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Le BTP prend la mesure de la réforme AT-MP

C. G. |  le 03/06/2011  |  Politique sociale

Charges sociales -

Le train est en marche pour le BTP. D’après une étude réalisée en janvier (1) par le cabinet d’audit Leyton, le secteur est mieux informé que la moyenne des récentes réformes de la tarification et de la procédure d’instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP). Mieux : 80 % des entreprises interrogées ont accentué leurs efforts en matière de prévention, contre 67 % de la moyenne nationale. A cela, une bonne raison : « Le BTP est le secteur qui connaît la sinistralité la plus importante, relève Caroline Solary, consultante en audit de la tarification AT-MP. Il y règne une volonté historique de travailler sur le sujet. »

Un suivi des dossiers plus réactif

Un an après l’entrée en vigueur de la réforme de la procédure d’instruction des AT-MP, les entreprises du BTP interrogées se sont, selon l’étude, majoritairement organisées. Il s’agit surtout de prendre en compte le délai de deux mois désormais imparti pour contester une décision de la Caisse primaire d’assurance-maladie (CPAM) reconnaissant un AT ou une MP. « On les sent plus réactives : elles exercent un suivi systématique des dossiers pour avoir, dans les deux mois, une idée du coût du sinistre afin de décider d’un éventuel recours contentieux », illustre Caroline Solary. Une ombre au tableau toutefois : les entreprises du BTP s’inquiètent de voir s’alourdir leur facture à cause de la nouvelle tarification, qui fixe des coûts moyens pour les sinistres en fonction de leur gravité. Cette dernière, prévue par un décret de juillet 2010, sera mise en place progressivement en janvier 2012.

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