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Liste des zones urbaines sensibles

le 24/01/1997  |  AménagementUrbanismeCultePolitique socialeEtat

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DECRET N° 96-1156 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604443D

La politique de la ville du gouvernement Juppé, rendue publique le 18 janvier 1996 à Marseille, repose en grande partie sur ce que les deux ministres compétents - Jean-Claude Gaudin et Eric Raoult - appellent la «pyramide». A savoir, à la base, un peu plus de 700 zones urbaines sensibles (Z.U.S.), ensuite quelque 350 zones de redynamisation urbaine (Z.R.U.) et enfin, tout en haut de cette pyramide des quartiers en difficulté, 44 zones franches urbaines (dont 38 Z.F.U. métropolitaines et 6 à l'outre-mer) qui existent officiellement depuis le 1er janvier dernier. Nous publions ici les listes des Z.U.S et des Z.R.U. ainsi que la délimitation précise des zones franches urbaines qui font l'objet d'un article dans la partie magazine page 27. Les responsables de la politique de la ville vont s'efforcer de relancer l'activité économique de ces quartiers en difficulté, d'améliorer l'habitat et le cadre de vie des habitants concernés, tout en favorisant un retour à la normale en matière de sécurité. L'objectif final étant, bien sûr, de réussir la réinsertion urbaine de ces quartiers passablement défavorisés. Les avantages accordés dans les zones franches bénéficient à tous les secteurs d'activité et à toutes les entreprises, à la condition qu'elles emploient 50 salariés au plus et qu'elles réalisent plus de 85% de leur chiffre d'affaires en France. Les entreprises de taille supérieure profitent aussi d'exonérations mais dans une proportion moindre. Les mesures d'allégements fiscaux sont rappelées dans la partie magazine. Les procédures administratives sont également simplifiées. Ainsi, l'autorisation préfectorale pour transformer des logements en locaux professionnels est supprimée. En Ile-de-France, les entreprises sont exonérées de la redevance habituellement payée pour la transformation de locaux en bureaux. Un comité d'orientation et de surveillance, chargé d'évaluer les conditions de mise en oeuvre des mesures dérogatoires, de mesurer l'effet de ces mesures sur la concurrence et sur l'environnement commercial, est mis en place sur chaque zone franche pour cinq ans, et ceci afin d'éviter les délocalisations trans-frontières d'entreprises.

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code général des impôts, et notamment le I de l'article 1466 A ;

Vu la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ;

Vu la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville, et notamment son article 2 ;

Vu le décret n° 96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du Code du travail ;

Vu l'avis du Conseil national des villes et du développement social urbain en date du 4 décembre 1996 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire en date du 5 décembre 1996 ;

Vu l'avis du Comité des finances locales en date du 10 décembre 1996,

Décrète :

Art. 1er. - Les grands ensembles et les quartiers d'habitat dégradés mentionnés au 3 de l'article 42 modifié de la loi du 4 février 1995 susvisée sont ceux figurant dans la liste annexée au présent décret. Les zones concernées sont délimitées par un trait de couleur rouge sur les plans au 1/25 000 annexés au présent décret (1).

Art. 2. - Le décret n° 93-203 du 5 février 1993 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 91-662 du 13 juillet 1991 d'orientation pour la ville et relatif au I de l'article 1466 A du code général des impôts est abrogé à compter du 31 décembre 1996.

Art. 3. - La liste annexée au présent décret est substituée à celle annexée au décret du 28 mai 1996 susvisé à compter du 31 décembre 1996.

Art. 4. - Chargés de l'exécution...

Fait à Paris, le 26 décembre 1996.

(1) Ces plans pourront être consultés à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 Saint-Denis - La Plaine, et auprès des préfectures concernées.

ANNEXE

Liste des zones urbaines sensibles

Les documents relatifs aux délimitations, rue par rue, des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 Saint-Denis-La Plaine Cedex, auprès des préfectures et des directions des services fiscaux des départements concernés et auprès des mairies des communes concernées.

Ain (01)

Bourg-en-Bresse : quartiers Le Pont des Chèvres, Reyssouze.

Oyonnax : quartiers La Plaine, La Forge.

Aisne (02)

Laon : quartiers Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil.

Saint-Quentin : quartiers Europe ; Faubourg d'Isle ; Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne ; Neuville.

Soissons : quartier Presles Chevreux.

Allier (03)

Cusset : quartiers Presle, Les Darcins.

Domérat : quartier Bien Assis (*).

Montluçon : quartiers Bien Assis (*) ; Dunlop, Pré Géné ; Fontbouillant.

Moulins : quartiers Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmilan, Nomazy.

Vichy : quartiers Les Ailes, Port Charmeil.

Yzeure : quartier Le Plessis.

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Digne-les-Bains : quartiers Le Pigeonnier, Barbejas.

Alpes-Maritimes (06).

Nice : quartiers Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel ; L'Ariane (*).

Saint-André : quartier L'Ariane (*).

Vallauris : quartier La Zaine.

Ardèche (07)

Annonay : quartier Le Zodiaque.

Aubenas : quartier Les Oliviers.

Ardennes (08).

Charleville-Mézières : quartiers Houillère ; Manchester ; Ronde Couture.

