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La pose d'équipements sanitaires est un travail spécifique

le 29/08/2003

ARRET DE LA COUR DE CASSATION DU 4 JUIN 2003 N° 682 FS-D - L'ENSEIGNE ESPACE SANITAIRE HES

M. Weber, président

Pourvoi no 02-10.851

La cour de cassation, troisième chambre civile, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le pourvoi formé par Mme Claudette Leterouin, exerçant sous l'enseigne Espace sanitaire HES, demeurant Unité du Lac d'Annecy, 74320 Sevrier, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit :

1°/ de M. Tomaso Trussardi, demeurant 73480 Lanslebourg,

2°/ de Mme Angèle Trussardi, épouse Dimier, demeurant 73480 Lanslebourg,

3°/ de Mme Judith Trassardi, épouse Duriez, demeurant 73480 Lanslebourg,

4°/ de M. Pascal Grosset, demeurant 73480 Bessans,

5°/ de M. Jacky Fourmeaux, demeurant 942, Route de Marceau, 74210 Doussard,

6°/ de la société Altor, dont le siège est zone industrielle, rue des Chataîgniers, BP 66, 44190 Clisson,

7°/ de M. Germain Guépin, ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M. Fourmeaux, domicilié 4, place Saint-Maurice, 74000 Annexy,

8°/ de la société Roux Patrick-Delaere Philippe, dont le siège est 20, rue Mercoeur, 44000 Nantes, prise en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Altor,

9°/ de la société civile professionnelle (SCP) Collet-Mayer, prise en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Altor, domicilié 25, boulevard Guist'hau, 44000 Nantes,

10°/ de la compagnie Lilloise assurances, dont le siège est 1/A, avenue de la Marne, 59290 Wasquehal,

11°/ de la compagnie d'assurances Groupement des populaires IARD (GPA), dont le siège est 18, place des Martyrs du Lycée Buffon, 75695 Paris Cedex 14,

12°/ de la compagnie d'assurances Le Continent, dont le siège est 62, rue de Richelieu, 75015 Paris Cedex 02, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Continent IARD,

défendeurs à la cassation ;

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Vu la communication faite au Procureur général ;

La cour, composée conformément à l'article L. 131-6-1du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 29 avril 2003, où étaient présents : M. Weber, président, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chemin, Cachelot, Mmes Lardet, Gabet, Renard-Payen, M. Paloque, conseillers, Mmes Boulanger, Nési, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ;

Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller, les observations de la SCP Jacques et Xavier Vuitton, avocat de Mme Leterouin, de Me Hemery, avocat de la compagnie d'assurances Le Continent, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Continent IARD, de Me Cossa, avocat de la compagnie d'assurances Groupement des populaires IARD, de Me Le Prado, avocat des consorts Trussardi, les conclusions de M. Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Donne acte à Mme Leterouin du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la compagnie Lilloise assurances ;

SUR LE PREMIER MOYEN :

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 avril 2000), qu'en 1991, les consorts Trussardi ont entrepris la rénovation d'un hôtel, le lot « bloc sanitaire » étant confié à Mme Leterouin, exerçant sous l'enseigne « Hygiène Espace Sanitaire » ;

qu'ayant constaté des désordres affectant ces équipements, ils ont assigné Mme Leterouin en réparation de leur préjudice ;

Attendu que Mme Leterouin fait grief à l'arrêt de la condamner à payer des sommes aux consorts Trussardi, en retenant l'existence d'un contrat d'entreprise, alors, selon le moyen, que dans l'hypothèse d'un conflit de qualification, au sein d'un même acte qui comporte à la fois une obligation de faire et une obligation de donner, il y a contrat d'entreprise dès lors que le contrat conclu porte sur un travail spécifique, destiné à répondre aux besoins particuliers exprimés par le donneur d'ordre, et il y a contrat de vente lorsque l'acte porte sur des choses dont les caractéristiques étaient déterminées à l'avance par le seul fabricant, pour répondre à des besoins universels ;

qu'en l'espèce, pour retenir l'existence d'un contrat d'entreprise conclu sous la seule responsabilité de Mme Leterouin, la cour d'appel s'est bornée à constater que les actes des 8 et 17 juillet 1991, comportaient, outre l'indication de la vente de 18 blocs sanitaires, la mention du coût de leur installation ;

qu'en se déterminant ainsi quand lesdits blocs constituaient des choses de série, indifférenciées, dont les caractéristiques universelles étaient déterminées à l'avance par le seul fabricant et que leur installation, purement accessoire à la vente, ne nécessitait aucune adaptation particulière au lieu d'installation mais un simple raccordement, la cour d'appel a violé l'article 1787 du Code civil ;

