Marchés privés

Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l’entreprise ?

C’est à cette intéressante question que répondront, le 7 mars 2011, un parterre de juristes, avocats et magistrats sous les lambris dorés du Cercle France-Amériques.

Organisée par l’Association française des docteurs en droit (AFDD), l’Association Française des Juristes d’Entreprise (AFJE), l’Inter-Pacific Bar Association (IPBA) et le Cercle France-Amériques, cette session de réflexions et d’échanges a pour objet de se demander si le droit n’aurait pas pris une place trop importante dans le monde de l’entreprise. Si on l’envisage comme un obstacle, le droit est certes un inconvénient, avec lequel les managers doivent apprendre à cohabiter. Mais le droit est aussi un atout : il permet d’optimiser les contrats, les marges, de sécuriser les parts de marché et de protéger l’innovation. La question est un peu provocatrice, à une époque où il est plutôt question de dépénaliser le droit des affaires, à commencer par le « serpent de mer » que constitue le délit de favoritisme (qui peut aussi s’appliquer aux entreprises au titre du recel).

Participeront notamment à cette conférence, introduite par Jean-Luc Fournier, vice-président France-Amériques et animée par Anne Durez, vice-présidente de la commission corporate counsel de l’IPBA : Jean-Claude Beaujour, docteur en droit – avocat associé chez Hobson ; Pierre Charreton, AREVA senior executive vice president, Group General Counsel ; Alice Pezard, conseiller à la Cour de cassation, ancien président de chambre à la Cour d’appel de Paris et Jean-Charles Savouré, président de l’AFJE, directeur juridique Corporate Operationsd’ IBM Europe. La conclusion de la conférence sera assurée par Jérôme Dubus, Délégué général du MEDEF pour l’Ile-de-France.

Lundi 7 mars de 17 h30 à 20 h, sur invitation, au Cercle France-Amériques 9-11, avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris

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