Fumay : quartier Le Charnois.

Rethel : quartier Les Régions.

Revin : quartier Orzy.

Sedan : quartiers Le Lac ; Torcy Cité.

Aube (10)

Bar-sur-Aube : quartier Les Varennes.

La Chapelle-Saint-Luc : quartier Chantereigne Montvilliers (*).

Les Noes-près-Troyes : quartier Chantereigne Montvilliers (*).

Pont-Sainte-Marie : quartier Les 20 Arpents.

Romilly-sur-Seine : quartier Nouveau Romilly.

Saint-André-les-Vergers : quartier Maugout.

Troyes : quartiers Chantereigne Montvilliers (*) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévois, Les Sénardes.

Aude (11)

Carcassonne : quartiers La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques.

Narbonne : quartiers Saint-Jean, Saint-Pierre.

Aveyron (12)

Villefranche-de-Rouergue : quartier Le Tricot.

Bouches-du-Rhone (13)

Aix-en-Provence : quartiers Beisson ; Corsy ; Jas de Bouffan.

Arles : quartiers Barriol ; Griffeuille ; Trébon.

La Ciotat : quartiers Abeille, La Maurelle, Matagots ; Centre ; Fardeloup.

Marseille 1er, 2e, 3e et 6e : quartier Centre Nord.

Marseille 3e et 15e : quartiers Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle.

Marseille 9e : quartier Les Hauts de Mazargues.

Marseille 10e et 11e : quartiers Vallée de l'Huveaune : Rouguière, SaintMarcel.

Marseille 11e et 12e : quartier Air Bel.

Marseille 12e et 13e : quartiers La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire.

Marseille 13e : quartiers Malpassé, Saint-Jérome.

Marseille 14e et 15e : quartiers Saint-Barthélémy, Le Canet, Delorme Paternelle.

Marseille 15e : quartiers Saint-Antoine-Est : La Savine, NotreDame Limite.

Marseille 15e et 16e : quartiers Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne, Le Vallon, Mourepiane ; Quinzième Sud : Consolat, Viste, Aygalades.

Marseille 16e : quartiers L'Estaque, Saumaty.

Miramas : quartier Quartier Nord.

Port-de-Bouc : quartiers La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes.

Port-Saint-Louis-du-Rhone : quartier Vauban.

Salon-de-Provence : quartiers La Monaque ; Les Canourgues.

Tarascon : quartiers Centre, Les Ferrages.

Calvados (14)

Caen : quartiers La Grace de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé.

Hérouville-Saint-Clair : quartiers Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc.

Charente (16)

Angoulême : quartiers Basseau, Grande Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne.

Cognac : quartier Crouin.

Soyaux : quartier Champ de manoeuvre.

Charente-Maritime (17)

Aytré : quartiers Résidence Pierre-Loti (Résidence Karine).

La Rochelle : quartiers Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve-les-Salines.

Rochefort : quartier Petit Marseille.

Saintes : quartier Bellevue.

Cher (18)

Bourges : quartiers Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes.

Vierzon : quartiers Clos du Roy ; Henri-Sellier.

Corse-du-Sud (2A)

Ajaccio : quartiers Cannes, Les Salines ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean.

Haute-Corse (2B)

Bastia : quartiers Quartiers Sud.

Cote-d'Or (21)

Chenove : quartier Le Mail.

Dijon : quartier Les Grésilles.

Longvic : quartier Le Bief du Moulin.

Quétigny : quartier Centre Ville.

Talant : quartier Le Belvédère.

Cotes-d'Armor (22)

Saint-Brieuc : quartiers Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour d'Auvergne.

Dordogne (24)

Boulazac : quartier Le Vignaud.

Doubs (25)

Audincourt : quartiers Courbet, Pergaud ; Les Champs Montants.

Bavans : quartier Champerriet.

Besançon : quartiers Cité Brulard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise.

Bethoncourt : quartier Champvallon.

Etupes : quartier La Montagne.

Grand-Charmont : quartier Les Fougères.

Montbéliard : quartiers La Chiffogne ; Petite Hollande.

Valentigney : quartier Les Buis.

Drome (26)

Donzère : quartier L'Enclos.

Montélimar : quartiers Quartiers Ouest : Pracomtal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan, Jean-Moulin.

Pierrelatte : quartier Le Roc.

Romans-sur-Isère : quartier La Monnaie.

Valence : quartiers Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan.

Eure (27)

Evreux : quartiers Clos au Duc ; La Madeleine ; Nétreville.

Louviers : quartier ZAC de la Justice.

Vernon : quartiers Valmeux, Blanchères, Boutardes.

Eure-et-Loir (28)

Chartres : quartiers Beaulieu, Hauts de Chartres, SaintChéron.

Chateaudun : quartier Beauvoir.

Dreux : quartiers Bergeronettes, Prod'homme, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est(*) : Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses.

Lucé : quartiers Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury.

Mainvilliers : quartier Tallemont.

Sainte-Gemme-Moronval : quartier Plateau Est (*).

Vernouillet : quartiers Cité de la Tabellionne ; Les Vauvettes.

Finistère (29)

Brest : quartiers Kerédern ; Kerourien ; Pontanezen.

Quimper : quartier Kermoysan.

Gard (30)

Alès : quartiers Les Cévennes ; Prés Saint-Jean.

Bagnols-sur-Cèze : quartiers Les Escanaux, Coronelle, Citadelle.

Beaucaire : quartiers Centre ; La Moulinelle.

La Grand-Combe : quartier Trescol.

Nîmes : quartiers Chemin Bas d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour.

Saint-Gilles : quartier Sabatot.

Haute-Garonne (31)

Cugnaux : quartiers Le Vivier, Le Maçon.

Toulouse : quartiers Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards :

Gironde (33)

Bègles : quartiers Paty, Monmousseau ; Thorez, Goelands ; Yves Farges (*).

Bordeaux : quartiers Belcier(*) (Yves Farges)(*) ; Bacalan, Claveau ; Les Aubiers ; Saint-Michel ; Bastide : Cité Benauge (*) ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (*) (Hauts de Garonne)(*).

Cenon : quartiers Bas Cenon, Cité Libération(*) (Cité Benauge) (*) ; Hauts de Garonne (*).

Floirac : quartiers Cité Libération (*) ; Hauts de Garonne (*).

Lormont : quartier Hauts de Garonne (*).

Mérignac : quartier Beau Désert.

Pessac : quartiers Alouette, Haut Livrac ; Saige, Chataigneraie, Cité Ladonne.

Talence : quartier Thouars (*).

Villenave-d'Ornon : quartiers Thouars (*) ; Sarcignan.

Hérault (34)

Béziers : quartiers Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux.

Frontignan : quartiers La Peyrade ; Quartier Nord.

Lodève : quartiers Les Gobelins, Cité Montifort, SaintMartin.

Lunel : quartiers Cité La Roquette, L'Abrivado, La Brèche.

Montpellier : quartiers Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Le Petit Bard, Pergola.

Sète : quartiers Presqu'Ile de Thau.

Ille-et-Vilaine (35)

Fougères : quartier Cotterets.

Rennes : quartiers Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean.

Saint-Malo : quartier La Découverte.

Indre (36)

Châteauroux : quartiers Beaulieu ; Saint Jean ; Vaugirard.

Indre-et-Loire (37)

Amboise : quartier La Verrerie.

Joué-lès-Tours : quartier La Rabière.

La Riche : quartier Niqueux Bruère.

Saint-Pierre-des-Corps : quartier La Rabaterie.

Tours : quartier Le Sanitas.

Isère (38)

Chavanoz : quartier Moulin Villette.

Echirolles : quartiers La Villeneuve : Les Essarts, Surieux.

Fontaine : quartier Floralies.

Grenoble : quartiers Mistral ; Teisseire, L'Abbaye, Jouhaux, Chatelet ; Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins.

Pont-Evêque : quartier Le Plan des Aures.

Saint-Martin-d'Hères : quartier Renaudie.

Saint-Martin-le-Vinoux : quartiers Pique Pierre, Buisserate.

Vienne : quartiers Grand Estressin, Portes de Lyon ; Malissol.

Villefontaine : quartiers Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches.

Jura (39)

Dole : quartier Les Mesnils Pasteurs.

Lons-le-Saunier : quartiers La Marjorie, Les Mouillères.

Saint-Claude : quartier Les Avignonnets.

Landes (40)

Mont-de-Marsan : quartier Le Peyrouat.

Saint-Pierre-du-Mont : quartier La Moustey.

Loir-et-Cher (41)

Blois : quartiers Bégon, Croix Chevalier.

Romorantin-Lanthenay : quartier Saint Marc.

Vendôme : quartier Les Rottes.

Loire (42)

La Ricamarie : quartier Le Montcel.

Le Chambon-Feugerolles : quartiers La Romière, Le Bouchet.

Rive-de-Gier : quartier Le Grand Pont.

Roanne : quartiers Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan.

Saint-Etienne : quartiers Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine.

Haute-Loire (43)

Le Puy-en-Velay : quartier Quartier Guitard.

Loire-Atlantique (44)

Nantes : quartiers Les Dervallières ; Malakoff ; Quartier Est ; Quartiers Nord ; Bellevue (*).

Rézé : quartier Chateau Mahaudières.

Saint-Herblain : quartier Bellevue (*).

Saint-Nazaire : quartiers Méan, Penhoet ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie.

Trignac : quartier Certé.

Loiret (45)

Orléans : quartiers Argonne ; La Source.

Pithiviers : quartiers Quartier Nord ; Saint-Aignan.

Saint-Jean-de-la-Ruelle : quartiers Salmonerie, Prairie, Pincevent.

Lot-et-Garonne (47)

Agen : quartiers Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté.

Maine-et-Loire (49)

Angers : quartiers Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins.

Cholet : quartiers Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ;

Girardière, Turbaudières.

Saumur : quartiers La Croix Verte ; Le Chemin Vert.

Trélazé : quartier Les Plaines.

Manche (50)

Cherbourg : quartiers Quartier Est, Le Maupas ; Les Provinces (*).

Octeville : quartier Les Provinces (*).

Saint-Lô : quartier Val Saint-Jean.

Marne (51)

Chalons-en-Champagne : quartiers Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison Gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace.

Epernay : quartiers Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil.

Reims : quartiers Croix Rouge ; Epinettes ; Les Chatillons ; Orgeval ; Wilson.

Vitry-le-François : quartiers Le Hamois ; Rome, Saint-Charles, Le Désert.

Haute-Marne (52)

Saint-Dizier : quartiers Grand Lachat ; Vert Bois.

Mayenne (53)

Laval : quartiers Les Fourches ; Les Pommeraies ; ZUP Saint-Nicolas.

Meurthe-et-Moselle (54)

Jarville-la-Malgrange : quartier La Californie.

Laxou : quartiers Les Provinces ; Champ le Boeuf (*).

Lunéville : quartiers Niederbronn, Zola.

Malzéville : quartiers Jéricho, Saint-Michel (*).

Maxéville : quartiers Les Aulnes, Champ le Boeuf (*).

Mont-Saint-Martin : quartier Val Saint-Martin.

Nancy : quartiers Le Haut du Lièvre (*) (Champ le Boeuf) (*).

Saint-Max : quartiers Jéricho, Saint-Michel (*).

Tomblaine : quartier Jartom.

Toul : quartier Croix de Metz.

Vandoeuvre-lès-Nancy : quartier Les Nations.

Meuse (55)

Verdun : quartiers Cité Verte ; Les Planchettes.

Morbihan (56)

Lanester : quartier Chantiers République.

Lorient : quartiers Bois du Chateau ; Kervénanec ; Polygone, Frébault.

Vannes : quartiers Kercado ; Ménimur.

Moselle (57)

Behren-lès-Forbach : quartier La Cité.

Creutzwald : quartiers Breckelberg, Fatima, Garang ; Cité Maroc.

Fameck : quartier Rémelange.

Farébersviller : quartier La Cité (*).

Folschviller : quartier Cité du Furst (*).

Forbach : quartiers Bellevue ; Le Kobenberg ; Le Wiesberg, L'Hommel.

Freyming-Merlebach : quartier La Cité de la Chapelle (*).

Hombourg-Haut : quartiers La Cité de la Chapelle (*) ; La Cité des Chênes.

Metz : quartiers Bellecroix ; Borny (Les Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral ; Pré Génie (*).

Moyeuvre-Grande : quartier Froidcul.

Saint-Avold : quartiers La Carrière, Le Wenheck.

Sarreguemines : quartier Beau Soleil.

Theding : quartiers La Cité (*) (Farébersviller).

Thionville : quartier La Côte des Roses.

Uckange : quartier Quartier Ouest.

Valmont : quartier Cité du Furst (*).

Woippy : quartiers Saint-Eloy, Pré Génie (*).

Yutz : quartier Hexagone.

Nièvre (58)

Cosne-Cours-sur-Loire : quartier Saint-Laurent.

Nevers : quartiers La Grande Pature ; Le Banlay ; Les Bords de Loire.

Nord (59)

Aniche : quartier Champs de la Nation.

Anzin : quartiers Bleuse Borne ; Carpeaux ; Secteur intercommunal (*) : Coron des Cent Vingt (*).

Auby : quartier Les Asturies (*).

Aulnoye-lez-Valenciennes : quartier ZAC de l'Aérodrome.

Beuvrages : quartier Cité Fénelon.

Bruay-sur-l'Escaut : quartier Cité Thiers (*).

Condé-sur-l'Escaut : quartier Macou.

Croix : quartier Bas Saint-Pierre (*) (Epeule) (*).

Denain : quartier Faubourg du Chateau.

Douai : quartiers Dorignies (*) (Les Asturies) (*) ; La Clochette (*).

Douchy-les-Mines : quartier La Liberté.

Dunkerque : quartiers Quartier Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert.

Escautpont : quartier Cité Thiers (*).

Feignies : quartiers Cité Cordonniers et Explorateurs.

Flers-en-Escrebieux : quartier Pont de la Deule (*) (Les Asturies) (*).

Grande-Synthe : quartiers Europe, Albeck, Anciens Jardiniers.

Haubourdin : quartier Quartier du Parc.

Hautmont : quartier Les Cités.

Hem : quartiers Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs (*), Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie.

Jeumont : quartiers Lambreçon ; Roquelles.

Lille : quartiers Bois Blancs ; Fives ; Lille Sud (*), Faubourg de Béthune, Moulins ; Vieux Moulins ; Wazemmes.

Loos : quartiers L'Epi de Soil (*) (Lille Sud) (*) ; Les Oliveaux.

Marly : quartier La Briquette (*).

Maubeuge : quartiers Epinette ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Montplaisir.

Montigny-en-Ostrevent : quartiers Résidence Lambrecht, Cité du Moucheron, Cité Montigny, Cité des Agneaux, Cité des Patures (*).

Ostricourt : quartier Cités minières.

Pecquencourt : quartiers Cités minières : Cité Barrois, Cité des Patures (*); Cités minières : Cité Lemay, Cité Sainte-Marie, Cité Nouvelle (Camus).

Quiévrechain : quartier Blanc Misseron.

Raismes : quartier Cité Sabatier.

Roost-Warendin : quartier Belleforière (*) (Les Asturies) (*).

