En direct

Place à Sivens 2

le 22/01/2016  |  Tarn

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Tarn
Valider
Tarn -

L’abrogation, fin décembre 2015, des deux arrêtés préfectoraux portant respectivement sur l’autorisation des travaux et l’intérêt général du barrage de Sivens (Tarn) met un terme au projet de retenue d’eau de 1,5 million de m3. Le conseil départemental du Tarn, maître d’ouvrage, a reçu de l’Etat 2,1 millions d’euros d’indemnisation des dépenses engagées. Il doit concevoir un projet plus petit s’intégrant dans un projet de territoire de la vallée du Tescou.

Mouvements

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Date de parution : 02/2019

Voir

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

Date de parution : 01/2019

Voir

Code des juridictions financières

Code des juridictions financières

Date de parution : 12/2018

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur