En direct

Les recettes complémentaires dans les contrats de partenariat, leurre ou opportunité ?
PHOTO - 344497.BR.jpg - © PASCAL AIMAR/EMOC

Les recettes complémentaires dans les contrats de partenariat, leurre ou opportunité ?

le 02/07/2010  |  Contrat de partenariatCollectivités localesImmobilierEtatEnergies renouvelables

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Contrat de partenariat
Collectivités locales
Immobilier
Etat
Energies renouvelables
Energie
Réglementation
Commande publique
Marchés publics
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné
PPP -

Le contrat de partenariat implique le paiement d’un loyer annuel qui peut s’avérer lourd pour la personne publique. D’où la tentation de recourir aux recettes complémentaires pour en abaisser le coût. A condition, toutefois, de savoir en déjouer les pièges...

Réduire à quasi-zéro le coût d’un équipement ou d’un ouvrage public réalisé en contrat de partenariat (CP) ? [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques

Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques

Date de parution : 03/2020

Voir

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Date de parution : 02/2020

Voir

Accessibilité en ville : guide des équipements publics

Accessibilité en ville : guide des équipements publics

Date de parution : 02/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur