En direct

Limites des territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

le 25/11/2015  |  Métropole Aix-Marseille-ProvenceMarseilleAix-en-ProvenceAdministration - Etat

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Métropole Aix-Marseille-Provence
Marseille
Aix-en-Provence
Administration - Etat
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

DÉCRET n°2015-1520 du 23 novembre 2015
• Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
• JO du 25 novembre 2015 - NOR: RDFB1516998D

Publics concernés : collectivités territoriales, services de l'Etat intéressés, représentants de l'Etat, [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Limites des territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction

Date de parution : 08/2020

Voir

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

Voir

Montage d’une opération immobilière privée

Montage d’une opération immobilière privée

Date de parution : 07/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur