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Le Grenelle enfin à la table des députés
Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et ses secrétaires d'Etat : Dominique Bussereau (Transports), Nathalie Kosciusko-Morizet (écologie) et Hubert Falco (aménagement du territoire) - ©

Le Grenelle enfin à la table des députés

Pouthier Adrien |  le 07/10/2008  |  SantéTechniqueFrance entière

Un an après l'organisation des débats, le Grenelle de l'environnement arrive mercredi 8 octobre sur les pupitres des députés, appelés par les acteurs qui ont participé à ces états généraux à ne pas en rogner les ambitions.

Loi d'orientation, le texte Grenelle 1 est chargé de traduire au plan législatif les 268 engagements adopté au terme des tables-rondes de la fin octobre 2007. Mais le texte initial, d'une cinquantaine d'articles, fait déjà l'objet de multiples amendements de la part du gouvernement lui-même et des députés, qui cherchent pour certains à entrer dans le détail technique de la mise en oeuvre, théoriquement renvoyée à la loi Grenelle 2 qui sera présentée au Conseil des ministres d'ici la fin de l'année.
Ainsi, enfin de semaine dernière "l'amendement Ollier" (du nom du président de la commission des Affaires économiques de l'Assemblée) a déclenché la colère des spécialistes de la consommation énergétiques (Effinergie, NegaWatt et l'association d'industriels de l'isolation Isolons la Terre contre le CO2 (Lafarge, Saint-Gobain, Isover ou Knauf notamment) qui dans un communiqué intitulé "Au secours, Ollier m’a tuer !" ont dénoncé l'engagement du texte qui propose de favoriser les énergies peu productrices de gaz à effet de serre en relevant leur seuil de consommation dans les bâtiments neufs. (Pour plus de détails, lire notre article Grenelle : l'amendement Ollier fait monter la température)

Points noirs
L'ensemble du calendrier Grenelle accuse déjà un retard important sur les ambitions initiales de boucler les deux lois avant la fin de l'année, en raison d'un ordre du jour parlementaire surchargé.
Mais aux craintes d'enlisement succède le souci de respecter et faire valoir les ambitions du processus, en dépit de la crise économique et de la mobilisation des secteurs concernés. "Globalement, le texte sort enrichi des multiples amendements qui lui ont été apportés", estime Sandrine Bélier, directrice de la fédération France Nature Environnement (FNE, 3000 associations). Mais elle note "trois points noirs" concernant l'énergie, les transports routiers et l'incinération des déchets.
"Il y a eu de belles avancées du Grenelle sur l'abandon du tout routier, pour le fret notamment, qui supposaient de repenser l'aménagement du territoire: or, c'est un des sujets qui fait l'objet des amendements les plus nombreux", regrette-t-elle.
Dans un communiqué, Greenpeace résume les inquiétudes de nombreux partenaires du Grenelle qui redoutent "que la lessiveuse parlementaire UMP ne délave encore un texte déjà bien affaibli", comme se fut le cas lors de l'adoption de la loi OGM au printemps.
"Il faut maintenant que cette idée de développement écologique passe rapidement dans les faits: aux parlementaires de comprendre qu'une vision à long terme doit prévaloir sur le temps politiques. Sans opposer la lutte contre l'effet de serre au développement économique", note le climatologie Jean Jouzel, qui participait il y a un an au groupe de travail sur le changement climatique.

Adrien Pouthier avec AFP

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