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Le nouveau calendrier d'application de l'arrêté
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Le nouveau calendrier d'application de l'arrêté "Douches zéro ressaut"

Sophie d’Auzon |  le 09/09/2020  |  Douche zéro ressautDroit de la constructionTechniqueLogementArchitecture

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Le texte devait entrer en vigueur le 1er juillet 2020, mais n'est toujours pas paru au "Journal officiel". Il est désormais annoncé d'ici début octobre.


Attendu depuis plusieurs mois, l'arrêté "Douches zéro ressaut" a encore pris du retard ces derniers temps, crise du

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