Mais attendu qu'ayant relevé que la convention unissant les parties portait sur deux postes, d'une part, la vente des blocs sanitaires, réalisée par Mme Leterouin, d'autre part, leur installation, assurée par M. Fourmeaux, sous-traitant de Mme Leterouin, d'où il résulte que le contrat portait sur un travail spécifique destiné à répondre aux besoins particuliers exprimés par le donneur d'ordre, la cour d'appel a retenu à bon droit qu'elles étaient liées par un contrat d'entreprise ;

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;

SUR LE SECOND MOYEN :

Attendu que Mme Leterouin fait grief à l'arrêt de la condamner à payer des sommes aux consorts Trussardi, à titre du coût de réparation de désordres, alors, selon le moyen :

1°/ que les constructeurs sont responsables de plein droit et solidairement des dommages affectant l'ouvrage réalisé et se trouvent ainsi tenus d'une obligation de résultat ;

que ce régime, qui instaure un système complexe de garanties, ne s'applique cependant qu'aux vices cachés affectant la chose construite, non aux désordres signalés lors de la réception ;

qu'en l'espèce, selon les constatations des premiers juges, non remises en cause par la cour d'appel, de « multiples réserves » ont été émises lors de la réception du 8 janvier 1992 tenant « à l'existence de contre-pentes générant un problème d'écoulement de l'eau (chambres no 1,2, 4, 10, 14, 18), à des problèmes de fuites (chambres no 1,4, 10 et 18), à l'absence de clapets de vidange (chambres no 6, 13 et 19), à la présence de traces de coups sur les portes et parois intérieures des cabinets (chambres no 2, 3, 4, 5, 6, 8, 12, 14 et 19) » et « seul le désordre résultant de l'arrachement des inserts (fixations) supérieurs des blocs des portes n'a pas fait l'objet de réserves à la réception » ;

que ces problèmes signalés de « contre-pentes générant un problème d'écoulement d'eau » concernaient en particulier les blocs Aries, comme l'a constaté l'expert dans son rapport ;

qu'en estimant dès lors que ces ouvrages relevaient de la garantie biennale de bon fonctionnement prévue par l'article 1792-3 du Code civil, la cour d'appel a violé ce texte ;

2°/ que dans ses conclusions, Mme Leterouin a demandé l'homologation du rapport de l'expert en ce qu'il a constaté que les stagnations d'eau signalées par les consorts Trussardi sur les blocs Aries ne constituaient pas des désordres relevant de la responsabilité des constructeurs ;

qu'en se déterminant comme elle l'a fait, sans rechercher, comme elle y était explicitement invitée, si ces écoulements, loin d'être des « désordres », par hypothèse anormaux, ne constituaient pas, selon les constatations de l'expert, l'inconvénient normal et nécessaire, et au demeurant aisément remédiable, du seul système de cabine qui pouvait être mis en place compte tenu de l'exiguïté des lieux, qui imposaient leurs limites techniques, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1792-3 du Code civil ;

3°/ que les problèmes relatifs à une contre pente favorisant la stagnation de l'eau dans la chambre no 14 a, comme ceux relatifs aux blocs Arles, fait l'objet de réserves explicites lors de la réception ;

qu'en estimant néanmoins que ces problèmes constituaient des désordres justifiant la mise en jeu de la responsabilité de Mme Leterouin sur le fondement de l'article 1792 du Code civil, qui ne concerne que les vices cachés, la cour d'appel a violé ce texte ;

4°/ que dans son dispositif la cour d'appel de Chambéry a, relativement aux désordres évoqués au sujet de la chambre no 14, « confirmé les dispositions du jugement déféré ayant condamné Mme Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 15 176,06 francs » ;

qu'en se déterminant ainsi, quand le tribunal a fait peser le poids de cette condamnation, par décision motivée, sur le seul M. Fourmeaux, la cour d'appel a dénaturé le jugement déféré, en violation de l'article 1134 du Code civil ;

Mais attendu, d'une part, que Mme Leterouin ayant, dans ses conclusions d'appel, fait valoir, à titre subsidiaire, que seule la garantie biennale de bon fonctionnement de l'article 1792-3 du Code civil pourrait trouver à s'appliquer, n'est pas recevable à présenter devant la Cour de Cassation le moyen tiré de l'existence de réserves à la réception concernant les blocs Aries et la chambre no 14, non soutenu en appel et contraire à ses propres écritures ;

Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que l'existence de contrepentes dans les blocs de douche « Aries » ainsi que dans la chambre no 14 entraînait un transport d'eau hors des bacs à l'intérieur des chambres, ce qui constituait un désordre, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche sur le « caractère normal et nécessaire » de ces « inconvénients », que ses constatations rendaient inopérante, a pu décider, abstraction faite d'une disposition erronée mais surabondante relative à la confirmation du jugement sur la chambre no 14, de prononcer la condamnation de Mme Leterouin au paiement, à ce titre, de la somme de 15 176,06 francs aux consorts Trussardi ;

D'où il suit que, pour partie irrecevable, le moyen n'est pas fondé pour le surplus ;

Par ces motifs :

Rejette le pourvoi ;

Condamne Mme Leterouin aux dépens ;

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 1 900 euros et à la compagnie d'assurances GPA IARD la somme de 1 000 euros ;

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de Mme Leterouin ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quatre juin deux mille trois.

Moyens produits par la SCP Jacques et Xavier Vuitton, avocat aux Conseils pour Mme Leterouin.

PREMIER MOYEN DE CASSATION

Il est fait grief à l'arrêt attaqué

D'avoir confirmé les dispositions du jugement ayant condamné Madame Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 15.176,06 F, condamné Madame Leterouin, in solidum avec Monsieur Grosset, à payer cette somme aux consorts Trussardi, dit que la charge de cette condamnation incomberait pour 80 % à Madame Leterouin et confirmé les dispositions du jugement ayant condamné Madame Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 504,61 F,

Aux motifs que les premiers juges ont estimé à juste titre que le marché daté du 17 juillet 1991 intitulé « bon de commande » conclu entre les consorts Trussardi et Madame Leterouin relevait des dispositions des articles 1792 à 1792-4 du Code civil et ne pouvait en aucun cas constituer une simple vente de matériaux ;

qu'en effet cette convention comporte deux postes principaux vente des blocs sanitaires pour le prix de 395.200 F H.T. avec le transport, installation pour le prix de 31.500 F H. T. ;

Alors que dans l'hypothèse d'un conflit de qualification, au sein d'un même acte qui comporte à la fois une obligation de faire et une obligation de donner, il y a contrat d'entreprise dès lors que le contrat conclu porte sur un travail spécifique, destiné à répondre aux besoins particuliers exprimés par le donneur d'ordre, et il y a contrat de vente lorsque l'acte porte sur des choses dont les caractéristiques étaient déterminées à l'avance par le seul fabricant, pour répondre à des besoins universels ;

qu'en l'espèce, pour retenir l'existence d'un contrat d'entreprise conclu sous la seule responsabilité de Madame Leterouin, la cour s'est bornée à constater que les actes des 8 et 17 juillet 1991 comportaient, outre l'indication de la vente de 18 blocs sanitaires, la mention du coût de leur installation ;

qu'en se déterminant ainsi quand lesdits blocs constituaient des choses de série, indifférenciées, dont les caractéristiques universelles étaient déterminées à l'avance par le seul fabricant et que leur installation, purement accessoire à la vente, ne nécessitait aucune adaptation particulière au lieu d'installation mais un simple raccordement, la cour a violé l'article 1787 du Code civil.

SECOND MOYEN DE CASSATION

Il est fait grief à l'arrêt attaqué

D'avoir confirmé les dispositions du jugement ayant condamné Madame Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 15.17606 F condamne Madame Leterouin, in solidum avec Monsieur Grosset à payer cette somme aux consorts Trussardi, dit que la charge de cette condamnation incomberait pour 80 % à Madame Leterouin et confirmé les dispositions du jugement ayant condamné Madame Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 504,61 F,

Aux motifs que 10 chambres sont équipées de blocs ARIES, que l'expert signale un mauvais écoulement de l'eau dans 9 d'entre elles (chambres no 1,2, 3, 8, 9 10, 11, 17, 18) ;

que ces ouvrages relèvent de la garantie biennale de bon fonctionnement prévue par l'article 1792-3 du Code civil ;

que le bloc sanitaire de la chambre no 14 présente des contre pentes qui favorisent la stagnation de l'eau ou même son écoulement dans la chambre ;

que les premiers juges ne s'expliquent nullement sur les motifs pour lesquels ils ont débouté les consorts Trussardi des demandes formées contre Madame Leterouin, alors qu'ils avaient constaté à juste titre que les consorts Trussardi avaient contracté avec elle un marché relevant des dispositions de l'article 1792 du Code civil ;

que, de toute évidence, la responsabilité de ces malfaçons incombe en premier lieu à Madame Leterouin en sa qualité de constructeur chargé de la vente et de l'installation des blocs sanitaires ;

que l'expert explique que le mauvais montage des inserts de porte résulte de la faute exclusive de Monsieur Fourmeaux ;

que les premiers juges en ont déduit à tort qu'aucune condamnation ne pouvait être prononcée de ce chef contre Madame Leterouin ;

Alors, d'une part que les constructeurs sont responsables de plein droit et solidairement des dommages affectant l'ouvrage réalisé et se trouvent ainsi tenus d'une obligation de résultat ;

que ce régime, qui instaure un système complexe de garanties, ne s'applique cependant qu'aux vices cachés affectant la chose construite, non aux désordres signalés lors de la réception ;

qu'en l'espèce, selon les constatations des premiers juges, non remises en cause par la cour, de «multiples réserves » ont été émises lors de la réception du 8 janvier 1992 tenant « à l'existence de contre-pentes générant un problème d'écoulement de l'eau (chambres no 1, 2, 4, 10, 14, 18), à des problèmes de fuites (chambres no 1, 4, 10 et 18), à l'absence de clapets de vidange (chambres n ° 6, 13 et 19), à la présence de traces de coups sur les portes et parois intérieures des cabines (chambres no 2, 3, 4, 5, 6, 8, 12, 14 et 19 » et « seul le désordre résultant de l'arrachement des inserts (fixations) supérieurs des blocs des portes n'a pas fait l'objet de réserves à la réception » (p. 7) ; que ces problèmes signalés de « contre-pentes générant un problème d'écoulement d'eau » concernaient en particulier les blocs ARIES, comme l'a constaté l'expert dans son rapport ;

qu'en estimant dès lors que ces ouvrages relevaient de la garantie biennale de bon fonctionnement prévue par l'article 1792-3 du Code civil, la cour a violé ce texte ;

Alors, d'autre part, que dans ses conclusions, Madame Leterouin a demandé l'homologation du rapport de l'expert en ce qu'il a constaté que les stagnations d'eau signalées par les consorts Trussardi sur les blocs ARIES ne constituaient pas des désordres relevant de la responsabilité des constructeurs ;

qu'en se déterminant comme elle l'a fait, sans rechercher, comme elle y était explicitement invitée, si ces écoulements, loin d'être des « désordres », par hypothèse anormaux, ne constituaient pas, selon les constatations de l'expert, l'inconvénient normal et nécessaire, et au demeurant aisément remédiable, du seul système de cabine qui pouvait être mis en place compte tenu de l'exiguïté des lieux, qui imposaient leurs limites techniques, la cour a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1792-3 du Code civil ;

Alors, en outre que les problèmes relatifs à une contre pente favorisant la stagnation de l'eau dans la chambre no 14 a, comme ceux relatifs aux blocs ARIES, fait l'objet de réserves explicites lors de la réception ;

qu'en estimant néanmoins que ces problèmes constituaient des désordres justifiant la mise en jeu de la responsabilité de Madame Leterouin sur le fondement de l'article 1792 du Code civil, qui ne concerne que les vices cachés, la cour a violé ce texte ;

Alors, enfin que dans son dispositif, la cour d'appel de Chambéry a, relativement aux désordres évoqués au sujet de la chambre no 14, « confirmé les dispositions du jugement déféré ayant condamné Madame Leterouin à payer aux consorts Trussardi la somme de 15.176,06 F »

qu'en se détem1inant ainsi, quand le tribunal a fait peser le poids de cette condamnation, par décision motivée, sur le seul Monsieur Fourmeaux, la cour a dénaturé le jugement déféré, en violation de l'article 1134 du Code civil.

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