Roubaix : quartiers Roubaix Nord (*) : Epeule (*), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chenes, Entrepont, Hutin, Oran Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (*) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem.

Saint-Pol-sur-Mer : quartiers Quartiers Ouest, Cité Liberté.

Saint-Amand-les-Eaux : quartiers Moulin des Loups, Couture du Limon.

Seclin : quartier La Mouchonnière.

Sin-le-Noble : quartiers Le Bivouac (*) (La Clochette) (*) ; Les Epis.

Somain : quartier Cité de Sessevalle.

Téteghem : quartier Degroote.

Tourcoing : quartiers Epidème (*) (Roubaix Nord) (*) ; La Bourgogne ; Le Pont Rompu.

Valenciennes : quartiers Secteur intercommunal (*) : Dutemple, Saint-Waast (*), Chasse Royale ; Faubourg de Cambrai, La Briquette (*).

Vieux-Condé : quartier La Solitude.

Wattrelos : quartier Beaulieu.

Waziers : quartier Notre-Dame (*) (La Clochette) (*).

Oise (60)

Beauvais : quartiers Argentine ; Saint-Jean.

Compiègne : quartiers Quartier de la Victoire, ZUP 922, Clos des Roses.

Creil : quartier Plateau Rouher (*).

Méru : quartier La Nacre.

Montataire : quartiers Plateau Rouher (*) ; Les Martinets.

Nogent-sur-Oise : quartiers Les Obiers, La Commanderie.

Noyon : quartier Mont Saint-Siméon.

Orne (61)

Alençon : quartiers Courteille ; Perseigne.

Argentan : quartier Saint-Michel.

Flers : quartiers Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont Féron.

Pas-de-Calais (62)

Arras : quartiers Résidence Saint-Pol, Blancs Monts, Beaudimont.

Auchel : quartiers Cité Vandervelde ; Cité de Marles (*).

Avion : quartiers Quartier de la République, Quartier du 4.

Béthune : quartier Mont Liébaut.

Boulogne-sur-Mer : quartier Chemin Vert.

Bruay-la-Bussière : quartier Salengro (*) (Stade Parc).

Bully-les-Mines : quartier Cité des Brebis (*).

Calais : quartiers Le Beau Marais ; Quartier du Fort Nieulay.

Carvin : quartiers Plantigeons, Fosse 4, Eglissières.

Courrières : quartier Quartier du Rotois.

Haillicourt : quartier Cité 32 bis (*) (Salengro) (*).

Harnes : quartiers Cité d'Orient, Bellevue.

Hénin-Beaumont : quartiers Quartier Sud-Ouest (Jean Macé) ; ZAC des 2 Villes (*).

Houdain : quartier Cité 32 (*) (Salengro) (*).

Le Portel : quartiers ZAC Henriville, Cité de la Reconstruction.

Lens : quartiers Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4.

Liévin : quartiers Calonne, Marichelles, Europe ; Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt.

Marles-les-Mines : quartier Cité de Marles (*).

Mazingarbe : quartier Cité des Brebis (*).

Montigny-en-Gohelle : quartier ZAC des 2 Villes (*).

Rouvroy : quartier Cité de Nouméa.

Saint-Laurent-Blangy : quartier ZAC (*).

Saint-Nicolas-lez-Arras : quartier ZAC (*).

Sallaumines : quartier Quartier des Blanches Laines.

Puy-de-Dome (63)

Aulnat : quartiers Le Breuil, Les Chapelles.

Clermont-Ferrand : quartiers Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière, La Plaine ; Fontaine du Bac ; Herbet ; Saint-Jacques.

Cournon-d'Auvergne : quartier Quartier Sud.

Gerzat : quartiers Le Patural, Les Pègues.

Thiers : quartiers Les Jaiffours, Ville Haute.

Pyrénées-Atlantiques (64)

Bayonne : quartier Plateau Saint-Etienne.

Hendaye : quartier Les Joncaux.

Mourenx : quartier Quartier neuf (Coueyto).

Pau : quartiers Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois, Le Hameau.

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes : quartiers Quartier Nord : Laubadère ; Solazur.

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan : quartiers Le Vernet ; Saint-Jacques, SaintMathieu, La Réal.

Bas-Rhin (67)

Bischheim : quartiers Grand Ried : At Home (*) ; Quartier des Ecrivains (*) (Cité Erstein).

Hoenheim : quartiers Grand Ried : Ried (*).

Lingolsheim : quartier Tiergaertel (Les Hirondelles).

Schiltigheim : quartiers Grand Ried (*) ; Quartier des Ecrivains» (*).

Strasbourg : quartiers Grand Ried : Cité d'Ill (*) ; Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin.

Haut-Rhin (68)

Colmar : quartier Europe.

Illzach : quartier Chêne Hêtre.

Mulhouse : quartiers Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert.

Wittelsheim : quartier La Thur (*) (Bassin potassique).

Wittenheim : quartier Markstein (*) (Bassin potassique).

Rhône (69)

Brignais : quartier Les Pérouses.

Bron : quartiers Parilly ; Terraillon.

Décines-Charpieu : quartier Le Prainet.

Fontaine-sur-Saône : quartier Les Marronniers.

Givors : quartier Les Vernes.

Gleizé : quartier Belleroche (*).

Grigny : quartier Vallon Jayon.

Limas : quartier Belleroche (*).

Lyon 1er : quartier Pentes Croix-Rousse.

Lyon 3e et 7e : quartier La Guillotière.

Lyon 8e : quartiers Etats-Unis ; Mermoz.

Lyon 9e : quartier La Duchère.

Meyzieu : quartier Les Plantées.

Oullins : quartiers La Saulaie ; Le Golf.

Pierre-Bénite : quartier Hautes-Roches.

Rillieux-la-Pape : quartier Ville nouvelle.

Saint-Fons : quartiers L'Arsenal ; Les Clochettes.

Saint-Priest : quartiers Alpes Bellevue ; Bel Air.

Vaulx-en-Velin : quartiers Cité Tase, Cité de la Balme ; Ex ZUP, Grappinière, Petit Pont.

Vénissieux : quartiers Les Minguettes ; Max Barrel.

Villefranche-sur-Saône : quartiers Belleroche (*); Beligny.

Villeurbanne : quartiers Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; SaintJean.

Haute-Saône (70)

Gray : quartier Les Capucins.

Héricourt : quartier Les Chenevières.

Lure : quartier Le Mortard.

Vesoul : quartier Montmarin.

Saône-et-Loire (71)

Chalon-sur-Saône : quartiers Fontaine aux Loups, Le Stade ; Prés Saint-Jean.

Le Creusot : quartier Harfleur.

Mâcon : quartiers Chanaye, Résidence ; Les Saugeraies, Gautriats.

Torcy : quartier Résidence du Lac.

Sarthe (72)

Allonnes : quartiers Chaoué, Perrières.

Coulaines : quartier Bellevue (*).

Le Mans : quartiers Bellevue (*); L'Epine; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières.

Savoie (73)

Chambéry : quartiers Chambéry le Haut, Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue.

Haute-Savoie (74)

Annemasse : quartier Le Perrier.

Cluses : quartier Les Ewües.

Paris (75)

Paris 10e : quartiers Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin.

Paris 11e : quartier Fontaine au Roi.

Paris 17e : quartiers Porte de Saint-Ouen, Porte de Clichy.

Paris 18e : quartiers H.B.M. Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre.

Paris 19e : quartiers Curial, Cambrai, Alphonse-Karr.

Paris 20e : quartiers H.B.M. Ménilmontant ; Belleville.

Seine-Maritime (76)

Canteleu : quartiers Cité Rose ; Cité Verte.

Dieppe : quartiers Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel.

Elbeuf : quartiers Le Puchot, Mesliers, Mont Duve.

Fécamp : quartier Parc du Ramponneau.

Gonfreville-l'Orcher : quartier Quartiers Est.

Le Havre : quartiers Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge.

Le Petit-Quevilly : quartiers Saint-Julien, Quartier des Bruyères ; ZAC Nobel Bozel.

Rouen : quartiers La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Chatelet, La Lombardie, La Grand'Mare.

Saint-Etienne-du-Rouvray : quartiers Cité du Chateau Blanc ; Cité Hartmann, La Houssière.

Sotteville-lès-Rouen : quartiers Quartier Fernand-Buisson ; Quartier Gadeau de Kerville.

Seine-et-Marne (77)

Chelles : quartier La Grande Prairie.

Dammarie-les-Lys : quartiers La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys.

Emerainville : quartier Le Clos Emery.

Le Mée-sur-Seine : quartier ZAC des Courtilleraies.

Meaux : quartiers Beauval, La Pierre Collinet.

Melun : quartier Quartiers Nord.

Montereau-Fault-Yonne : quartier ZUP de Surville.

Nemours : quartier ZUP du Mont-Saint-Martin.

Provins : quartier Champbenoist.

Yvelines (78)

Achères : quartiers Les Champs de Villars, La Barricade, Les Plantes d'Hennemont.

Aubergenville : quartier Cité d'Acosta.

Carrière-sous-Poissy : quartiers Les Grésillons.

Chanteloup-les-Vignes : quartiers La Cité : La Noë, Les Feucherets.

Ecquevilly : quartier Cité du Parc.

La Verrière : quartiers Le Bois de l'Etang ; Quartier Orly Parc.

Les Mureaux : quartiers Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens.

Magny-les-Hameaux : quartier Le Buisson.

Mantes-la-Jolie : quartier Le Val Fourré.

Mantes-la-Ville : quartiers Merisiers, Plaisance.

Montigny-le-Bretonneux : quartier Les Prés.

Poissy : quartiers Beauregard ; La Coudraie.

Sartrouville : quartiers Le Plateau, Cité des Indes.

Trappes : quartier Les Merisiers.

Deux-Sèvres (79)

Niort : quartiers Tour Chabot, Gavacherie, Clou Bouchet.

Somme (80)

Abbeville : quartiers Soleil Levant, Les Bouleaux ; ZAC, L'Espérance (Les 200 logements).

Amiens : quartiers Etouvie ; Quartier Nord ; Quartier Sud-Est.

Tarn (81)

Albi : quartiers Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin.

Aussillon : quartier La Falgalarié.

Carmaux : quartiers Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe.

Castres : quartiers Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train.

Var (83)

Fréjus : quartier La Gabelle.

La Seyne-sur-Mer : quartiers Quartiers Est : Les Mouissèques, La Rouve ; ZUP de Berthe.

Toulon : quartiers Centre Ancien ; La Beaucaire ; Le Jonquet, La Baume, Le Guynemer ; Sainte-Musse.

Vaucluse (84)

Avignon : quartiers Croix des Oiseaux, Saint-Chamand ; Monclar ; Quartiers Est : Saint-Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel.

Carpentras : quartiers Eléphant, Amandiers ; Pous du Plan.

Orange : quartiers Quartiers Nord : Fourchesvieilles, Portail Lançon, Aygues.

Vendée (85)

La Roche-sur-Yon : quartiers Les Pyramides, Les Forges.

Vienne (86)

Châtellerault : quartiers Ozon, Les Renardières.

Poitiers : quartiers Bel Air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers Sud.

Haute-Vienne (87)

Limoges : quartiers Beaubreuil ; La Bastide ; Val de l'Aurence.

Vosges (88)

Epinal : quartiers Bitola ; La Vierge ; Plateau Justice, ZAC, Saut le Cerf.

Saint-Dié : quartiers Kellermann ; L'Orme, Saint-Roch.

Yonne (89)

Auxerre : quartiers Les Brichères ; Quartiers Est ; Rosoirs ; Saint-Siméon, Sainte-Geneviève.

Avallon : quartier La Morlande.

Saint-Florentin : quartier La Trecey.

Sens : quartiers Quartiers Est : Les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots.

Territoire de Belfort (90)

Belfort : quartiers Les Glacis ; Les Résidences.

Offemont : quartier Arsot.

Essonne (91)

Athis-Mons : quartier Le Noyer Renard.

Boussy-Saint-Antoine : quartiers Les Buissons, Les Marelles.

Brunoy : quartier Les Hautes Mardelles.

Corbeil-Essonnes : quartiers La Nacelle ; Les Tarterets ; Montconseil.

Courcouronnes : quartier Le Canal.

Draveil : quartiers L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries (*).

Epinay-sous-Sénart : quartiers Cinéastes, La Plaine.

Etampes : quartier Le Plateau de Guinette.

Evry : quartiers Les Pyramides ; Parc aux Lièvres.

Fleury-Mérogis : quartier Les Aunettes.

Grigny : quartiers Grigny 2 ; La Grande-Borne (*).

Les Ulis : quartier Quartier Ouest.

Massy : quartiers Villaine ; Le Grand Ensemble (*) (92 Antony).

Montgeron : quartier La Prairie de l'Oly (*).

Quincy-sous-Sénart : quartier Vieillet.

Ris-Orangis : quartier Grand Ensemble du Plateau.

Saint-Michel-sur-Orge : quartier Bois des Roches.

Sainte-Geneviève-des-Bois : quartier Les Aunettes.

Vigneux-sur-Seine : quartiers Les Bergeries (*) ; La Prairie de l'Oly (*) ; La Croix Blanche.

Viry-Chatillon : quartiers La Grande Borne (*) ; Cilof.

Hauts-de-Seine (92)

Antony : quartier Le Grand Ensemble (*) (91 Massy).

Asnières-sur-Seine : quartier Quartiers Nord.

Bagneux : quartier Les Blagis (*).

Boulogne-Billancourt : quartier Pont de Sèvres.

Bourg-la-Reine : quartier Les Blagis (*).

Châtenay-Malabry : quartier La Butte Rouge.

Clichy : quartiers Entrée de ville : Victor-Hugo.

Colombes : quartiers Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes.

Fontenay-aux-Roses : quartier Les Blagis (*).

Gennevilliers : quartiers Le Luth ; Les Grésillons.

Nanterre : quartiers Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcellin-Berthelot, Anatole-France.

Sceaux : quartier Les Blagis (*).

Villeneuve-la-Garenne : quartiers La Caravelle ; Seine Sablière.

Seine-Saint-Denis (93)

Aubervilliers : quartiers Landy (*); Villette, Quatre Chemins (*).

Aulnay-sous-Bois : quartiers La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Le Merisier, Les Etangs.

Bagnolet : quartiers Les Coutures ; Malassis.

Bobigny : quartiers Karl-Marx, Paul-Eluard ; L'Abreuvoir (*) ; Grémillon, Pont de Pierre, Etoile.

Bondy : quartiers Quartier Blanqui ; Quartier Nord.

Clichy-sous-Bois : quartiers Grand Ensemble (*) (Haut et Bas).

Drancy : quartiers L'Abreuvoir (*) ; Cité Marcel-Cachin, Jules-Auffrey, La Muette.

Dugny : quartiers Quartier Sud ; Pont Yblon (*).

Epinay-sur-Seine : quartiers La Source, Les Presles, Le Centre ; Orgemont.

La Courneuve : quartier Les 4 000.

Le Blanc-Mesnil : quartiers Quartiers Nord : Cité 212 (*) (Pont Yblon) (*), Grand Ensemble des Tilleuls, Cité Floréal Aviation.

Montfermeil : quartier Grand Ensemble (*).

Montreuil : quartiers Grands Pêchers, Bel Air ; La Noue ; Montreau, Ruffins.

Neuilly-sur-Marne : quartier Les Fauvettes.

Noisy-le-Grand : quartiers Champy ; Le Pavé Neuf.

Noisy-le-Sec : quartiers La Boissière ; Le Londeau.

Pantin : quartiers Quatre Chemins (*) ; Les Courtillières (*) (Grémillon) (*).

Pierrefitte : quartier Les Poètes.

Saint-Denis : quartiers Landy (*) ; Cité Allende ; Floréal, Saussaie ; Les Francs Moisins, Bel Air.

Sevran : quartiers Les Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont.

Stains : quartiers Clos Saint-Lazare, Allende ; Moulin Neuf.

Villetaneuse : quartiers Allende ; Grandcoing.

Val-de-Marne (94)

Alfortville : quartier Quartiers Sud (Grand Ensemble).

Bonneuil-sur-Marne : quartiers Le Grand Ensemble, Cité Fabien.

Champigny-sur-Marne : quartiers Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (*).

Chennevières-sur-Marne : quartier Le Bois l'Abbé (*).

Choisy-le-Roi : quartiers Le Grand Ensemble (*) : Les Navigateurs; Les Dalles.

Créteil : quartiers Habette, Square Martinez, Cote d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais, Sablières.

Ivry-sur-Seine : quartiers Cité Gagarine ; Pierre-et-Marie-Curie.

Limeil-Brévannes : quartiers Ile-de-France ; Résidence du Parc (Saint-Martin).

Orly : quartier Le Grand Ensemble (*).

Valenton : quartiers La Lutèce ; Les Polognes.

Villeneuve-le-Roi : quartiers Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul-Bert).

Villeneuve-Saint-Georges : quartiers Le Bois Matard, Le Plateau; Quartier Nord.

Villiers-sur-Marne : quartier Les Hautes Noues.

Vitry-sur-Seine : quartiers Grand Ensemble Ouest et Est : Balzac, Les Marronniers, Les Montagnards.

Val-d'Oise (95)

Argenteuil : quartiers Cité Joliot-Curie ; Val d'Argent-Nord ; Val d'Argent-Sud ; Val Notre-Dame (*).

Bezons : quartiers Val Notre-Dame (*) ; Quartier de l'Agriculture; Tête de Pont.

Cergy : quartier Saint-Christophe.

Deuil-la-Barre : quartier de la Galathée (*).

Franconville : quartier La Fontaine Bertin.

Garges-lès-Gonesse : quartiers Dame Blanche Nord et Ouest, La Muette ; Les Doucettes, Les Basses Bauves.

Gonesse : quartier La Fauconnière.

Goussainville : quartiers Grandes Bornes, Buttes aux Oies, Ampère.

Montmagny : quartier Quartier des Carrières et du Chateau (*) (quartier de la Galathée) (*).

Montigny-lès-Cormeilles : quartier Les Frances.

Persan : quartier Le Village.

Saint-Gratien : quartier Les Raguenets.

Saint-Ouen-l'Aumone : quartier Chennevières.

Sarcelles : quartiers Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères.

Villiers-le-Bel : quartiers Les Carreaux ; Puits la Marlière, Derrière les Murs de Monseigneur.

LISTES DES ZONES SENSIBLES D'OUTRE MER

Guadeloupe (971)

Basse-Terre : quartiers Le Carmel ; Rivière des Pères.

Les Abymes : quartiers Grand Camp ; Le Raizet ; Boissard (*) ; Sortie Sud-Est (*) : Carénage (*).

Pointe-à-Pitre : quartiers Mortenol, Les Lauriers (*) (Boissard) (*) ; Sortie Sud-Est (*) : Cour Zamia, Chemin Neuf (*) ; Lauricisque.

Saint-Martin : quartier Orléans.

Martinique (972)

Fort-de-France : quartiers Dillon ; Godissart ; Terres Sainville ; Trénelle Citron ; Volga.

Le Lamentin : quartiers Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux.

Guyane (973)

Cayenne : quartiers Village Chinois, Quartiers Sud.

Kourou : quartiers Quartier Europe, Bourg ; Quartier Nord : Village Indien, Cité des 205.

Saint-Laurent-du-Maroni : quartiers Bourg, Charbonnière.

Réunion (974)

La Possession : quartier ZAC Saint-Laurent.

Le Port : quartiers ZAC 1 et 2.

Saint-André : quartier La Cressonnière.

Saint-Benoît : quartiers Quartier Rive droite, Bras Fusil.

Saint-Denis : quartiers Camélias, Vauban ; Commune Prima, Domenjod ; La Source, Bellepierre ; Le Chaudron, Moufia, Cerf, SainteClotilde.

Saint-Leu : quartier Piton Saint-Leu.

Saint-Paul : quartiers La Saline ; Plateau Caillou.

Saint-Pierre : quartiers Basse Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives.

Sainte-Marie : quartiers Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.

Trois-Bassins : quartier Mont Vert.

Mayotte (976)

Mamoudzou : quartier N'Gombani. (*) Quartiers intercommunaux.

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