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Les six bons réflexes pour réaliser un chantier public
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Les six bons réflexes pour réaliser un chantier public

Par Maxime Büsch, avocat of counsel , LexCase |  le 30/11/2018  |  RéglementationRéglementation des marchés publicsCCAG travaux

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Réglementation des marchés publics
CCAG travaux
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Le constructeur doit être vigilant tout au long des travaux. Il ne peut pas manquer une étape administrative cruciale.

Pièce centrale de la conduite administrative d'un chantier, le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux, dit « CCAG travaux », regorge de nombreux délais à connaître et à respecter. Ce document contractuel type, auquel le cahier des clauses particulières de chaque marché peut néanmoins déroger, encadre le fonctionnement de la très grande majorité des marchés publics de travaux. En pratique, l'entrepreneur doit être vigilant du début jusqu'à la toute fin administrative de son chantier, c'est-à-dire jusqu'à l'intervention du décompte général définitif.

Il existe au moins six réflexes à adopter, qui sont ici exposés, sous réserve des dérogations pouvant, au cas par cas, figurer dans les clauses particulières de chaque marché.

1. Réagir rapidement [...]

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