En direct

Ouest et centre L'intercommunalité, un plus pour les investissements

bertrand escolin |  le 04/02/2000  |  Collectivités localesAménagementCultureEnvironnementFrance

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Collectivités locales
Aménagement
Culture
Environnement
France
Seine-Maritime
Loire-Atlantique
Indre
Loiret
Cher
Orne
Profession
Technique
Architecture
Etat
Santé
Valider

Les nouvelles structures prennent le relais des villes

Avec plus d'un quart des nouvelles structures au niveau national, le Centre Ouest de la France vient de connaître ce mois-ci une série de transformations dans la foulée de la loi Chevènement (voir aussi la liste nationale dans notre cahier Textes officiels du présent numéro). Sur les cinq projets haut-normands de communauté d'agglomération, trois se sont concrétisés dès le 1er janvier 2000. A Rouen, les grands investissements (TEOR, Zénith, Parc des expositions) étant déjà lancés, les futurs équipements liés aux nouvelles compétences (assainissement, voirie, stationnement, équipements sportifs et culturels) seront étroitement liés à la notion d'« intérêt communautaire ». D'ores et déjà, pour l'année 2000, les dépenses intercommunales (580 millions de francs) pèseront deux fois plus lourd que celles de la ville centre.

A Elbeuf, la communauté a repris les compétences déjà étendues du district. Seules extensions avec investissements à la clé en 2000 : l'assainissement et le culturel (réhabilitation du cirque-théâtre d'Elbeuf, développement de la base de loisirs de Tourville-Bedanne). « Nous avons déjà l'habitude de travailler ensemble. Nous déléguerons certaines maîtrise d'ouvrage aux communes », explique-t-on.

«A Evreux, il est clair que la CAE, créée ex-nihilo, à horizon de trois ou quatre ans, pèsera plus lourd en termes d'investissements qu'Evreux, et que l'impulsion sera forte pour toutes les communes», commente Jean-René Moreau, DGS d'Evreux.

L'agglomération rouennaise investit deux fois plus que la ville

En région Centre, on observe un certain retard à rattraper. Avec la création au 1er janvier dernier de trois communautés d'agglomération, la région Centre ferait presque figure de bon élève de l'intercommunalité après avoir longtemps été en bas du classement. Des communes qui, hier, ne brillaient pas par leur coopération comme Châteauroux et Tours, ont choisi de sauter le pas et de créer des communautés d'agglomérations aux compétences élargies. Le symbole est d'autant plus fort à Tours que cette agglomération a longtemps affiché ses divisions.

La nouvelle communauté d'agglomération Tour(s) Plus (CATP) a choisi la totalité des compétences, moins l'eau potable. Les grands investissements à venir, dont le plus gros budget sera consacré à l'extension de la station d'épuration de La Riche (projet d'environ 350 millions), sont à l'étude. La taxe professionnelle unique doit être effective dans cinq ans, le taux moyen pondéré s'élevant à 14,53 %. La structure bénéficie des subsides des grands projets de ville (GPV) initiés par l'Etat et vient de signer le contrat d'agglomération avec la région Centre (237,741 millions de subventions sur 4 ans).

Seules les villes d'Orléans et Blois ont choisi de créer une communauté de communes, formule moins ambitieuse que la communauté d'agglomérations (sans TPU), mais avec les projets les plus importants de la région : tramway, pont sur la Loire, zones d'activités, aménagement urbain. Un seul département est absent de cette vague : le Cher, et surtout Bourges, où l'intercommunalité reste à construire sur de grands projets. En Pays de la Loire, le district de Nantes devrait décider de se transformer d'ici à l'été en communauté urbaine. Pour le maire de Nantes, président du district, Jean-Marc Ayrault, ce choix d'intégration forte permettra d'engranger la manne de 230 millions annuels de dotation globale de fonctionnement (contre 66 millions actuellement) et de maintenir l'effort d'investissement à 700 millions annuels sans peser sur la fiscalité locale.

C'est également vrai des petites structures comme à Flers (Orne), seule communauté d'agglomération bas-normande à ce jour et la plus petite de France avec 30 000 habitants.

« Le passage à la nouvelle structure ne va pas changer nos programmes, mais nous donne une ressource complémentaire de 250 francs par habitant, contre 185 francs auparavant », observe le directeur de la structure (budget d'investissement de 5 millions de francs).

Bretagne : des travaux peu spectaculaires mais conséquents

Partout, notamment en Bretagne, où les nouvelles structures explosent littéralement, les investissements sont programmés, mais pas forcément pour des équipements pharaoniques : les réseaux, la voirie, l'habitat sont des compétences nouvelles et fréquentes dont les travaux sont souvent peu spectaculaires, mais conséquents.

Comme l'indique Jean-Paul Meunier, directeur régional du Crédit Local de France-Dexia en Basse-Normandie : »D'ici à 2005, les collectivités locales basses-normandes devraient investir plus de 10,5 milliards« : 56 % du montant de ces projets concerne les infrastructures et les voies de communication, 16 % l'environnement, 13 % les équipements sportifs et 12 % les ports et les transports maritimes, 8 % le patrimoine, le tourisme et la culture.

On le voit, les principaux secteurs d'investissement (infrastructures, équipements, environnement) sont désormais du ressort des structures intercommunales, dont le poids ne peut que croître cette année, prudemment dans les petites agglomérations, à marche forcée dans les plus grandes.

DESSIN

La salle de spectacles Le Zénith, à Rouen, fait partie des trois projets adoptés depuis le 1er janvier.

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil