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Les orientations d'aménagement et de programmation du PLU : une autre approche de l'urbanisme, quoi qu'il en coûte

Soazic Marie, Maître de conférences à l'université Paris-Est Créteil-Val-de-Marne |  le 27/06/2022

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La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 a confirmé que les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du plan local d'urbanisme (PLU) prennent une place de plus en plus importante à côté du règlement. Si cette loi les mobilise plus particulièrement, en vue de la lutte contre l'artificialisation des sols, leur utilisation peut être stratégique pour relever d'autres défis majeurs du droit de l'urbanisme, environnementaux comme sociétaux. Elles traduisent une nouvelle approche de la matière, au prix toutefois d'une perte de lisibilité des règles d'urbanisme et, de ce fait, d'une certaine sécurité juridique.

Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du plan local d'urbanisme (PLU) ont manifestement le vent en [...]

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