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Le label RGE traverse un premier trou d'air
7 000 entreprises RGE ont été radiées en 2018. - © © Capeb Grand Paris

Le label RGE traverse un premier trou d'air

Augustin Flepp |  le 30/01/2019  |  FenêtreRGEBâtimentCITE fenêtresCITE

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La sortie des fenêtres du CITE et la montée en compétence des auditeurs ont entraîné un recul du nombre d'entreprises détentrices de la qualification.

 

Le label « Reconnu garant de l'environnement » (RGE), précieux sésame qui permet aux particuliers de bénéficier de l'éco-PTZ et du CITE, est-il en perte de vitesse ? En 2018, l'association Qualibat, qui délivre environ 90 % du volume global des qualifications RGE, a enregistré une chute de 8 % du nombre d'entreprises labellisées, à 55 964. Dans le détail, 7 000 entreprises sont sorties des effectifs, contre 1 353 nouvellement qualifiées. « Nous avons observé un phénomène de départs volontaires, provoqués entre autres par la suppression au second semestre 2018 de certains équipements du champ d'éligibilité du CITE, comme les fenêtres », note Eric Jost, le délégué général de Qualibat.

Au total, 3 531 professionnels RGE « menuiseries extérieures » n'ont pas renouvelé leur qualification l'an passé. « C'est la catégorie de travaux qui a perdu le plus de membres », constate le dirigeant. Et d'ajouter : « L'incertitude autour du maintien ou non des fenêtres dans le crédit d'impôt cette année a conduit certains professionnels à y renoncer. » Mais le flou autour du crédit d'impôt n'est pas l'unique cause de ce fléchissement. Dans 20 % des cas de non-renouvellement, l'entreprise a cessé son activité à la suite d'un départ à la retraite, d'un rachat ou d'une faillite. D'autres professionnels multiqualifiés ont fait le choix de réduire le nombre de qualifications RGE car leur activité se concentre désormais sur un seul poste de travaux.

Nombreux cas de non-conformité. Autre motif d'inquiétude : la majorité des entreprises auditées en 2018 par l'association ont présenté des non-conformités techniques ou administratives, transmis des références chantiers qui ne correspondent pas à la qualification et/ou au domaine de travaux RGE, ou n'ont simplement pas répondu au questionnaire annuel de suivi. Le volet « administratif » reste le gros point noir. Absence de procès-verbal de réception des travaux, mauvaise application de la TVA, non-séparation de la fourniture et de la pose dans le devis… Ces problèmes concentrent la moitié des non-conformités relevées lors des 25 280 audits menés.

La hausse des cas de non-conformités s'explique aussi par la montée en compétence des 320 auditeurs RGE. Qu'ils soient contrôleurs techniques, architectes ou ingénieurs issus de bureaux d'études, ces professionnels sont mieux formés et entraînés à la détection de défauts de mise en œuvre et à la vérification des pièces administratives. « Lancé en 2014, le label RGE a d'abord représenté une phase d'opportunité chez les professionnels, souligne Alain Maugard, président de Qualibat. Nous sommes désormais arrivés à une phase de maturité liée, en partie, à la professionnalisation des auditeurs. »

Vers une simplification de la nomenclature Qualibat

En 2018, Qualibat a poursuivi la simplification de sa nomenclature, réduisant de 450 à 320 le nombre de qualifications. « Nous avons regroupé plusieurs familles de travaux pour des ouvrages particuliers et défini des qualifications plus précises qui ne se chevauchent pas », détaille Eric Jost, le délégué général de Qualibat. Des qualifications ayant peu de titulaires ont par ailleurs été supprimées. L'association a aussi regroupé les dates d'anniversaire des qualifications (audits, renouvellements) pour ne plus solliciter les entreprises plusieurs fois par an.

Enfin, l'espace extranet a été refondu.

A  retenir :

7 000 entreprises RGE radiées en 2018.

25 280 audits réalisés en 2018 par 320 auditeurs.

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