En direct

Permis modificatif et réalisme juridique

le 04/07/2012  |  Opérations immobilièresDroit de l'urbanismeAménagementArchitectureUrbanisme

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Opérations immobilières
Droit de l'urbanisme
Aménagement
Architecture
Urbanisme
Réglementation
Valider

Cet article est réservé aux abonnés Opérations Immobilières, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

sommaire du dossier

Fermé
1. Cinq scénarios pour comprendre les différents usages du permis modificatif

1. Cinq scénarios pour comprendre les différents usages du permis modificatif

Urbanisme et environnement - Le permis de construire modificatif est une des institutions les plus étranges du droit de l’urbanisme : alors que les réformes se succèdent, il n’a jamais eu sa...
Fermé
2. Les enseignements à tirer

2. Les enseignements à tirer

Urbanisme et environnement - Au préalable, il ressort que le permis de construire modificatif est un instrument utilisé aussi bien ex ante que ex post. Autrement dit, si la théorie des...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Construire avec le bois

Construire avec le bois

Date de parution : 12/2019

Voir

Exécution des marchés publics

Exécution des marchés publics

Date de parution : 11/2019

Voir

Comprendre simplement la résistance des matériaux

Comprendre simplement la résistance des matériaux

Date de parution : 11/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur