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Marchés publics et privés Installation de chantier : plan provisoire et environnement

Cette fiche a été réalisée par Hervé Debaveye et Pierre Haxaire, auteurs de 160 séquences pour mener une opérationde construction, Éditions Le Moniteur, 2007. |  le 10/02/2015  |  ImmobilierRéglementationDroit immobilier

Construction -

Dès l’établissement du dossier de consultation des entreprises, les questions relatives à l’installation de chantier se posent. Un plan spécifique fixe les contraintes liées au déroulement des travaux. Une charte « chantier vert » peut permettre l’intégration des démarches de développement durable dans l’acte de construire.

Le plan provisoire

Le plan d’installation de chantier, qui peut être rendu contractuel, décline les contraintes liées au déroulement des travaux. Il est complété et précisé par l’entrepreneur pendant la période de préparation du chantier. Le rôle des coordonnateurs ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) et sécurité et protection de la santé (SPS) est prépondérant en marchés séparés. Ils doivent faire valoir notamment les besoins des entreprises des corps d’état secondaires par rapport à l’entreprise principale (gros œuvre généralement).

Plan-masse

En principe, le plan-masse est le support adéquat du plan d’installation de chantier. À ce stade, deux précautions à prendre :
vérifier qu’il est à jour ;
le compléter par les indications suivantes :
- sens de circulation des rues d’accès,
- existence de réseaux sous chaussée,
- panneaux de circulation,
- dimensions du terrain,
- nombre de niveaux des bâtiments,
- servitudes, etc.

Éléments du plan d’installation de chantier

Terrassements : le stockage de la terre végétale est à positionner en fonction de la cubature à conserver.
Implantation des bâtiments :
- position des repères ou de la trame qui seront mis en place par un géomètre,
- alignement connu sur les voies publiques,
- orientation (indiquer le nord),
- niveau NGF (placer le [...]

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