En direct

Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur
Le projet de loi remanié en profondeur par le Sénat - © Marie-Douce Albert / Le Moniteur

Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur

Sandrine Pheulpin |  le 28/05/2019  |  Reconstruction Notre-DameIncendie Notre-DameDroit de la constructionDroit de l'environnementDroit de l'urbanisme

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Reconstruction Notre-Dame
Incendie Notre-Dame
Droit de la construction
Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme
Vie du BTP
Architecture
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

Les sénateurs ont voté lundi 27 mai le projet de loi visant à faciliter la conservation et la restauration de la cathédrale de [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

Date de parution : 06/2019

Voir

Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Date de parution : 06/2019

Voir

Passation des marchés publics

Passation des marchés publics

Date de parution : 06/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur