En direct

Label
Veille JO du jeudi - © Le Moniteur

Label "Bas-Carbone", carte de bruit, réseau routier... Vos textes officiels du jeudi 29 novembre 2018

Service Réglementation |  le 29/11/2018  |  Droit de l'environnementBruitVeille JOConventions collectives

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Droit de l'environnement
Bruit
Veille JO
Conventions collectives
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Environnement

Label "Bas-Carbone". Porté par le ministère de la Transition écologique et solidaire, "le label Bas-Carbone vise à favoriser l’émergence de projets additionnels de réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES), ce qui englobe les émissions évitées et séquestrées, sur le territoire français, par la mise en place d’un cadre de suivi, notification et vérification des émissions de GES". C'est ce qu'indique le communiqué de la consultation publique sur les projets de décret et d'arrêté qui s'est déroulée en juillet dernier.

Le décret crée ce label et l'arrêté définit les [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Date de parution : 02/2019

Voir

Technologies et génie urbain français

Technologies et génie urbain français

Date de parution : 01/2019

Voir

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

Date de parution : 01/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur