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Orsol lance ses opérations de foncier solidaire
En 2020, Orsol prévoit de construire 23 logements à Crolles (Isère). - © ISERE HABITAT

Orsol lance ses opérations de foncier solidaire

E. N. |  le 18/01/2019  |  Rhône-AlpesFoncierOFSHLMLogement

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Face à la cherté du foncier, trois coopératives HLM - Savoisienne Habitat, Isère Habitat et Rhône Saône Habitat -ont créé Orsol, un organisme foncier solidaire (OFS). Introduit par la loi Alur, ce dispositif permet de développer l'accession sociale sécu risée en dissociant le foncier du bâti.

Concrètement, l'OFS acquiert le terrain et le met à disposition du porteur de projet v i a un bail longue durée. Chaque copropriétaire dispose d'un bien à prix modéré ne prenant en compte que le coût de bâti et s'acquitte d'une redevance mensuelle sur le foncier. Pour maintenir le caractère social du bien, le profit à la revente est exclu. « En bénéficiant d'une minoration de TVA à 5,5 %, un copropriétaire ne pourra pas revendre son bien plus cher qu'il ne l'a acheté, hors augmentation basée sur un indice de loyer ou du coût de construction », illustre Benoît Tracol, directeur général de Rhône Saône Habitat et président d'Orsol.

Prix compétitifs. Dans la métropole de Lyon, où le prix du m2 de foncier disponible, denrée rare, équivaut à celui du m2 construit, une première opération relevant de ce dispositif débute à Villeurbanne. Orsol vient en effet d'acquérir un terrain dont la Ville était propriétaire dans le quartier Charpennes, sur lequel Rhône Saône Habitat construira 13 logements (Quantum Architecte). « Nous visons un prix de vente entre 2 700 et 2 800 euros TTC par m2 contre un prix de marché qui se situe à 3 300 euros au m2 . La redevance mensuelle sera plafonnée à 2 euros par m2 », indique Benoît Tracol. Les travaux devraient débuter au deuxième trimestre pour une livraison fin 2020.

Une autre opération est attendue à Crolles, en Isère. Située dans un écoquartier de 350 logements, elle concernera 23 logements en accession sociale. Le foncier sera acquis fin 2019 par Orsol, pour un démarrage des travaux prévu en 2020. Portée par Isère Habitat, elle devrait proposer un prix de sortie à 2 650 euros TTC par m2 - contre 3 900 euros prix moyen du marché. La redevance mensuelle s'élèverait à 1,60 euro/m2 .

Les statuts de la société coopérative d'intérêt collectif qui porte les projets d'Orsol ouvrent la possibilité à d'autres acteurs - collectivités locales et organismes HLM - de prendre des parts dans son capital et de rejoindre les trois coopératives.

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