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Le Cnoa met à jour deux modèles de contrats de maîtrise d’œuvre
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Le Cnoa met à jour deux modèles de contrats de maîtrise d’œuvre

Le Cnoa a mis à jour deux modèles de contrats de maîtrise d’œuvre |  le 01/06/2018  |  ArchitectureRéglementationRéglementation des marchés privésCommunicationMaîtrise d'œuvre

Sur son site Internet, le conseil national de l’Ordre des architectes a mis à jour le modèle du contrat de construction neuve, et celui sur la réhabilitation d’ouvrages de bâtiment. Une clause de réexamen des prix et une sur les prestations similaires ont notamment été ajoutées.

Deux modèles de contrats et deux nouvelles clauses. Le conseil national de l’Ordre des architectes (Cnoa) (1) vient de réviser son modèle de contrat sur les constructions neuves et celui sur la réhabilitation de bâtiment, pour ajouter une clause de réexamen des prix et une relative aux prestations similaires.

Les autres modifications portent essentiellement sur la mise à jour des références textuelles.

 

Prestations similaires


La clause relative à la réalisation de prestations similaires est prévue à l’article 30-I-7 du [...]

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