En direct

La loi Mobilités en débat à l'Assemblée nationale
Les députés examinent en séance le projet de loi mobilités du 3 au 14 juin, pour un vote le 18 juin. - © © Assemblée nationale

La loi Mobilités en débat à l'Assemblée nationale

Jessica Ibelaïdene |  le 03/06/2019  |  Travaux publicsLoi mobilitésMobilitéAfitfMinistère des Transports

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Collectivités locales
Travaux publics
Loi mobilités
Mobilité
Afitf
Ministère des Transports
Transports
Assemblée nationale
Réglementation
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

Le projet de loi Mobilités commence son marathon en séance à l'Assemblée nationale ce 3 juin. Déjà considérablement modifié par les sénateurs, début avril, puis par la commission développement durable mi-mai, le texte devrait encore être largement amendé lors de ces deux semaines de discussion. En effet, plus de 3400 amendements ont été déposés, un "record" sous cette législature selon le ministère des Transports.

Nouvelle étape pour le projet de loi d'orientation des mobilités (LOM). Après le vote du Sénat, début avril, et son examen [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

La loi Mobilités en débat à l'Assemblée nationale

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

Voir

Montage d’une opération immobilière privée

Montage d’une opération immobilière privée

Date de parution : 07/2020

Voir

Dématérialisation de la commande publique

Dématérialisation de la commande publique

Date de parution : 07/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur