifs des Jeux olympiques et paralympiques 2024 se poursuivent... Un décret est pris en application [...]
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