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Le maître d’ouvrage qui accepte un risque consciemment a aussi sa part de responsabilité
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Le maître d’ouvrage qui accepte un risque consciemment a aussi sa part de responsabilité

Eloïse Renou avec Sophie d’Auzon  |  le 17/02/2021  |  Droit de la constructionMarchés privésMaître d’ouvrage Maître d’œuvreResponsabilité contractuelle

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Le maître d’œuvre est responsable d’une non-conformité de l’ouvrage, sauf s’il parvient à s’exonérer en rapportant la preuve d’une cause étrangère. Illustration avec un arrêt rendu le 28 janvier par la Cour de cassation.

S’il demande des modifications aux travaux malgré des mises en garde des professionnels, le maître d’ouvrage s’expose à assumer [...]

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