En direct

Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur
Le projet de loi remanié en profondeur par le Sénat - © Marie-Douce Albert / Le Moniteur

Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur

Sandrine Pheulpin |  le 28/05/2019  |  Notre-DameIncendie Notre-DameDroit de la constructionDroit de l'environnementDroit de l'urbanisme

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Notre-Dame
Incendie Notre-Dame
Droit de la construction
Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme
Vie du BTP
Architecture
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

Les sénateurs ont voté lundi 27 mai le projet de loi visant à faciliter la conservation et la restauration de la cathédrale de Paris. Largement amendé, le texte supprime l’article 9 autorisant le gouvernement à déroger à de nombreuses règles pour accélérer les travaux. Et impose que l'édifice retrouve son apparence d'avant l'incendie.

« Faire preuve d’humilité, d’expertise et de méthode dans le cadre du chantier qui s’annonce ». C’est en ces termes [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Date de parution : 02/2020

Voir

Contrats publics n° 205 - Janvier 2020

Contrats publics n° 205 - Janvier 2020

Date de parution : 01/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur