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Les honoraires du maître d'œuvre quand le calendrier dérape…

Par Laure Camus, responsable du service juridique de l'ordre des architectes d'Ile-de-France, et Marie Knittel, responsable du pôle droit public immobilier, étude notariale Lacourte |  le 07/08/2020  |  Maîtrise d'ouvrageFrance Architectes

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Marchés publics
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Marchés publics - Le maître d'ouvrage doit revoir à la hausse la rémunération de son prestataire sous certaines conditions précisées par la jurisprudence.

 

La réévaluation de la rétribution du titulaire d'un marché public est une question récurrente, comme en témoigne encore un [...]

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