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Liste des sites classés au cours de l’année 2012 (code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

le 31/05/2013

Sites classés -

Liste Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie JO du 12 mars 2013 - NOR : DEVL1300838K

TABLEAU

TABLEAU : Liste des sites inscrits au cours de l’année 2012 (code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22 et R. 341-1 à R. 341-3)

TABLEAU : Abrogation de sites inscrits au cours de l’année 2012 (code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22 et R. 341-1 à R. 341-3)

TABLEAU - Table31103.pdf
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TABLEAU - Table31112.pdf
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TABLEAU - Table31122.pdf
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RégionsDépartementsCommunesSitesDate de l’arrêté ou du décret
Basse-NormandieMancheBeauvoir, Le Mont Saint-Michel et PontorsonLe secteur dit de La Caserne et ses abords immédiatsDécret du 6 juillet 2012
Midi-Pyrénées et Languedoc-RoussillonAveyron (Midi-Pyrénées) et Gard (Languedoc-Roussillon)Nant (Aveyron), Revens, Lanuéjols et Trèves (Gard)L’Aven Noir et ses abordsDécret du 30 août 2012
Rhône-AlpesDrômeLus-la-Croix-HauteLe vallon de la JarjatteDécret du 24 janvier 2012
RégionsDépartementsCommunesSitesDate de l’arrêté ou du décret
Ile-de-FranceHauts-de-SeineVaucressonLa Division Théry5 mai 2012
Midi-PyrénéesAveyronCombretL’ensemble paysager du village de Combret5 mai 2012
Provence-Alpes-Côte d’AzurAlpes-de-Haute-ProvenceOnglesLe rocher d’Ongles et ses abords31 mai 2012
RégionsDépartementsCommunesSitesDate de l’arrêté ou du décret
Ile-de-FranceVal-d’OiseMontmorencyLes terrains situés en contrebas du boulevard d’Andilly5 mai 2012
Ile-de-FranceVal-d’OiseMontmorencyLa propriété Gonse-Boas5 mai 2012
Ile-de-FranceVal-d’OiseMontmorencyLa maison de Jean-Jacques Rousseau dite l’Ermitage et ses abords boisés5 mai 2012
Languedoc-RoussillonGardVilleneuve-lès-AvignonLe cyprès de la rue des Greniers20 avril 2012
Languedoc-RoussillonGardVilleneuve-lès-AvignonLe pin parasol de la propriété de Mme Montusclar20 avril 2012
Languedoc-RoussillonGardBagnols-sur-CèzeLa place avec sa fontaine et l’église des Pénitents20 avril 2012
Languedoc-RoussillonGardUzèsLa place aux Herbes dite de la République et la place Dampmartin20 avril 2012

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Liste des sites classés au cours de l’année 2012 (code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

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