En direct

Marchés publics, villes de demain, patrimoine... Vos textes officiels du jeudi 14 juin 2018

Marchés publics, villes de demain, patrimoine... Vos textes officiels du jeudi 14 juin 2018

Service réglementation |  le 14/06/2018  |  Réglementation des marchés publicsVeille JO

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social...

Marchés publics de travaux de génie civil

CCTG. Un arrêté modifie des dispositions techniques relevant du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux qui s'y réfèrent. Il fait suite à "l'évolution des documents contenant les spécifications techniques applicables aux travaux de génie civil et de bâtiment produits par des groupes de travail d'experts", précise sa notice. L'arrêté met à jour huit nouveaux fascicules et en supprime un. Il abroge et remplace l'arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du CCTG de travaux de génie civil.

Est ainsi approuvée la mise à jour des fascicules suivants :
- fascicule 25 relatif à l'exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques ;
- fascicule 26 relatif à l'exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid ;
- fascicule 27 relatif à la fabrication et la mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés ;
- fascicule 65 relatif à l'exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint ;
- fascicule 67 titre I relatif à l´exécution des travaux d'étanchéité (neufs, d'entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles ;
- fascicule 67 titre III relatif à l'étanchéité des ouvrages souterrains ;
- fascicule 68 relatif à l'exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil ;
- fascicule 86 [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Marchés publics, villes de demain, patrimoine... Vos textes officiels du jeudi 14 juin 2018

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur

AMC N°270 - SPÉCIAL INTÉRIEURS 2018

AMC N°270 - SPÉCIAL INTÉRIEURS 2018

Presse - Vente au n°

Prix : 29.00 €

Voir

Opérations Immobilières n°106 - Loi ELAN

Opérations Immobilières n°106 - Loi ELAN

Presse - Vente au n°

Prix : 37.00 €

Voir

Aménager sans exclure, faire la ville incluante

Aménager sans exclure, faire la ville incluante

Livre

Prix : 24.00 €

Auteur : Éditions du Moniteur

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookiesOKEn savoir plusX