En direct

Nos chères études

Par Fabien Renou, |  le 16/03/2018  |  Bas-RhinFrance entière

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Bas-Rhin
France entière
Valider

Coup sur coup sur coup. Ce sont pas moins de trois projets d'envergure qui, en quelques jours, se sont fait épingler pour insuffisance de leurs études d'impact. L'emblématique piétonnisation des voies sur berges parisiennes, puis la gigantesque ZAC du Triangle de Gonesse - qui doit accueillir EuropaCity - ont tout bonnement été invalidées par le tribunal administratif. En Alsace, c'est le projet autoroutier du contournement ouest de Strasbourg (COS) qui a subi les foudres de l'Autorité environnementale. Bien entendu, ces péripéties ne signent pas l'arrêt de mort de ces projets. Reste ce constat : le travail d'évaluation préalable n'était pas au niveau.

L'obligation de réaliser une étude d'impact lors de projets d'envergure n'est pas nouvelle. Mais elle a trop souvent été réduite à une simple formalité. L'erreur se-rait, pour les porteurs de projet, de ne considérer la rigueur renouvelée de la justice et de l'administration que comme une contrainte supplémentaire. Plus qu'une pièce administrative, l'évaluation préalable constitue un outil indispensable à un débat public serein. Une nécessité impérieuse à l'heure où les grands projets font systématiquement l'objet de contestations.

L'évaluation préalable est un outil indispensable a un débat public serein.

Une étude d'impact représente, il est vrai, un coût non négligeable et un travail considérable, surtout si elle se veut sérieuse. Et elle risque d'aboutir à des conclusions déplaisantes pour le maître d'ouvrage. C'est probablement pourquoi certaines se révèlent trop légères. C'est aussi ce qui explique l'exigence du juge.

Cette exigence, bien évidemment, est aveugle. Quand EuropaCity ou le COS sont critiqués par les défenseurs de l'environnement, la piétonnisation des voies sur berges est portée par une ambition écologique. Du coup, les annulations font des déçus de toutes parts. Jusqu'à l'ex-ministre Corinne Lepage, qui regrette que le droit de l'environnement se mette en travers du chemin de l'initiative parisienne. Ici, le serpent se mord la queue. Car seule l'étude d'impact est en mesure d'évaluer les conséquences d'un projet. Même si elles sont positives.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

L'assurance construction

L'assurance construction

Date de parution : 04/2019

Voir

La concession d'aménagement et ses alternatives

La concession d'aménagement et ses alternatives

Date de parution : 04/2019

Voir

Urbanisme de dalle

Urbanisme de dalle

Date de parution : 03/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur