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Livret d'accueil du futur occupant
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le 11/03/2019  |  Opérations immobilièresLogement socialMaison individuelleMaîtrise d'œuvreDroit immobilier

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Il paraît logique que les constructeurs apportent la connaissance de l'ouvrage à l'acquéreur ou à l'occupant, que ce soit un logement ou une maison individuelle. Par constructeurs, il faut entendre le promoteur, l'organisme de logement social, le maître d'œuvre, l'entrepreneur.

Les informations à fournir diffèrent selon que l'on se situe en collectif ou en individuel, en accession ou en location, et selon les prescriptions du règlement de copropriété, de lotissement ou de location.

1 Finalité du livret d'accueil

Les consignes récapitulées dans un livret d'accueil [...]

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